Tarif de IMPOTS
Tarifs pour l'entreprise IMPOTS situé à CARENTAN (50500), 1 RUE GIESMARD.
Numéro de téléphone :
.gouv.fr - Taxe sur les vehicules des societes
07 mai 2024
Le agent est declare en avantage en nature : - a l’URSSAF pour le calcul des charges sociales, - a l’administration fiscale pour l’impot sur le revenu. Chez Domicle Clean, un seul , le horaire, il n’y a aucun frais de dossier ni frais de gestion... Les tarfis pour un prestation de menage, nettoyage ... Arrete du 19 decembre 2014 fixant pour 2015 le des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques prevus aux articles 317, 402 bis, 403, 438 ... Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision; instruments et appareils medico-chirurgicaux ... BAREME KILOMETRIQUE POUR 2015 Bareme kilometrique 2015 applicable aux revenus 2014 : automobiles Puissance administrative Jusqu'a 5 000 km De 5 001 km a ...
À suivre sur http://www..gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.impot?pageId=prof_tvs&espId=2&impot=TVS&sfid=50
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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impots.gouv.fr
Voitures de tourisme ( 2016) - Office de la ...
07 mai 2024
cylindree 1 (CHF) 2 (CHF) 3 (CHF) jusqu'a 400 cm3: 0: 245: 252: de 401 a 600 cm3: 0: 282: 290: de 601 a 800 cm3: 0: 317: 326: de 801 a 1000 cm3 ...
À suivre sur http://www.ocn.ch/ocn/fr/pub/prestations/s//voitures_de_tourisme.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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ocn.ch
PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au ...
07 mai 2024
PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au titre des souscriptions au capital de petites et moyennes entreprises (PME) et de titres participatifs de ...
À suivre sur http://bofip..gouv.fr/bofip/3536-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
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impots.gouv.fr
INT - Convention fiscale entre la France et le Maroc
07 mai 2024
INT - Convention fiscale entre la France et le Maroc. 1. Une convention tendant a eliminer les doubles impositions et a etablir des regles d'assistance mutuelle ...
À suivre sur http://bofip..gouv.fr/bofip/515-PGP?datePubl=16/11/2012
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2023
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impots.gouv.fr
Administration des Douanes et Indirects
07 mai 2024
Dedouanez vos marchandises via Internet. Dedouaner + Estimez les droits et taxes pour le dedouanement d'un vehicule avec la MCV . Estimer + Informez-vous sur la ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/web/guest
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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douane.gov.ma
Les - Haspres : Plan du site GENEALEGRAND
07 mai 2024
Les avant la revolution ... Registre des desheritance pour l'annee 1614. Daniel Bourgeois, greffier de la cour de Mons, procureur d'Arnould de Saint Genois ...
À suivre sur http://genealegrand.pagesperso-orange.fr/haspres/.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024
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pagesperso-orange.fr
Don d'argent de pere a fille, dois t'on payer des taxes ...
07 mai 2024
Don d'argent de pere a fille, dois t'on payer des taxes ? : Mon pere veux me faire un don d'argent (70.000 €) pour nous aider a acheter une maison.J'ai pu me ...
À suivre sur http://www.experatoo.com//argent-pere-fille-dois_89515_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023
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experatoo.com
Aide a la declaration | Belgium.be
07 mai 2024
Plusieurs types d'aides sont mis a votre disposition pour remplir votre declaration a l'impot des personnes physiques. Brochures Des brochures explicatives sont ...
À suivre sur http://www.belgium.be/fr//impot_sur_les_revenus/particuliers_et_independants/declaration/aide_a_la_declaration/
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2024
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belgium.be
Code general des , CGI. | Legifrance
07 mai 2024
Livre premier : Assiette et liquidation de l'impot. Dispositions preliminaires ; Premiere Partie : d'Etat. Titre premier : directs et taxes ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
EDF ENR repond a vos questions sur le photovoltaique
07 mai 2024
Si vous etes dans le cas d’une vente d’electricite a EDF Obligation d’Achat, votre contrat d’Obligation d’Achat Photovoltaique est transferable au ...
À suivre sur http://www.edfenr.com/questions/
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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edfenr.com
Economie politique et finances en France, Europe et monde
07 mai 2024
Analyses et verites sur la vie economique, la politique economique francaise, europeenne et mondiale. Solutions politiques pour l’economie francaise
À suivre sur http://economiepolitique.org/
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
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economiepolitique.org
Savoir-danser.com. Cours collectif ou individuel de danse ...
07 mai 2024
Savoir-Danser est un reseau de professeurs de danse a domicile qui proposent des cours de danse chez vous, pour apprendre a danser a son rythme.
À suivre sur http://www.savoir-danser.com/-cours-de-danse.html
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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savoir-danser.com
s postier 2016 pour l'affranchissement. s ...
07 mai 2024
La liste des s postaux 2016 pour l'affranchissement de votre courrier. Pour un envoi depuis la France et vers n'importe quel pays du monde.
À suivre sur http://www.pese-lettre.com/s.php
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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pese-lettre.com
Douanes - BF
07 mai 2024
Direction Generale de la Douanes La medaille d’honneur decernee a 30 agents des douanes. Lire la suite... Direction Generale de la Douanes
À suivre sur http://www.douanes.bf/
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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douanes.bf