Siège social de CGLLS
Siège social de l'entreprise CGLLS situé à PARIS (75012), 10 AVENUE LEDRU ROLLIN.
Numéro de téléphone :
LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la …
08 juin 2025
Projet approuve par le conseil superieur hlm du 17 avril 2003 En attente de publication au JORF 1 /19 SOCIETE DE GARANTIE DE L'ACCESSION DES SEMADER – Promoteur et bailleur de logement , ZAC, SEM - Accession a la propriete Ile de La Reunion Mai 2011 Hausse des loyers HLM en 2011 : Pres de 10% des organismes ne respectent pas la loi ! Resultats d’une observation dans 21 regions, aupres de 240 ... Les permanences . Vous pouvez contacter nos juristes: - par telephone, au de l'association (03 84 86 19 30), - par courriel (adil.39 Awanadoo.fr), Ensemble des textes juridiques regissant le logement et plus particulierement le 1% logement - Code de la Construction et de l'Habitation
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 29 mai 2025
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Agence nationale pour la renovation urbaine (ANRU)
08 juin 2025
Agence nationale pour la renovation urbaine (ANRU) : Agence nationale pour la renovation urbaine (ANRU) : un succes qui nous oblige
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r05-456/r05-456_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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projet de loi « Acces au Logement et un Urbanisme …
08 juin 2025
N° 1179 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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Bulletin officiel n°2005-23
08 juin 2025
Un composant A, inclus dans l’immobilisation est isole et l’office parvient a en reconstituer le cout d’origine, soit 2 000 (facture).
À suivre sur http://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/fiches/BO200523/A0230070.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr
N° 3341 tome I - Rapport sur , en nouvelle lecture, le ...
08 juin 2025
N ° 3341 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3341-tI.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
Projet de loi de finances pour 2016 : Les conditions ...
08 juin 2025
Projet de loi de finances pour 2016 : Les conditions generales de l'equilibre financier (premiere partie de la loi de finances)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l15-164-2-1-1/l15-164-2-1-11.html
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
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Office Public de l'Habitat de Seine et Marne - OPH 77
08 juin 2025
Fin de travaux pour la residence Villionne a La Chapelle la Reine. La Residence Constant Gallon se refait une beaute. Decors de Noel sur la Residence Les Sorbiers
À suivre sur http://www.oph77.net/
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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oph77.net