Tarif de CGLLS
Tarifs pour l'entreprise CGLLS situé à PARIS (75012), 10 AVENUE LEDRU ROLLIN.
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N° 2234 - Projet de loi de finances pour 2015
21 avril 2024
Selon l'accord , Plaine Commune Habitat va augmenter nos loyers de 2% au 1er janvier 2013. C'est un tout petit peu moins que la plupart des autres offices HLM ... XXVIIIeme journees de formation des dirigeants de cooperatives d’Hlm Themes retenus : Actualite legislative et reglementaire • Les mesures des lois de ... C Cadastre C’est un document cartographique de l’ensemble des proprietes baties et non baties de la commune, divisee en parcelles. Ensemble des textes juridiques regissant le logement et plus particulierement le 1% logement - Code de la Construction et de l'Habitation BANA. Budget annexe de la navigation aerienne . BAPSA. Budget annexe des prestations sociales agricoles . BCA
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2234.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2023
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N° 2866 tome I - Rapport sur , en nouvelle lecture, le ...
21 avril 2024
TOME I. EXAMEN DES ARTICLES. PAR M. Richard FERRAND, Rapporteur general. et. MM. Christophe CASTANER, Laurent GRANDGUILLAUME, Denys ROBILIARD, Gilles …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2866-tI.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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J.O n° 79 du 3 avril 2007
21 avril 2024
Decret n° 2007-500 du 2 avril 2007 modifiant le decret n° 91-671 du 14 juillet 1991 portant organisation generale de la marine nationale
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070079jour.html
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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LOI n° 2012-1509 du 29 decembre 2012 de finances pour ...
21 avril 2024
L'Assemblee nationale et le Senat ont delibere, L'Assemblee nationale a adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2012-662 DC en date du 29 ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026856853&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la ...
21 avril 2024
JORF n°289 du 14 decembre 2000 page 19777 texte n° 2 LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la solidarite et au ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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Office Public de l'Habitat de Seine et Marne
21 avril 2024
Congres des Maires de Seine et Marne, edition 2015. Du nouveau cote Espaces verts a Nemours Installation d'un filet pare-ballons a La Ferte Gaucher
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
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