Recrutement SYNDICAT MIXTE D'ELABORATION SUIVI SHEMA
Recrutement de l'entreprise SYNDICAT MIXTE D'ELABORATION SUIVI SHEMA situé à DEOLS (36130), 10 RUE ABBAYE.
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projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
17 juin 2025
Grace au partenariat avec l’UMIH, plus de 800 restaurants UMIH ont adhere au programme TakeAway et proposent a leur client des boites pour emporter chez eux ... 2015_05_00 adoption du proces verbal de la seance du conseil communautaire du 02.06.2015 2015_05_00a compte rendu du conseil communautaire du 02.06.2015 … texte adoptE n° 559 « petite loi » _ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session extraordinaire de 2014-2015 TITRE I ER. DES REGIONS RENFORCEES. CHAPITRE UNIQUE. Le renforcement des responsabilites regionales. Article 1 er. Suppression de la clause de competence … texte adoptE n° 482 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2014-2015
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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Ecole nationale superieure d'architecture et de paysage de ...
17 juin 2025
Stage:Contribution a la realisation des Atlas paysagers et patrimoniaux. Contexte . Le Baie de Somme 3 Vallees conduit le territoire de Baie de ...
À suivre sur http://www.lille.archi.fr/recueillir-des-offres-de-stage__index--1026700.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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2016 - Mairie de St Etienne Du Bois
17 juin 2025
Ainsi fait et delibere a Saint-Etienne-du-Bois a l’unanimite. 4 – Service Civique. La commune a ete agreee pour l’accueil d’un volontaire de Service ...
À suivre sur http://www.st-etienne-du-bois.fr/conseil-et-deliberation-2016
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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St Apollinaire de Rias - Ardeche : Elus & reunions
17 juin 2025
Commune de Saint-Apollinaire-de-Rias. Presents : Laurence Brunel, Nicole Chazel, Michel Cimaz, Robert Combe, Michel Deloche, Alain Fluchaire, Francois Juston, Jean ...
À suivre sur http://www.saint-apollinaire-de-rias.fr/rubrique.php3?id_rubrique=9
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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Mapa Online - Appels d'offres Marches publics et prives
17 juin 2025
MapaOnline.fr, le site des acheteurs publics et prives. La solution adaptee pour la publicite des marches a procedure adaptee (MAPA) et vos appels d'offres ...
À suivre sur http://www.mapaonline.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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2. Jurisprudence administrative - Persee
17 juin 2025
JURISPRUDENCE. Jean-Claude DOUENCE. CENTRE D'ETUDES DES COLLECTIVITES LOCALES : Jean-Claude DOUENCE (dir.), Antoine BOURREL, Andree …
À suivre sur http://www.persee.fr/doc/coloc_0291-4700_1997_num_17_1_1266
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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Droit administratif francais – Quatrieme partie – Chapitre 1
17 juin 2025
Decision(s) citee(s): Conseil d’Etat, SSR., 6 avril 2006, M. A, requete numero 280303, publie aux tables; Conseil d’Etat, SJS., 14 mai 2003, Maron, requete ...
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2013/08/13/droit-administratif-francais-quatrieme-partie-chapitre-1/
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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Grippe A(H1N1) – Responsabilites et pouvoirs du maire en ...
17 juin 2025
Quels sont les roles et pouvoirs des maires en cas de risques sanitaires averes ? Cette question se pose avec une particuliere acuite ces derniers mois du fait ...
À suivre sur http://www.lagazettedescommunes.com/1244/grippe-ah1n1-responsabilites-et-pouvoirs-du-maire-en-matiere-de-police-sanitaire/
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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La Vie Communale - Actualites
17 juin 2025
VIE COMMUNALE 06 Decembre 2016. Conditions dans lesquelles un electeur peut obtenir la communication de la liste electorale de toute commune
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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