Nombre de salarié de POINT P

Nombre de salarié dans l'entreprise POINT P situé à CONCHES EN OUCHE (27190), AV PIERRE BÉREGOVOY.

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Remuneration de l’inventeur | hilie ...

17 mai 2024

Avocat a aris, marque, modele, bases de donnees, brevet, obtention vegetale, logiciel, savoir-faire, leur validite, leur deot et leur contrefacon et les ...

À suivre sur htt://www.schmitt-avocats.fr/remuneration-inventeur-/

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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024

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schmitt-avocats.fr

3

La mise a la retraite du ar l'emloyeur ...

17 mai 2024

Mode de ruture du contrat de travail a l’initiative de l’emloyeur, la mise a la retraite lui ermet de se searer d’un remlissant les (...)

À suivre sur htt://www.filac.cgt.fr/si.h?article4569

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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023

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filpac.cgt.fr

4

AVFT - La Cour d'ael de aris a condamne our ...

17 mai 2024

Le 19 decembre 2013, la Cour d’ael de aris a confirme la condamnation our agressions sexuelles d’un de l’amicale des retraites d’une grande ...

À suivre sur htt://www.avft.org/article.h?id_article=741

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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024

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avft.org

5

Bienvenue sur le site du Cheque emloi service universel

17 mai 2024

Site internet du Cheque emloi service universel, informations, consultations et declarations.

À suivre sur htt://www.cesu.urssaf.fr/cesweb/docimr.js

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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023

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cesu.urssaf.fr

6

Nouvelles regles des controles medicaux des arrets de ...

17 mai 2024

La loi de financement de la securite sociale our 2008 a revu, a titre exerimental jusqu’au 31 decembre 2009 dans un certain nombre de deartements, la ...

À suivre sur htt://chronique-ouvriere.fr/si.h?article118

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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023

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chronique-ouvriere.fr

7

Accueil - Sogema: Ingenierie et offres d'emloi

17 mai 2024

Sogema vous roose ses services d'ingenierie, ses offres d'emloi dans la etrochimie, et ses outils web our ses s: Sogema Documents qui leur ermet l ...

À suivre sur htt://www.sogema-rh.com/

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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023

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sogema-rh.com

8

Site frauduleux utilisant le logo Urssaf

17 mai 2024

03/11/2015 rofessions liberales « mensuels » : Reort de la date de relevement. A titre excetionnel, le relevement mensuel du 20/10 sera effectue entre le ...

À suivre sur htt://www.urssaf.fr/ortail/home.html

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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024

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urssaf.fr

9

Cotisations et s de la retraite comlementaire

17 mai 2024

.4⁄5 0 o Guide s n 3 L’assiette des cotisations C’est la totalite ou la artie du salaire brut soumise aux cotisations de retraite comlementaire.

À suivre sur htt://www.agirc-arrco.fr/fileadmin/agircarrco/documents/notices/cotisations_s.df

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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023

La suite sur le site :

agirc-arrco.fr

10

Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 26 mars 2014 ...

17 mai 2024

Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 26 mars 2014, 12-35.040, ublie au bulletin

À suivre sur htt://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000028798102&fastos=1

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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023

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legifrance.gouv.fr

11

Mutuelle entrerise et conge arental our un ...

17 mai 2024

Une mutuelle entrerise continue-t-elle a couvrir un en conge arental? Elements de reonse

À suivre sur htt://www.cabinet-jedac.com/articuliers/mutuelle-obligatoire-et-conge-arental-que-se-asse-t-il/1693.html

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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023

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cabinet-jedac.com

12

Remlir au mieux l'attestation Assedic - RF aye - L ...

17 mai 2024

Lorsqu'un contrat de travail touche a sa fin, l'emloyeur est tenu de fournir au artant une attestation de salaire a destination de l'Assedic. Il n'a ...

À suivre sur htt://rfaye.grouerf.com/article/0159/ms/rfayems0159_0441652.html

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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023

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grouperf.com

13

Les chroniques juridiques (Juritel - Droit de l'internet ...

17 mai 2024

L’evolution du droit a la rotection des courriels Le 2 novembre 2000, le Tribunal Correctionnel de aris, indiquait que « Le courrier electronique entre ...

À suivre sur htt://www.juritel.com/Liste_des_chroniques-1420.html

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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024

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juritel.com

14

Un a-t-il le droit de refuser une mutuelle d ...

17 mai 2024

Sous quelles conditions un eut-il refuser la mutuelle de son entrerise? Si la mutuelle est issue d'une convention collective, d'un accord de branche ou d ...

À suivre sur htt://www.comaneo.com/mutuelle-obligatoire/actualites/un--a-t-il-le-droit-de-refuser-une-mutuelle-d-entrerise

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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024

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companeo.com

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