Nombre de salarié de ZEX ACTIVE FERMETURE
Nombre de salarié dans l'entreprise ZEX ACTIVE FERMETURE situé à VILLIERS LE BEL (95400), 73 Bis RUE PARIS.
Numéro de téléphone :
d'entreprises - Service public federal Emploi ...
21 avril 2024
Goussainville Volets roulants : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Il doit ensuite convoquer les s, ... a implicitement juge que la d’une entreprise personnelle consecutive a la maladie de l’employeur ... La de l ’entreprise. Le cas ... fin aux contrats de travail conclus avec les s. ... pourra etre poursuivi contre les heritiers ou sur l’actif ... La de... La de ... sur l’actif successoral. ... les relations contractuelles avec les s de l’entreprise. A ce titre, ...
À suivre sur http://www.emploi.belgique.be/defaultTab.aspx?id=494
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2023
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emploi.belgique.be
Licenciement economique - Conseiller du
21 avril 2024
En effet l'employeur est tenu d'adapter les s aux evolutions ... (seule la de toute l'entreprise et non celle d'un seul etablissement ...
À suivre sur http://conseillerdu.free.fr/licenciement-economique.php
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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free.fr
La procedure en cas de licenciement individuel pour motif ...
21 avril 2024
Actif en situation de handicap; ... faire valoir simplement la de l’etablissement est ... aux s dont il envisage le licenciement ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/rupture-de-contrats/licenciement/article/la-procedure-en-cas-de-licenciement-individuel-pour-motif-economique
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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gouv.fr
Cumul gerant et de SARL - Signification des reves
21 avril 2024
Les cotisations sociales des s sont superieures a celles des travailleurs non s. ... mais aussi de la valeur d’actif, de l’EBE, ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Cumul-gerant-et--de-SARL
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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aide-creation-entreprise.info
Cessation d'activite, procedure et indemnites s
21 avril 2024
Vous n'etes pas en cessation des paiements, c'est-a-dire dans l'impossibilite de faire face au passif exigible avec votre actif disponible
À suivre sur http://www.adieconnect.fr/fiches-pratiques/je-cesse-mon-activite/procedure-et-indemnites-pour-vos-s
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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adieconnect.fr
ELYSEE S (TRIE CHATEAU) Chiffre d'affaires ...
21 avril 2024
ELYSEE S a TRIE CHATEAU (60590) RCS, SIREN, ... societe par actions simplifiee est depuis 20 ans. ... 50 a 99 s: Origine de la creation:
À suivre sur http://www.societe.com/societe/elysee-s-409113834.html
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2024
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societe.com
Procedure cessation d'activite entreprise individuelle
21 avril 2024
Nous allons proceder a la definitive de ... Quand l’actif disponible ne couvre ... le nombre de s est inferieur a cinq et le chiffre d ...
À suivre sur http://www.adieconnect.fr/fiches-pratiques/je-cesse-mon-activite/procedure-a-suivre-cessation-dactivite-dune-entreprise
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
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adieconnect.fr
Comment eviter que son epargne salariale tombe en ...
21 avril 2024
Dans ce cas, il est fortement conseille de rester actif : ... A qui doivent s’adresser les s ou leurs ayants droit en cas de probleme ?
À suivre sur http://www.lerevenu.com/comment-eviter-que-son-epargne-salariale-tombe-en-desherence
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
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lerevenu.com
D'UNE SARL [Resolu] - Droit-finances.net
21 avril 2024
dans le cadre d'une volontaire d'une societe, ... Salaire brut et salaire net Salaire brut et salaire net; SCI SCI: tous les avantages; La Sarl La Sarl;
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3862187--d-une-sarl
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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commentcamarche.net
Le devenir des contrats de travail lors de la cession d ...
21 avril 2024
Quelque soit le changement de situation juridique de l’employeur, les s ne doivent pas en patir et leurs contrats de travail se poursuivront.
À suivre sur http://www.cession-entreprise.com/conseils/le-devenir-des-contrats-de-travail-lors-de-la-cession-d-entreprise-22.html
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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cession-entreprise.com
La vraie responsabilite des associes d'une SARL - L ...
21 avril 2024
... du representant des creanciers ou du representant des s. ... une participation importante dans le capital et prend une part a la gestion de l ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/creation-entreprise/statuts/la-vraie-responsabilite-des-associes-d-une-sarl_1533305.html
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
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lexpress.fr
Rachat d'entreprise : quel sort est reserve aux s ...
21 avril 2024
Ces derniers ne produisent leur effet qu'envers les s de l'entreprise reprise pendant un delai de preavis de trois mois, voire un an au maximum.
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/creation-entreprise/reprendre-entreprise/rachat-d-entreprise-quel-sort-est-reserve-aux-s_1533826.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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lexpress.fr
Le Tribunal Administratif | Infos Droits
21 avril 2024
Le recours a une expertise du CHSCT en cas de risque grave pour les s ou de projet important de... S’abonner a la Newsletter. Chargement.
À suivre sur http://infosdroits.fr/category/actions-juridiques/le-tribunal-administratif/
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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infosdroits.fr
Le parcours du combattant d'un pour recouvrer sa ...
21 avril 2024
Qu'en statuant ainsi, alors d'une part que le jugement de cloture pour insuffisance d'actif est sans influence sur la dissolution, ...
À suivre sur http://magalie-guerrero.over-blog.com/article-le-parcours-du-combattant-d-une-e-pour-recouvrer-sa-creance-cour-d-appel-de-paris-du-22-juin-2010-67828691.html
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
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