Nombre de salarié de ALINEA ORGANISATION TRAJETS
Nombre de salarié dans l'entreprise ALINEA ORGANISATION TRAJETS situé à VITROLLES (13127), 1161 AVENUE JEAN MONNET.
Numéro de téléphone :
N° 1502 - Rapport de MM. Jacques Kossowski et Maxime …
21 avril 2024
Convention collective nationale du commerce et de la reparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activites connexes, ainsi que du controle ... Decret n° 2014-530 du 22 mai 2014 relatif a certaines dispositions de la partie reglementaire du code des transports (Decrets en Conseil d'Etat et decrets simples) ACCORD NATIONAL du 23 decembre 1981 modifie sur la DUREE du TRAVAIL dans les EXPLOITATIONS et ENTREPRISES AGRICOLES-----Les ... Madame, Monsieur, Le 9 mars 2009, le Senat adoptait, apres declaration d’urgence, le projet de loi relatif a l’ et a la regulation des ... FICHE N° 2 A: DANS LE SECTEUR PRIVE LOI SUR LE TELETRAVAIL DU 22 mars 2012 articles L. 1222-9 a L.1222-11 du ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1502.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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projet de loi de finances pour 2016
21 avril 2024
PROJET DE LOI DE FINANCES. pour 2016, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE, TRANSMIS PAR. M. LE PREMIER MINISTRE. A. M. LE PRESIDENT DU SENAT …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-163.html
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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Interroger un specialiste (FAQ's) | AtouSante
21 avril 2024
J'ai subi une ethmoidectomie par voie haute pour un adenome de l'ethmoide et une radiotherapie, dans le cadre d'une maladie professionnelle, j'etais menuisier.
À suivre sur http://www.atousante.com/interroger-un-specialiste/
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
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Projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...
21 avril 2024
Mesdames, Messieurs, La commission mixte paritaire chargee de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la croissance, l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-479/l14-479.html
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
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CNS - Gesondheetskees
21 avril 2024
Premiere partie - Les soins de sante Titre I. - Generalites Chapitre 1. - Champ d'application personnel. Section 1. - Ayants droit. Art. 1. Les presents statuts ...
À suivre sur http://www.cns.lu/?p=121&lm=2-0-0&lp=124
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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cns.lu
INT - Convention fiscale entre la France et la Belgique en ...
21 avril 2024
INT - Convention fiscale entre la France et la Belgique en matiere d'impots sur les revenus - Regles d'imposition des travailleurs frontaliers - Taxes locales ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5518-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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3.6.1. Le contrat d'intermittent | Info Prud'hommes. Droit ...
21 avril 2024
Le contrat d'intermittent est celui qui se caracterise par une alternance de periodes travaillees et non travaillees. Il est particulierement utilise dans ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/361-le-contrat-dintermittent
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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infoprudhommes.fr
Frais de deplacement — Wikipedia
21 avril 2024
En France, l’expression frais de deplacement designe les depenses encourues lors de deplacements professionnels ou effectuees pour le compte d’une entreprise.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Frais_de_d%C3%A9placement
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
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wikipedia.org/wiki/Frais_de_d%C3%A9placement
5.1. Temps de travail effectif | Info Prud'hommes. Droit ...
21 avril 2024
La notion de temps de travail effectif a des consequences importantes notamment sur votre remuneration. Le temps de travail effectif determine en effet le salaire ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/51-temps-de-travail-effectif
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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infoprudhommes.fr
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
21 avril 2024
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action sociale Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’action sociale ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_sociale_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
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dcalin.fr
N° 76 - 15.05.00 - La responsabilite penale des ...
21 avril 2024
Edition n° 76 du 15 mai 2000 . La responsabilite penale des personnes morales. Auteur: Xavier Thiebaut, Avocat . La loi du 4 mai 1999 instaurant la responsabilite ...
À suivre sur http://www.ipcf.be/Index.asp?Idx=1545
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
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ipcf.be
Compte-rendu de reunion : le Contrat Doctoral Unique et ...
21 avril 2024
Deux doctorantes contractuelles ont fait part de leur experience du contrat doctoral unique (CDU). Elles font partie des premiers etudiants a avoir beneficie de ...
À suivre sur http://enthese.hypotheses.org/396
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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hypotheses.org
Question par E-mail « Fontaneau
21 avril 2024
Afrique du Sud Albanie Algerie Andorre Anguilla Antigua et Barbuda Argentine Armenie Australie Azerbaidjan Bahamas Bahrein Bangladesh Belize Benin Bermudes
À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?page_id=1418
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Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2023
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fontaneau.com
Temps de conduite - Conseil Assistance Technique ...
21 avril 2024
Transporteurs, chauffeurs ... optimisez vos . Repos compensateur • Pour le personnel sedentaire Le repos compensateur devient la contrepartie obligatoire ...
À suivre sur http://www.cat-logistique.com/temps_de_conduite.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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cat-logistique.com