Siège social de DIRECTION NATIONALE D'ENQUETES FISCALES
Siège social de l'entreprise DIRECTION NATIONALE D'ENQUETES FISCALES situé à ORLEANS (45000), 131 RUE FAUBOURG BANNIER.
Numéro de téléphone :
Commission de l'informatique et des libertes ...
22 avril 2024
Extrait du Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impots GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Identifiant juridique : BOI-CF-DG-20-20131018 N ° 2436 _____ ASSEMBLEE . CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee … Les lettres d'EFI Pour lire les tribunes anterieurs cliquer Pour les recevoir inscrivez vous en haut a droite . Principe de securite juridique et droit ... 37128C.docx. 15.12.2015 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG COUR ADMINISTRATIVE Numero 37128C du role Inscrit le 4 novembre 2015 Audience publique du 8 decembre … N ° 1125 _____ ASSEMBLEE . CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/CNIL
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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UNAF - Accueil de la petite enfance (Garde des enfants)
22 avril 2024
L’UNAF participe a la premiere reunion de la mission confiee a Sylvaine Giampino sur le developpement du jeune enfant et la formation des professionnels
À suivre sur http://www.unaf.fr/spip.php?rubrique75
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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unaf.fr
Code de l'action e et des familles – Partie ...
22 avril 2024
Attention, ce code n’est plus tenu a jour. Reportez-vous a la version constamment actualisee du site officiel Legifrance.
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_e_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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dcalin.fr
Trouver la CNP
22 avril 2024
Trouver le titre, le code et le genre ou le niveau de competence de votre profession. Pour trouver les renseignements de la CNP qui correspondent le mieux a votre ...
À suivre sur http://www.cic.gc.ca/francais/immigrer/qualifie/cnp.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
La suite sur le site :
cic.gc.ca
Les associations sur Pertuis - Pertuisien.fr - La vie a ...
22 avril 2024
A SAVOIR. Association : A SAVOIR. No de parution : 20080037 Departement (Region) : Vaucluse (Provence-Alpes-Cote-d'Azur) Lieu parution : Declaration a la sous ...
À suivre sur http://www.pertuisien.fr/l-associations.php
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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pertuisien.fr
LOI n° 2013-1117 du 6 decembre 2013 relative a la lutte ...
22 avril 2024
ELI: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2013/12/6/JUSX1310649L/jo/texte Alias: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2013/12/6/2013-1117/jo/texte
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028278976&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
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legifrance.gouv.fr
CFTC Metallurgie
22 avril 2024
Lydie Librizzi honoree Une video l'explique en deux minutes La doit tenir ses engagements Notice d'information pour les adherents et leurs conjoints Un ...
À suivre sur http://www.cftcmetallurgie.com/resultats-recherche.php
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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cftcmetallurgie.com
Les douanes face au commerce en ligne : une fraude …
22 avril 2024
Les douanes face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree : Les douanes face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation ...
22 avril 2024
Article 39 du traite sur le fonctionnement de l'Union europeenne. 1. La politique agricole commune a pour but: a) d'accroitre la productivite de l'agriculture en ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-386-1/l13-386-18.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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