Nombre de salarié de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Nombre de salarié dans l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à CHOISY LE ROI (94600), 7 RUE INSURRECTION PARISIENNE.
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Reglementations > Jurisprudences > Copropriete - Syndic ...
30 mai 2025
Focus sur les parkings : Les tribunaux estiment que la transformation d’un parking en un box ferme est soumise a l’autorisation du . AUBAGNE AFOC 13 / Association Force Ouvriere Consommateurs Bouches-du-Rhone 3 bis, rue de la Fraternite 13400 Tel. : 04.42.03.68.21 LA COMMISSION : CONSIDERANT : que l'article 33 du decret du 17 mars 1967 modifie, pris en application de la loi du 10 juillet 1965, dispose, en son alinea 1er, que :
À suivre sur http://www.mon-immeuble.com/reglementation/jurisprudence/degats--eaux-responsabilite-du---
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024
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Federation CFE CGC IEG - de s, 59 ...
30 mai 2025
Decouvrez Federation CFE CGC IEG (59 Rue du Rocher, 75008 Paris) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques ...
À suivre sur http://fr.mappy.com/poi/50ae8b9f84ae177d913c504b
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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devis syndic - Votre devis personnalise
30 mai 2025
DEMANDEZ VOTRE DEVIS DE SYNDIC DE COPROPRIETE. En remplissant ce formulaire, l’OFFICE IMMOBILIER s’engage a vous recontacter et a vous adresser par …
À suivre sur http://www.devissyndic.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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devissyndic.com
- Definition - Dictionnaire juridique
30 mai 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. DEFINITION Definition de . Un est une association de personnes tinee ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/.php
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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ARC UNARC - Association responsables de coproprietes
30 mai 2025
ARC, UNARC Association responsables de coproprietes. Association de au service . Actualites, actions, abus, conseils ...
À suivre sur http://arc-copro.fr/
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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— Wikipedia
30 mai 2025
Un est un groupement de personnes physiques ou morales pour la defense ou la gestion d'interets communs. Le terme a de nombreuses acceptions mais plus ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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wikipedia.org/wiki/Syndicat
Loi du 10 juillet 1965 a jour au 28 mars 2014 (JPM-COPRO)
30 mai 2025
00043608 . CHARTE . Ne sont autorisees que 1) les reproductions et copies reservees a l’usage prive, non commercial du copiste a l’exclusion de toute ...
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Comm%20Loi%2010-07-1965-v15.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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jpm-copro.com
Code civil du Quebec
30 mai 2025
Le Code civil du Quebec regit, en harmonie avec la Charte droits et libertes de la personne (chapitre C-12) et les principes generaux du droit, les personnes ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/CCQ_1991/CCQ1991.html
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
ICI CFDT » » Du nouveau pour les gardiens/concierges
30 mai 2025
ICI CFDT, La CFDT, le site de la Confederation francaise democratique du travail s de l'immobilier, chambres metiers et de l'interim.
À suivre sur http://www.ici-cfdt.info/?p=100
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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ici-cfdt.info
Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la ...
30 mai 2025
LOI Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete immeubles batis Version consolidee au 26 novembre 2015
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000880200
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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legifrance.gouv.fr
- L'Obs - Actualites du jour en direct
30 mai 2025
Actualite - Retrouvez le dossier special regroupant les actualites, les photos concernant
À suivre sur http://tempsreel.nouvelobs.com/tag/
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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nouvelobs.com
JPM-COPRO Accueil
30 mai 2025
ACTUALITES 26 / 11 / 2015 ۩ Voir a la suite les insertions et mises a jour . Le traitement charges locatives recuperables dans les coproprietes
À suivre sur http://jpm-copro.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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jpm-copro.com
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 ...
30 mai 2025
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 decembre 1986 relatif aux mesures de publicite prix applicables dans certains secteurs professionnels
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021995490
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
ecritures pour travaux en comptabilite copropriete
30 mai 2025
ecritures pour travaux en comptabilite copropriete - Gestion appels de fonds dans votre copropriete grace au logiciel de syndic de copropriete pour syndics ...
À suivre sur http://www.vilogi.com/avance-tresorerie-copropriete/ecriture-pour-travaux-copropriete.php
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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Cabinet d'avocats a Pontoise, Paris, Enghien et Gisors
30 mai 2025
Cabinet d'avocats Catry: Droit du travail, droit affaires, droit societes (creation, transmission, vente, achat fonds de commerce), droit de la famille.
À suivre sur http://www.cabinet-catry.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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cabinet-catry.com