Tarif de DOUANES DROITS INDIRECTS
Tarifs pour l'entreprise DOUANES DROITS INDIRECTS situé à ARCACHON (33120), 14 QUAI CAPIT ALLEGRE.
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des sur les alcools, les boissons alcooliques ...
23 mai 2024
Dans le cadre de sa demarche de simplification et de modernisation des procedures fiscales, la direction generale des et propose aux ... Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des ... Dedouanez vos marchandises via Internet. Dedouaner + Estimez les et taxes pour le dedouanement d'un vehicule avec la MCV . Estimer + Informez-vous sur la ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.fr/informations/bulletins-officiels-des-?da=13-051
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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douane.gouv.fr
Arrete du 19 decembre 2014 fixant pour 2015 le ...
23 mai 2024
Arrete du 19 decembre 2014 fixant pour 2015 le des d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques prevus aux articles 317, 402 bis, 403, 438 ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029958520
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr
& Taxes de en vigueur en Republique du …
23 mai 2024
Les et taxes de douane dans la Communaute Economique et Monetaire de l'Afrique Centrale (CEMAC) : Cameroun, Congo, Gabon, Guinee Equatoriale, …
À suivre sur http://www.congo-site.com/-Taxes-de--en-vigueur-en-Republique-du-Congo_a46.html
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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congo-site.com
CIRCULAIRE N° 419 /DGD/SP/D.420 du 22/03/2008 …
23 mai 2024
2 CIRCULAIRE N° 419 /DGD/SP/D.420 du 22/03/2008 Relative a l’assiette et a la liquidation des et taxes percus a l’importation par l’Administration des ...
À suivre sur http://www.douane.gov.dz/pdf/circulaire/circulaire_419.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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douane.gov.dz
DE COTE D'IVOIRE
23 mai 2024
Article 13 Le Chef de l’Etat peut, par ordonnances, conceder les de Douane du minimum, des s intermediaires et des s privilegies.
À suivre sur http://www..ci/index.php?page=Infos.Basesreglement.CODE.LEGIS.Partie_legislative&rub=base_reg_code&typrub=srub
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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douanes.ci
Les Decisions Administratives de 2013 - Douane.gouv.fr ...
23 mai 2024
Bulletins officiels des (BOD) ... Le bulletin officiel des est une publication de la direction generale des et destinee a ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.fr/informations/bulletins-officiels-des-?annee=2013
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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douane.gouv.fr
Service des a Bordeaux - PagesJaunes : Trouvez ...
23 mai 2024
Service des a Bordeaux (33) : trouver les numeros de telephone et adresses des professionnels de votre departement ou de votre ville dans l'annuaire ...
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/annuaire/bordeaux-33/service-des-
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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pagesjaunes.fr
Direction generale des a Bordeaux
23 mai 2024
Direction generale des a Bordeaux (33) : trouver les numeros de telephone et adresses des professionnels de votre departement ou de votre ville dans l ...
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/annuaire/bordeaux-33/direction-generale-des-
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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pagesjaunes.fr
Techni
23 mai 2024
TECHNI. Expertises techniques des produits industriels controles par l'administration des
À suivre sur http://techni.com/
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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technidouanes.com
DEDOUANER UNE VOITURE AU MAROC- DOUANE …
23 mai 2024
Ccm. Consulat de France au Maroc; Consulat de France au Maroc; Infos utiles; Documents Ccm; Questions de l'Audition ccm; Le Certificat de Nationalite; Mariage
À suivre sur http://www.mariage-franco-marocain.net/article-dedouaner-une-voiture-au-maroc--douane-maroc-56455197.html
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023
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mariage-franco-marocain.net
CONTENTIEUX DOUANIER ET RECOUVREMENT DES …
23 mai 2024
Code des . Titre XII : Contentieux et recouvrement. Chapitre Ier : Constatation des infractions douanieres. Section 01 : Droit de consignation.
À suivre sur http://www.lexinter.net/servpub/contentieux_douanier_et_recouvrement_des__de_douane.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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lexinter.net
ACTualites reglementation douaniere et fiscale > ACTE ...
23 mai 2024
Un accord de principe vient d'etre conclu par 54 membres de l'OMC pour supprimer plus de 200 de douane sur les produits high tech. Les ministres des Etats ...
À suivre sur http://www.acte-international.com/index.php?page=actus_reglementation_douaniere_fiscale
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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acte-international.com
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
23 mai 2024
Titre ; 18 JUILLET 1977. - LOI generale sur les et accises (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 31-01-2013 et mise a jour au 20-06-2014)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1977071831&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2023
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ejustice.just.fgov.be
Le reglement des litiges et la transaction douaniere ...
23 mai 2024
Le reglement des litiges et la transaction douaniere. 1. Reglement des litiges Les litiges avec l'administration des peuvent se regler en dehors de toute ...
À suivre sur http://www.lemoci.com/actualites-reglementaires/2-2430-le-reglement-des-litiges-et-la-transaction-douaniere/
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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lemoci.com
Publications - Cabinet Pierre ABADIE
23 mai 2024
Le Cabinet Pierre Abadie est l'auteur des ouvrages essentiels juridiques, fiscaux, droit des societes, droit des affaires, code de l'urbanisme, environnement ...
À suivre sur http://www.cabinetpierreabadie.com/publications/
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
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cabinetpierreabadie.com