Siège social de LALLET BERNARD
Siège social de l'entreprise LALLET BERNARD situé à GERGNY (02260), LD GRAND ST LOT.
Numéro de téléphone :
J.O n° 84 du 8 avril 2007
15 mai 2024
N ° 39 - 22 novembre 2010 TRIBUNE 2177 Le recours au juge et l’avenir de la decentralisation, par Marie- Christine de Montecler. 2177 AU FIL DE LA SEMAINE … ...BrouPopulation : 3637 Broutains (1er janvier 2009)Superficie: 19,68 km ² Altitude moyenne : 155 mLa Ville Bienvenue a Brou !Situee a 1h15 de Paris par l’A11, sur ... Traditionnellement, le samedi precedent la journee d'ouverture du Mondial la Marseillaise a Petanque se deroule la soiree d'ouverture de l'evenement au Chateau ... Voici la liste completes des 4112 equipes engagees pour la 53e edition du Mondial la Marseillaise a petanque dont le coup d'envoi sera donne dimanche matin. Par decret du President de la Republique en date du 6 avril 2007, pris sur le rapport du Premier ministre et des ministres et vise pour son execution par le grand ...
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070084jour.html
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023
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Calameo - Annuaire des Mairies de Vaucluse (84) 2011-2012
15 mai 2024
Mon departement et ses communes est une publication ou l'on retrouves tous les organigrammes des mairies des alpes-maritimes. Plus de 30 000 informations sur les ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/000861701e0690d67b031
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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FCPN
15 mai 2024
Federation des clubs CPN (Connaitre et Proteger la Nature) : des clubs nature de jeunes de France et d'ailleurs.
À suivre sur http://www.fcpn.org/search_club_france
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
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fcpn.org
J.O n° 276 du 29 novembre 2006
15 mai 2024
Decret n° 2006-1461 du 28 novembre 2006 modifiant le decret n° 87-1100 du 30 decembre 1987 portant echelonnement indiciaire applicable aux attaches territoriaux
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20060276jour.html
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
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Mairie de Bussiere-Galant, la Commune de Bussiere …
15 mai 2024
un village francais du departement de la Haute-Vienne dans la region du Limousin, Bussiere-Galant compte 1 391 habitants appeles les Bussierois et s'etend sur 53,9 ...
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/mairie-bussiere-galant.html
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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Protocole 1 article 1 CEDH | Combats pour les droits de l ...
15 mai 2024
Toute personne physique ou morale a droit au respect de ses biens. Nul ne peut etre prive de sa propriete que pour cause d’utilite publique et dans les conditions ...
À suivre sur http://combatsdroitshomme.blog.lemonde.fr/category/cedh/protoc-1-article-1-cedh-1p1/
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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Constitution et service public - Conseil Constitutionnel ...
15 mai 2024
Norbert FOULQUIER et Frederic ROLIN - Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel n° 37 (Dossier : Le Conseil constitutionnel et le droit administratif) - octobre 2012
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/nouveaux-cahiers-du-conseil/cahier-n-37/constitution-et-service-public.115641.html
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2024
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Limoges — Wikipedia
15 mai 2024
Limoges est une commune du sud-ouest de la France, prefecture du departement de la Haute-Vienne. Capitale historique de l'ancienne province du Limousin, elle est un ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Limoges
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wikipedia.org/wiki/Limoges