Siège social de SYNDICAT MIXTE D'ELABORATION SUIVI SHEMA
Siège social de l'entreprise SYNDICAT MIXTE D'ELABORATION SUIVI SHEMA situé à DEOLS (36130), 10 RUE ABBAYE.
Numéro de téléphone :
Catholicisme — Wikipedia
03 mai 2024
Fiche de poste : Dans le cadre de la mise en œuvre du Contrat Local d’Accompagnement a la Scolarite et des activites periscolaires, la ville de Compiegne ... texte adoptE n° 568 « petite loi » _ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session extraordinaire de 2014-2015 texte adoptE n° 482 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2014-2015 PROJET DE LOI (PROCEDURE ACCELEREE), portant nouvelle organisation territoriale de la Republique, PRESENTE. au nom de M. Manuel VALLS, Premier ministre Etude d'impact au format PDF (3,4 Moctets) PROJET DE LOI. PORTANT NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE . DE LA REPUBLIQUE. NOR : RDFX1412429L/Bleue-1. ETUDE d'IMPACT
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Catholicisme_
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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AVAP - Aires de valorisation de l'architecture et du ...
03 mai 2024
Fiche ecrite en 2013 par Denis Berthelot - Maitre de conferences a l’Institut d’amenagement regional (IAR) d’Aix-en-Provence - Universite Paul Cezanne ...
À suivre sur http://outil2amenagement.cerema.fr/avap-aires-de-valorisation-de-l-architecture-et-du-r261.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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Intercommunalite en France — Wikipedia
03 mai 2024
Historique. La commune est, historiquement, en France, l'echelon politique et administratif de base. Toutefois, pour remedier a ce qui a ete qualifie « d ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Intercommunalit%C3%A9_en_France
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2024
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wikipedia.org/wiki/Intercommunalit%C3%A9_en_France
Actualites Fiscale, e et Juridique | JURIS EDITIONS
03 mai 2024
Toute l'actualite fiscale, e et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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juriseditions.fr
Conseil municipal de LONG (Somme) - long80.com
03 mai 2024
Conseil municipal de LONG (Somme) Compte-rendu par Lionel BACQUET. Seance du Conseil municipal du 28 avril 2017 Etaient presents : MM. SUROWIEC Jean-Marie, …
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
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Comptes rendus conseil municipal - Ranchal village vert
03 mai 2024
A partir du 1er septembre 2016, la secretaire de mairie effectuera 20 heures de travail par semaine a Ranchal et 15 heures sur la commune de Cours via une ...
À suivre sur http://www.ranchalvillagevert.fr/conseil.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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Livre II : Milieux Physiques - Titre II : Air et ...
03 mai 2024
(JO n° 70 du 23 mars 2007) Livre II : Milieux Physiques Titre II : Air et Atmosphere. Modifie par le Decret n° 2007-1479 du 12 octobre 2007, le Decret n° 2007 ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/1777
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
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ineris.fr