Siège social de TRIBUNAL DE COMMERCE
Siège social de l'entreprise TRIBUNAL DE COMMERCE situé à ANGERS (49000), 19 RUE RENE ROUCHY.
Numéro de téléphone :
Peut-on installer le d'une SARL au domicile ...
17 mai 2024
A noter : cette liste doit etre annexee aux statuts modifies uniquement lorsque le transfert se fait vers le ressort d’un nouveau . ADRESSE. Greffe du . Place Gambetta Palais Justice. BP 555. 14037 Caen cex 1 HORAIRES D'OUVERTURE. Du lundi au vendredi, 8h30 a 12h et ... Informations sur les services du greffe Paris. marches et formalites legales a accomplir pour l'immatriculation et les modifications d'entreprises ... Bonjour et merci aux redacteurs ce site pour l’ai apportee Nous allons transferer le notre SCI Loire a Gualoupe Passez votre annonce legale Transfert avec Journal annonces legales. Transfert
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/__domicile_gerant.jsp
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2023
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Jurisprunces | Sens …
17 mai 2024
Sens Ordonnance refere 03 juillet 2012 Agence Immobilierement votre (Agiv) / Agence Charny Immobilier. referencement ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=3468
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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Jurisprunces | Paris, 13eme ...
17 mai 2024
Paris, 13eme chambre, jugement du 9 mars 2015 Marty Soft Conception / Lucas Meyer Cosmetics. droit d’auteur ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=4527
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2024
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legalis.net
Greffe : les greffes du ...
17 mai 2024
Infogreffe assure la diffusion l'information juridique et economique sur les entreprises pour le compte l'ensemble s greffes s Tribunaux francais.
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/societes/greffe-/le-greffe.html
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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TCHainaut.be
17 mai 2024
TCHainaut.be du Hainaut ... Faillites Que fait le greffe s faillites ? Il enregistre les aveux faillite; il gere les dossiers faillite ...
À suivre sur http://www.tcch.be/
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
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Liege - division Liege
17 mai 2024
Comment procer pour faire aveu faillite ? Ou se rendre ? Au greffe s faillites du . Lequel ? Celui, en principe : dans le ressort duquel ...
À suivre sur http://www.juridat.be/_/liege/informations/faillites-info-failli.php
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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Activites reglementees - Greffe du …
17 mai 2024
La licence est attribuee au nom la PP ou du representant legal en intifiant la nomination la societe et son . N.B : en cas transfert ...
À suivre sur http://www.greffe-tc-paris.fr/hors_cms/activites_reglementees.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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pot l'acte constitutif d'une societe au greffe du ...
17 mai 2024
Pour constituer votre societe, vous vez poser son acte constitutif aupres du greffe du du ressort judiciaire dans lequel est etabli le ...
À suivre sur http://economie.fgov.be/fr/entreprises/vie_entreprise/Creer/marches_entreprendre/pot_acte_constitutif/
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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Les notions et d'etablissements
17 mai 2024
. Le est une notion propres aux societes, il s'agit en quelque sorte leur domicile, c'est un element d'intification qui doit ...
À suivre sur http://greffe-tc-caen.fr/rcs_etabs.php
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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greffe-tc-caen.fr
Les greffes S TRIBUNAUX
17 mai 2024
Infogreffe est le registre du et s societes en direct du greffe du .
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/societes/
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
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kbis modification, changement gerant, cessions ...
17 mai 2024
Formalites modification societe en ligne : changement gerance, cessions parts, changement adresse , modification du capital.
À suivre sur http://modifier-sa-societe.com/fiche_kbis.php
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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international du droit la mer — Wikipedia
17 mai 2024
Mission. Le international du droit la mer instruit et juge les differends auxquels pourraient donner lieu l'interpretation et l'application la ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_international_du_droit__la_mer
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2024
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wikipedia.org/wiki/Tribunal_international_du_droit_de_la_mer
… (18/1/1997 ...
17 mai 2024
claration d'immatriculation au registre du mole 2 1)Raison e ou nomination ...
À suivre sur http://www.tcfes.ma/tcmarrakech/Console/Uploads/Doc/ISF.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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tcfes.ma
GROUPE PRONUPTIA (LOUVERNE) Chiffre d'affaires, …
17 mai 2024
Date Annonces legales (JAL ou BODACC) Prix Achat; 11/08/2015: Annonce publication s comptes annuels: 2,90 € 11/08/2015: Annonce publication s …
À suivre sur http://www.societe.com/societe/groupe-pronuptia-388215378.html
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
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societe.com
s Nations unies — Wikipedia
17 mai 2024
Le s Nations unies est le batiment accueillant l'essentiel s institutions l'Organisation s Nations unies. Il est situe a New York, au bord l ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Si%C3%A8ge_s_Nations_unies
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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wikipedia.org/wiki/Si%C3%A8ge_des_Nations_unies