Prix de TUTELLES AUX PRESTATIONS SOCIALES
Prix TUTELLES AUX PRESTATIONS SOCIALES situé à PRIVAS (07000), 1 COURS ESPLANADE.
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Texte adopte n° 581 - Projet de loi, adopte avec ...
22 mai 2024
Chapitre 7 : Tutelle (Dispositions reglementaires) Section 2 : Institution des . Organismes de versement. Les de protection sociale sont versees par differents organismes : l'Etat francais, les caisses d'allocations familiales, Protection juridique des majeurs Sauvegarde de justice Tutelle Procedure de mise sous tutelle Guide du tuteur Les compensations des transferts de competences : pistes pour des relations apaisees entre l'Etat et les collectivites territoriales : Les compensations des ... Apres l'article 388-2 du meme code, il est insere un article 388-3 ainsi redige : « Art. 388-3. - Le juge des et le procureur de la Republique ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0581.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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assemblee-nationale.fr
UNAF - Services familles
22 mai 2024
Schemas departement des Services familles : Circulaire publiee 09/02/2015. La circulaire n° DGCS/SD2C/2015/8 du 22 janvier 2015 relative a la mise en ...
À suivre sur http://www.unaf.fr/spip.php?rubrique278
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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unaf.fr
projet de loi relatif a l'adaptation de la societe au ...
22 mai 2024
PROJET DE LOI. ADOPTE AVEC MODIFICATIONS PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. EN DEUXIEME LECTURE, relatif a l'adaptation de la societe au vieillissement,
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-102.html
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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senat.fr
, curatelles : un fromage qui engraisse des ...
22 mai 2024
Financeurs publics: 2008: 2009: 2013: Dispositif hors reforme: Dispositif hors reforme: Dispositif reforme: Dispositif hors reforme: Dispositif reforme
À suivre sur http://laconnectrice.net/2012/04/11/-curatelles-un-fromage-qui-engraisse-des-milliers-de-profiteurs/
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024
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laconnectrice.net
N° 3294 - Rapport de Mme Joelle Huillier la commission ...
22 mai 2024
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission mixte paritaire (1) chargee de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif a l ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3294.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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assemblee-nationale.fr
Questions - reponses sur les aides …
22 mai 2024
Les reponses de la redaction d'agevillage. Ma mere est actuellement hospitalisee. Elle doit prochainement entrer en maison de retraite. Disposant d'une retraite ...
À suivre sur http://www.agevillage.com/article-7054-1-Questions-reponses-sur-les-aides---personnes-agees.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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agevillage.com
TUTELLE-CURATELLE : Textes de loi - Les articles du code …
22 mai 2024
Section 2 : Des dispositions communes majeurs proteges Article 415 : Les personnes majeures recoivent la protection de leur personne et de ...
À suivre sur http://www.tutelle-curatelle.com/textes_de_loi_00003.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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tutelle-curatelle.com
hospice general: Adresses - La Cle
22 mai 2024
Consultation des adresses . Saisissez le ou les criteres de votre choix puis cliquez sur Chercher pour lancer la recherche. Pour la Raison sociale, ne pas ...
À suivre sur http://www.hospicegeneral.ch//publications/publications-en-ligne/adresses--la-cle.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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hospicegeneral.ch
Inspection Generale des Finances - IGF - Toutes les ...
22 mai 2024
[21/05/15] Publication d'un rapport sur une mission d'evaluation de politique publique : la gestion des dechets par les collectivites territoriales
À suivre sur http://www.igf.finances.gouv.fr/site/igf/Accueil/Toutes_les_actualite26231
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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igf.finances.gouv.fr
Aide victimes | Prevenir et Reparer
22 mai 2024
Ce guide pratique peut aider les victimes et les familles de victimes d’accident corporel de la circulation.
À suivre sur http://aidevictimes-saint-nazaire.org/aide--victimes/
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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aideauxvictimes-saint-nazaire.org
L’enseignement superieur Pays-Bas - Frankrijk in ...
22 mai 2024
IV. Cooperations existantes avec les etablissements d’enseignement superieur. A. francais. Cooperation universitaire. Les contacts personnels entre ...
À suivre sur http://www.ambafrance-nl.org/L-enseignement-superieur--Pays
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
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ambafrance-nl.org
Personnes agees - Affaires - Ministere des ...
22 mai 2024
Dossier unique pour les demandes d’admission des personnes agees en EHPAD Depuis le 1er juin 2012, un modele (...)
À suivre sur http://social-sante.gouv.fr/affaires-/personnes-agees/
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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gouv.fr
Affaires
22 mai 2024
Ville de Fribourg : service des Affaires
À suivre sur http://www.ville-fribourg.ch/fr/pub/officielle/affaires_.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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ville-fribourg.ch
Christophe Bechu veut retirer les allocations parents ...
22 mai 2024
Christophe Bechu veut retirer les allocations parents d'enfants places. Avec Catherine Deroche, le senateur UMP Christophe Bechu souhaitent retirer l ...
À suivre sur http://www.saumur-kiosque.com/infos_article.php?id_actu=12595
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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saumur-kiosque.com