Prix de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Prix SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à SEVRES (92310), 22 GRANDE RUE.
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Calcul du de l'eau dans la copropriete.
05 mai 2024
Ils pensent qu'il s'agit d'un pret personnel negocie collectivement. Mais il s'agit bien d'un pret au nom du , qui concerne de fait tous les ... La Chambre syndicale de Mulhouse fait partie 120 Chambres de Proprietaires et affiliees a l'UNPI et reparties sur l'ensemble du Territoire. Inscrivez-vous maintenant en ligne au Colloque annuel de la Copropriete 2013, parainne par la FCQ, la CORGEC, CondoConseils et CondoReseau. Copropriete: vente d'une partie commune et reparatition du de vente. Vente d’une partie commune : comment repartir le de la vente en presence de ... Association dont la mission est d'aider les s membres a mieux gerer les biens de la collectivite pour preserver l'integrite investissements de ses ...
À suivre sur http://www.vilogi.com/eau-dans-une-copropriete/calcul-du--de-l-eau-de-la-copropriete.php
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2024
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AAPC : Association aide aux proprietaires ...
05 mai 2024
A.A.P.C est une association d'aide et de defense proprietaires et de France. Sa mission est de vous conseiller sur le juridique, le comptable ...
À suivre sur http://www.aapc-asso.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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Comptabilite et Copropriete | , Baissez ...
05 mai 2024
, comprenez la comptabilite de votre copropriete.Tout doit etre clair sur les comptes, charges et travaux.Vous disposez du droit a l'information.
À suivre sur http://-baissez-vos-charges.com/loi-sur-la-copropriete/114-2/
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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coproprietaires-baissez-vos-charges.com
Les defaillants doivent QUAND meme ...
05 mai 2024
Les meme s'ils sont defaillants doivent payer les charges. Dans cet article une strategie pour eviter de payer pour eux vous sera proposee.
À suivre sur http://-baissez-vos-charges.com/les--defaillants-doivent-ils-quand-meme-payer-les-charges/
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2024
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coproprietaires-baissez-vos-charges.com
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 ...
05 mai 2024
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 decembre 1986 relatif aux mesures de publicite applicables dans certains secteurs professionnels
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021995490
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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Reglementations > Jurisprudences > Copropriete - Syndic ...
05 mai 2024
Le est responsable degats eaux causes par une fuite sur le reseau d’alimentation eau chaude encastre en dalles de l ...
À suivre sur http://www.mon-immeuble.com/reglementation/jurisprudence/degats--eaux-responsabilite-du---
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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Achat-vente › Agence Fabre Immobilier
05 mai 2024
LE GRAU DU ROI Appartement - 56 m² - 2 pieces. 56 m² 2 pieces. : 143000€ Reference : 416-632. Details
À suivre sur http://www.fabre-immobilier.com/achat-vente/
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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Le 995 Muir - LES ET LES CHARGES …
05 mai 2024
LES ET LES CHARGES COMMUNES. Me Marie Trudel, avocate Andre M. Benoit, conseiller en gestion (1)
À suivre sur http://www.le995muir.com/documents_utiles/les__et_les_charges_communes.html
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2024
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le995muir.com
Services aux membres | Federation ...
05 mai 2024
Participation GRATUITE aux administrateurs s de copropriete membres de Condo Conseils, aux usagers sites Internet Condo Reseau et membres UniCondo.
À suivre sur http://www.quebec.org/services
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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Loi du 10 juillet 1965 a jour au 28 mars 2014 (JPM-COPRO)
05 mai 2024
00043608 . CHARTE . Ne sont autorisees que 1) les reproductions et copies reservees a l’usage prive, non commercial du copiste a l’exclusion de toute ...
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Comm%20Loi%2010-07-1965-v15.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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jpm-copro.com
La nouvelle LOI ALUR du 24 mars 2014 en ce qui concerne …
05 mai 2024
Prevenir et prendre en charge la degradation coproprietes, mieux connaitre les coproprietes,creer un registre d’immatriculation Il n’existe pas de ...
À suivre sur http://ecocopro.com/la-nouvelle-loi-alur-en-ce-qui-concerne-les-coproprietes/
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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ecocopro.com
Modification par la loi ALUR regles de …
05 mai 2024
COPROPRIETE Modification par la loi ALUR regles de fonctionnement du livret A du
À suivre sur http://www.lamaisondelimmobilier.org/modification-par-la-loi-alur--regles-de-fonctionnement-du-livret-a-du---/
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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lamaisondelimmobilier.org
Code civil du Quebec
05 mai 2024
Le Code civil du Quebec regit, en harmonie avec la Charte droits et libertes de la personne (chapitre C-12) et les principes generaux du droit, les personnes ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/CCQ_1991/CCQ1991.html
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Situation financiere du | Protegez-Vous.ca
05 mai 2024
Tout coproprietaire de condo a l’obligation de payer sa part depenses d’exploitation de la copropriete et contributions au fonds de prevoyance.
À suivre sur http://www.protegez-vous.ca/maison-et-environnement/guide-de-la-copropriete/situation-financiere-.html
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
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protegez-vous.ca
Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la ...
05 mai 2024
LOI Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete immeubles batis Version consolidee au 04 decembre 2015
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006068256
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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legifrance.gouv.fr