Tarif de SERVICE DES DOUANES
Tarifs pour l'entreprise SERVICE DES DOUANES situé à BRIGNOLES (83170), 29 RUE REPUBLIQUE.
Numéro de téléphone :
Administration et Impots Indirects
06 juin 2025
La ceremonie d’ouverture du seminaire de formation portant sur : « Le Exterieur Commun : Quels defis pour l’Administration et les Operateurs ... Le est base sur le Systeme harmonise de ignation et de codification marchandises (SH) de l'Organisation mondiale (OMD). Dans le cadre de sa demarche de simplification et de modernisation procedures fiscales, la direction generale et droits indirects propose aux ... Presentation, textes reglementaires, le , les statistiques du commerce exterieur. Dans le cadre du deploiement du systeme informatise de dedouanement, 4 mesures de simplification ont ete arretees dans le cadre d’une reunion collectivite ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/web/guest
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 91 %
Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
La suite sur le site :
douane.gov.ma
et Accises
06 juin 2025
. Les echanges commerciaux transfrontaliers dans le territoire douanier de la communaute sont soumis a une multiplicite de legislations.
À suivre sur http://www.do.etat.lu//index.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
La suite sur le site :
do.etat.lu
Algeriennes
06 juin 2025
Presentation de l'institution et ses missions: fiscale, economique et d'assistance aux s publics de controle et partenariat avec l'entreprise.
À suivre sur http://www.douane.gov.dz/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
La suite sur le site :
douane.gov.dz
Voitures Americaines Info - Voiture Americaine ...
06 juin 2025
Dedouanement de votre Voiture Americaine : droits de , TVA, Title, bon a delivrer, bill of lading, compagnie maritime, bateau, 846A, voiture Americaine ...
À suivre sur http://www.american-int-motors.com/info.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
La suite sur le site :
american-int-motors.com
Cameroun : Missions camerounaises
06 juin 2025
La presence douaniere au Cameroun : les missions fiscales, economiques et d’appui camerounaises.
À suivre sur http://logistiqueconseil.org/Articles/Transit-douane/-cameroun.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
La suite sur le site :
logistiqueconseil.org
DE COTE D'IVOIRE
06 juin 2025
Attention : Pour beneficier de ce vous devez : - deposer une demande d’Admission Temporaire (AT) aupres de la Direction Generale
À suivre sur http://www..ci/?page=Infos.Basesreglement.base_reg_regime&rub=base_reg_regime&typrub=srub
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
La suite sur le site :
douanes.ci
Agence s frontaliers du Canada (ASFC) - Accueil
06 juin 2025
Page principale du site web de l'Agence s frontaliers du Canada
À suivre sur http://www.cbsa-asfc.gc.ca/menu-fra.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
La suite sur le site :
cbsa-asfc.gc.ca
Direction de Nouvelle-Caledonie - L'index ...
06 juin 2025
T-SHIRTS : en bonneterie: 6109: vetements pour bebes, en bonneterie: 6111.20-6111.90: TABAC (BLAGUES A) 4202: TABAC (MACHINES ET APPAREILS POUR LA …
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/portal/page/portal/douane//index_alpha?p_alpha=T
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
La suite sur le site :
douane.gouv.nc
Guinee - Accueil
06 juin 2025
L’explication du Directeur General sur la saisie de drogue a l’aeroport de Conakry(Article publie sur Guineenews).
À suivre sur http://www.guinee.gov.gn/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
La suite sur le site :
douanesguinee.gov.gn
et accises
06 juin 2025
Portail internet de l'Administration et accises
À suivre sur http://www.do.etat.lu/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
La suite sur le site :
do.etat.lu
Code - Accueil | Legifrance, le ...
06 juin 2025
Sommaire. Titre Ier : Principes generaux du regime ; Titre II : Organisation et fonctionnement du ; Titre III : Conduite ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006071570
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Administration federale AFD - D30: Accords ...
06 juin 2025
* Les regles de liste accords de libre-echange sont disponibles sous la forme d'un fichier Excel sous le lien suivant.
À suivre sur http://www.ezv.admin.ch/dokumentation/04032/05003/index.html?lang=fr
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
La suite sur le site :
ezv.admin.ch
A - Franchises / Section Particuliers / / Accueil ...
06 juin 2025
Quantites specifiques en franchise pour les tabacs et les boissons alcooliques (suppression limites quantitatives pour les parfums, les eaux de toilette, le ...
À suivre sur http://www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr//Section-Particuliers/A-Franchises
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
La suite sur le site :
polynesie-francaise.pref.gouv.fr
Bienvenue | plda.fgov.be
06 juin 2025
30/06/2015 - DAU - Supplement 58 du 25/06/2015; 17/06/2015 - PLDA - Info release 10.3.0.8; 19/05/2015 - EMCS - PLDA - Exportation de produits soumis a accise en ...
À suivre sur http://plda.fgov.be/fr/bienvenue
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
La suite sur le site :
fgov.be