Prix de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Prix SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à PARIS (75010), 10 RUE PARADIS.
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31 mai 2025
La Chambre syndicale de Mulhouse fait partie 120 Chambres de Proprietaires et affiliees a l'UNPI et reparties sur l'ensemble du Territoire. Inscrivez-vous maintenant en ligne au Colloque annuel de la Copropriete 2013, parainne par la FCQ, la CORGEC, CondoConseils et CondoReseau. Voici un apercu sujets qui sont traites dans cette edition: - Le et les vices dans l'immeuble - L'article 1077 C.c et l'obligation du Service professionnel personnalise de qualite a concurrentiel; 30 premieres minutes de consultation sans frais; Notre expertise vous epargnera soucis, temps ... A.A.P.C est une association d'aide et de defense proprietaires et de France. Sa mission est de vous conseiller sur le juridique, le comptable ...
À suivre sur http://www.senioriales-indignezvous.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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senioriales-indignezvous.fr
Les defaillants doivent QUAND meme ...
31 mai 2025
Les meme s'ils sont defaillants doivent payer les charges. Dans cet article une strategie pour eviter de payer pour eux vous sera proposee.
À suivre sur http://-baissez-vos-charges.com/les--defaillants-doivent-ils-quand-meme-payer-les-charges/
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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coproprietaires-baissez-vos-charges.com
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 ...
31 mai 2025
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 decembre 1986 relatif aux mesures de publicite applicables dans certains secteurs professionnels
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021995490
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Services aux membres | Federation ...
31 mai 2025
Un evenement annuel offert GRATUITEMENT aux membres de la Federation du Quebec, administrateurs s membres de Condo …
À suivre sur http://www.quebec.org/services
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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Achat-vente › Agence Fabre Immobilier
31 mai 2025
LE GRAU DU ROI Appartement - 56 m² - 2 pieces. 56 m² 2 pieces. : 143000€ Reference : 416-632. Details
À suivre sur http://www.fabre-immobilier.com/achat-vente/
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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fabre-immobilier.com
Modification par la loi ALUR regles de …
31 mai 2025
COPROPRIETE Modification par la loi ALUR regles de fonctionnement du livret A du
À suivre sur http://www.lamaisondelimmobilier.org/modification-par-la-loi-alur--regles-de-fonctionnement-du-livret-a-du---/
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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Loi du 10 juillet 1965 a jour au 28 mars 2014 (JPM-COPRO)
31 mai 2025
00043608 . CHARTE . Ne sont autorisees que 1) les reproductions et copies reservees a l’usage prive, non commercial du copiste a l’exclusion de toute ...
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Comm%20Loi%2010-07-1965-v15.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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jpm-copro.com
LOI DU 10 JUILLET 1965 FIXANT LE STATUT DE LA …
31 mai 2025
DECRET DU 17 MARS 1967 Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 Loi fixant le statut de la copropriete immeubles batis version consolidee au 7 mars 2007
À suivre sur http://www.lexinter.net/lois/loi_du_10_juillet_1965_fixant_le_statut_de_la_copropriete__immeubles_batis.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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Le formalisme de l’opposition du syndic au versement du ...
31 mai 2025
Le formalisme de l’opposition du syndic au versement du de la cession d’un lot de copropriete. Par Victoire de Bary, Avocat.
À suivre sur http://village-notaires.com/Le-formalisme-de-l-opposition-du
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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Peut-on demander a un huissier de justice d'assister a ...
31 mai 2025
En principe, la reunion en assemblee generale est une reunion privee a laquelle les personnes etrangeres au ne peuvent assister ...
À suivre sur http://www.modelo.fr/faq/51814c7dc05c82b53a00000b/peut-on-demander-a-un-huissier-de-justice-d-assister-a-une-assemblee-generale--.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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modelo.fr
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application ...
31 mai 2025
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete immeubles batis
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423&dateTexte=vig
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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Le changement de tination de l’immeuble doit se ...
31 mai 2025
Le changement de tination de l’immeuble doit se decider a l’unanimite . La notion de tination de l'immeuble est primordiale en ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-joan-dray/changement-tination-immeuble-doit-decider-7529.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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Code civil du Quebec
31 mai 2025
Le Code civil du Quebec regit, en harmonie avec la Charte droits et libertes de la personne (chapitre C-12) et les principes generaux du droit, les personnes ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/CCQ_1991/CCQ1991.html
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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ARC UNARC - Association responsables de coproprietes
31 mai 2025
ARC, UNARC Association responsables de coproprietes. Association de au service . Actualites, actions, abus, conseils ...
À suivre sur http://arc-copro.fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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arc-copro.fr