Siège social de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Siège social de l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à CHOISY LE ROI (94600), 7 RUE INSURRECTION PARISIENNE.
Numéro de téléphone :
Relation entre le syndic et le coproprietaire ...
22 avril 2024
Elite Nettoyage, localisee a paris est specialise dans l’entretien de toutes vos surfaces... Services Pour particuliers et entreprises... LA SEIGNEURIE JACQUES-CARTIER est un de copropriete en Quebec, Canada le September 17, 2010. Leur entreprise … C.S.F. 13 / Confederation Syndicale Familles Bouches-du-Rhone. Maison de Quartier Michel Levy (Tempo) - 15 rue Pierre Laurent 13006 DE . Les forment un de copropriete et ont la responsabilite partagee de la copropriete. Administrateur de biens, agence immobiliere, specialisee dans le metier de syndic de copropriete, gestion d'immeuble, application du droit de la copropriete.
À suivre sur http://-baissez-vos-charges.com/relation-entre-le-syndic-et-le-coproprietaire/
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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coproprietaires-baissez-vos-charges.com
Droits et obligations - Conseils aux ...
22 avril 2024
II- LES OBLIGATIONS . Les ont de nombreuses obligations, toutes de nature differente. La principale concerne le paiement ...
À suivre sur http://www.action.org/les-essentiels/droits-et-obligations--.html
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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actioncoproprietaires.org
Cabinet Hemon Camus : Notre metier, le syndic de ...
22 avril 2024
Societe HEMON-CAMUS, SAS au capital de 1 100 000 € dont le se situe a NANTES 6, rue de l’Hotel de Ville BP 60402 44004 Nantes cedex 1, RCS B411 ...
À suivre sur http://www.cabinet-hemon.com/syndic_coproprietes_hemon_camus_immobilier_nantes.html
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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cabinet-hemon.com
La saisie immobiliere d'un lot - JPM-COPRO Accueil
22 avril 2024
I. Regime legal de la saisie immobiliere. A. Apprehension du bien. 1. commandement de payer valant saisie.
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Etude%2011-3-9.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
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jpm-copro.com
Le blog de Beau Site a Bry-Sur-Marne - Copropriete en ...
22 avril 2024
Je fabrique nichoirs au profit de l’association AKAMASOA du Pere PEDRO http://www.perepedro.com/fr/index.php qui consacre sa vie a sauver les enfants de ...
À suivre sur http://beausite-brysurmarne.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
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over-blog.com
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application …
22 avril 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le reglement de copropriete mentionne par l'article 8 de la loi du 10 juillet 1965 ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423
Foch Immobilier Bordeaux et environs
22 avril 2024
FNAIM La FNAIM (Federation Nationale de l'Immobilier) est la premiere organisation professionnelle du secteur de l'Immobilier et le premier patronal.
À suivre sur http://www.foch-immobilier.fr/
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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foch-immobilier.fr
JPM-COPRO Accueil
22 avril 2024
Aquarelles en Cevennes. Une agreable promenade dans le patrimoine cevenol grace aux aquarelles de Nicole Finiels. Les charpentiers d’Uzes
À suivre sur http://jpm-copro.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2024
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jpm-copro.com
Projet de loi pour l'acces au logement et un urbanisme …
22 avril 2024
Les caracteristiques du logement decent. Le decret du 30 janvier 2002 16 definit les caracteristiques du logement decent. Son article 2 precise les conditions ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-065-1/l13-065-18.html
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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senat.fr
Midi immobilier - Accueil
22 avril 2024
COMPROMIS DE VENTE EN COURS AVENUE DU MIDI appartement de standing offrant une belle et vaste entree, un triple sejour ouvrant sur balcon ensoleille, une grande ...
À suivre sur http://www.midiimmobilier.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023
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midiimmobilier.fr
A - N° 198 / 22 septembre 2011 - Legilux
22 avril 2024
L UXEMBOURG 3602 Loi du 2 septembre 2011 reglementant l’acces aux professions d’artisan, de commercant, d’industriel ainsi qu’a certaines professions ...
À suivre sur http://www.legilux.public.lu/leg/a/archives/2011/0198/a198.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
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legilux.public.lu
Texte adopte n° 302 - Projet de loi, adopte, dans les ...
22 avril 2024
L’Assemblee nationale a adopte, dans les conditions prevues a l’article 45, alinea 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0302.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
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assemblee-nationale.fr
STATUTS GRATUITS DE SCI - fbls.net
22 avril 2024
Modele gratuit et actualise de Statuts de sci avec les informations juridiques pour creer votre societe
À suivre sur http://www.fbls.net/sci-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2024
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fbls.net
Le guide Proprietaires par France Galop
22 avril 2024
Bienvenue dans le guide proprietaires Ce guide comprend 4 gran parties : Formes de propriete, Dispositions fiscales, Dispositions pratiques,
À suivre sur http://www.leguideproprietaires.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
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leguidedesproprietaires.com
Texte adopte n° 274 - Projet de loi, adopte avec ...
22 avril 2024
ADOPTE AVEC MODIFICATIONS PAR L’ASSEMBLEE NATIONALE EN DEUXIEME LECTURE. L’Assemblee nationale a adopte le projet de loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0274.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
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assemblee-nationale.fr