Siège social de TRANSPORTS DGF
Siège social de l'entreprise TRANSPORTS DGF situé à STE SOULLE (17220), 23 RUE DES MARRONNIERS.
Numéro de téléphone :
Projet de territoire | Issoire Communaute
17 mai 2024
L'Assemblee nationale a adopte en nouvelle lecture, vendredi soir, le projet de loi de finances (PLF) pour 2016 qu’elle devrait voter solennellement ce jeudi ... Article 2- . Le de la communaute d'agglomeration "AMIENS METROPOLE" est fixe a l'hotel de ville d'AMIENS. Les correspondants. Pour decouvrir les travaux des groupes en visites. Les ressources pedagogiques. Lire, ecouter, voir, pour en savoir plus. La fabrique Meme si l’attention s’est focalisee hier sur les resultats des douze nouvelles regions metropolitaines, la victoire des nationalistes en Corse et les ... Le 18 mars 2013, les conseils municipaux de Cannes, le Cannet, Mougins, Theoule-sur-Mer et Mandelieu-La Napoule se sont prononces pour l’approbation ...
À suivre sur http://www.cc-issoire.com/issoire-communaute/projet-territoire
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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cc-issoire.com
Villes en constat de carence de logement : qu’est ...
17 mai 2024
26 commentaires pour Villes en constat de carence de logement : qu’est-ce que ca change?
À suivre sur http://94.citoyens.com/2015/villes-en-constat-de-carence-de-logement--quest-ce-que-ca-change,19-01-2015.html
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
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citoyens.com
Changement de raison e - Dossier special ...
17 mai 2024
Changement de raison e. Consultez notre dossier special : Changement de raison e sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/changement-de-raison-e
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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weka.fr
Intercommunalite - Stratorial Finances - Conseil en ...
17 mai 2024
Services publics locaux (eau et assainissement, equipements touristiques et culturels, reseaux de chaleur, equipements sportifs, dechets, …)
À suivre sur http://www.stratorial-finances.fr/upload/Plaquette2012.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
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stratorial-finances.fr
La Gazette / National / Decideurs en Region
17 mai 2024
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À suivre sur http://www.decideursenregion.fr/National/La-Gazette
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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decideursenregion.fr
Des reponses ministerielles aux questions des …
17 mai 2024
AMRF 2002-2015 Tous droits reserves ... 2009. Question ecrite AN n°36516 - 10 fevrier 2009 - Possibilite d'octroyer des indemnites aux conseillers ...
À suivre sur http://www.amrf.fr/?PageContentMode=1&tabid=88
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
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amrf.fr
N° 1587 - Rapport de M. Olivier Dussopt sur le projet de ...
17 mai 2024
Article 15 bis (art. L. 1241-14 du code des et art. L. 2531-5, L. 5722-7 et L. 5722-7-1 et section 1 du chapitre unique du titre III du livre V de la ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1587.asp
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
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assemblee-nationale.fr
projet de loi de modernisation de l'action publique ...
17 mai 2024
Etude d'impact au format PDF (1,1 Moctet) PROJET DE LOI. de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des metropoles. ETUDE d'IMPACT
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl12-495-ei/pjl12-495-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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senat.fr
N° 2971 - Rapport de M. Olivier Dussopt la commission ...
17 mai 2024
(1) Cette commission est composee de : M. Philippe Bas, senateur, president, M. Jean-Jacques Urvoas, depute, vice-president ; MM. Jean-Jacques Hyest et Rene ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2971.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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assemblee-nationale.fr
Agir Pour Orgeval
17 mai 2024
Blog de la liste Agir Pour Orgeval ... Monsieur le commissaire enqueteur vient de rendre son avis sur la modification n°2 du PLU.
À suivre sur http://www.agir-pour-orgeval.fr/
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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agir-pour-orgeval.fr
conseil general du jura - Danielle Brulebois
17 mai 2024
Le blog officiel de Danielle BRULEBOIS, conseillere departementale du canton de Bletterans. Toute l'actualite de Danielle Brulebois.
À suivre sur http://www.daniellebrulebois.fr/tag/conseil%20general%20du%20jura/
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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Toulouse — Wikipedia
17 mai 2024
Toulouse est situee dans le Midi de la France, au nord du departement de la Haute-Garonne, sur l'axe de communication entre la mer Mediterranee et l'ocean Atlantique
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Toulouse
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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wikipedia.org/wiki/Toulouse
La recevabilite financiere des amendements et des ...
17 mai 2024
La recevabilite financiere des amendements et des propositions de loi au Senat : La recevabilite financiere des amendements et des propositions de loi au Senat
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-263/r13-263_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
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senat.fr
Portail des marches publics du Senegal - Gestion des ...
17 mai 2024
Marches publics senegal ministere armp dcmp autorite contractante entreprises fournisseurs appels offres avis
À suivre sur http://www.marchespublics.sn/index.php?option=com_attribution&task=listeavisattribution&Itemid=203
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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marchespublics.sn
Insee - Definitions, methodes et qualite - Definitions
17 mai 2024
Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 17/03/2016.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/?page=definitions/liste-definitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024
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insee.fr