Tarif de TRANSPORTS DGF
Tarifs pour l'entreprise TRANSPORTS DGF situé à STE SOULLE (17220), 23 RUE DES MARRONNIERS.
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Le financement du budget Rhonalpin - Region Rhone-Alpes
17 mai 2024
Voir aussi la fiche « Population (indice de population a prendre en compte) ». La population au sens est constituee par la population totale au sens Insee ... La loi n°2004-809 du 13 aout 2004 relative aux libertes et responsabilites locales (loi LRL) a procede a des transferts de competences de grande ampleur au ... Les finances locales sont assises en France sur des ressources propres (impots locaux) et sur des transferts de l'Etat. Sur le plan juridique, les regles ... Le coefficient d’integration fiscale (ou CIF) est une variable importante d’evolution de la des groupements de communes. Ses modalites de calcul sont ... Le president d’ERDF favorable a la mise a disposition des donnees de consommation d’electricite aux communautes . 09/01/2015. Le president de l’AdCF ...
À suivre sur http://www.rhonealpes.fr/267-financement-budget-regional.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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Les recettes de fonctionnement : Les produits d ...
17 mai 2024
Par Guy Boudaud Derniere mise a jour : septembre 2015. 1. Les produits d'exploitation. 1.1. Les differents modes de gestion des services. 1.1.1. La gestion directe
À suivre sur http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/bin/view/vitrine/Les+recettes+de+fonctionnement+%3A+Les+produits+d%27exploitation+et+des+domaines
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
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Transferts de competences, de l'Etat vers les ...
17 mai 2024
Panorama des principaux transferts de competences operees par l’Etat vers les collectivites territoriales depuis les annees 1980.
À suivre sur http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/wiki/econnaissances/view/Notions-Cles/TransfertsdecompetencesdelEtatverslescollectivitesterritoriales
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024
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Circulaires prefectorales de 2016 - Les services de l’Etat ...
17 mai 2024
La liste des circulaires prefectorales de l’annee 2016 ... Octobre 2016. N° 57 - Fonds de compensation pour la TVA - Exercice 2017 - Droit commun - Plan de ...
À suivre sur http://www.allier.gouv.fr/circulaires-prefectorales-de-2016-a1727.html
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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Les Nouvelles de Fontenay-aux-Roses | journal internet par ...
17 mai 2024
Il s’agit d’une reunion de restitution ouverte a tous les Fontenaisiens, suite a la demi-journee de travail participatif sur ce projet qui a eu lieu le Samedi ...
À suivre sur http://www.nouvellesdefontenay.fr/
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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Nord-Pas-de-Calais : une region defavorisee et en tres ...
17 mai 2024
Nord-Pas-de-Calais : une region defavorisee et en tres grande difficulte. La region peut compter sur une population jeune mais souffre du chomage et d’un ...
À suivre sur http://www.lemonde.fr/elections-regionales-2015/article/2015/11/26/nord-pas-de-calais-une-region-defavorisee-et-en-tres-grande-difficulte_4818291_4640869.html
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
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La Bourgogne, une region qui peine a se moderniser
17 mai 2024
La Bourgogne, une region qui peine a se moderniser. DIAGNOSTIC DES REGIONS - La Bourgogne, peu peuplee, reste handicapee par son positionnement agricole et ...
À suivre sur http://www.lemonde.fr/elections-regionales-2015/article/2015/11/26/la-bourgogne-une-region-qui-peine-a-se-moderniser_4818242_4640869.html
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2023
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Valence Romans Sud Rhone-Alpes, creation d’une …
17 mai 2024
Questions pratiques sur les consequences de la creation d’une communaute urbaine : La revision des Schemas Departementaux de Cooperation Intercommunale va ...
À suivre sur http://genissieux-differemment.fr/creation-dune-communaute-urbaine/
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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Un nouvel atout pour les collectivites territoriales : la ...
17 mai 2024
Un nouvel atout pour les collectivites territoriales : la mutualisation des moyens : Un nouvel atout pour les collectivites territoriales : la mutualisation des moyens
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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Titre 2 - La nomenclature par fonction | Collectivites locales
17 mai 2024
Chapitre 1 - Les principes generauxChapitre 2 - Les commentaires de la codification fonctionnelle Chapitre 1 - Les principes generaux 1. INTERET D’UN ...
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/titre-2-nomenclature-par-fonction-0
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2024
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Comite des finances locales - Maire-Info
17 mai 2024
Hier, lors de son point de presse a l’issue de la seance du Comite des finances locale, Gilles Carrez a indique qu’il avait annonce devant les membres du ...
À suivre sur http://www.maire-info.com/finances-et-fiscalites-locales/comite-des-finances-locales-rubrique-124
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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Loi n°2015-1785 de finances pour 2016 - senat.fr
17 mai 2024
Etat d'application de la loi. Les mesures reglementaires prevues par cette loi sont partiellement prises par le Gouvernement. Derniere modification effectuee le ...
À suivre sur http://www.senat.fr/application-des-lois/pjlf2016.html
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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Materiel Medical Aspect Reglementaire robe materiel medical
17 mai 2024
Materiel medical : aspects reglementaires et economiques. Evolution sur les dix dernieres annees
À suivre sur http://www.robe-materiel-medical.com/texte-materiel_medical_aspect_reglementaire-18.html
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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Agir Pour Orgeval
17 mai 2024
Blog de la liste Agir Pour Orgeval ... Monsieur le commissaire enqueteur vient de rendre son avis sur la modification n°2 du PLU.
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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Projet de loi n° 1127 - Budget : loi de finances pour 2009
17 mai 2024
Le projet de loi de finances pour 2009 traduit egalement l’incidence des mesures de transfert et de perimetre de recettes pour - 1,4 milliard €, dont :
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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