Adresse de JCP FINANCES
Adresse de l'entreprise JCP FINANCES situé à BREE (53150), LA CHEMINAUDIERE.
Numéro de téléphone :
Universite Numerique Juridique Francophone - Univ Droit
21 avril 2024
Forum general : Nombre de jours de conge pour les PH temps partiel: 1er juillet 2009, par DUBREUIL - email : [fabienne.dubreuilAorange.fr] La colere continue de monter parmi les professions liberales et les auto-entrepreneurs. Ces deux categories protestent, chacune de leur cote, contre des ... Blog: Le Blog de publiques Description ... Lisez ce memoire et plus de 680,000 autres comme ce document. Ne ratez pas votre chance d'obtenir de meilleures notes et de devenir un meilleur ecrivain! je suis en accident de travail (braquage a main armee sur mon lieu de travail) depuis le 30/07/11 jusqu'au 13/10/11, visite medicale de reprise le 13/10/11 a 8h30 ...
À suivre sur http://www.univ-droit.fr/unjf
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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univ-droit.fr
Cadastre de France — Wikipedia
21 avril 2024
Le cadastre de France est un ensemble de plans et fichiers administratifs qui recensent toutes les proprietes immobilieres situees dans chaque commune francaise ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Cadastre_de_France
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
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Probleme de voisinage : arbres trop hauts [Resolu]
21 avril 2024
Mon voisin m'envoie l'huissier, sans preavis prealable, pour m'obliger a couper mes arbres. Ils sont sur ma propriete, mais sont trop hauts et le generaient ...
À suivre sur http://droit-.commentcamarche.net/forum/affich-3867635-probleme-de-voisinage-arbres-trop-hauts
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023
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commentcamarche.net
Jurisprudence loi Badinter. Indemnisation des victimes d ...
21 avril 2024
Loi Badinter. Indemnisation du dommage corporel, prejudice corporel de victime d'accident de la circulation, d'accident de la route.
À suivre sur http://www.maitrechabrux.com/loi_badinter_jurisprudence.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
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Les revues de droit public - Le blog Droit administratif
21 avril 2024
Revues generales de droit contenant certains articles de droit public : - Les petites affiches. Abreviations : LPA, Petites affiches. Revue quasi quotidienne (250 ...
À suivre sur http://www.blogdroitadministratif.net/index.php/2006/10/06/98-les-revues-de-droit-public
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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La Poste : le temps de la derniere chance - senat.fr
21 avril 2024
La Poste : le temps de la derniere chance : La Poste : le temps de la derniere chance
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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Universite Paris 2 Pantheon-Assas - La documentation en …
21 avril 2024
La documentation juridique comprend la documentation papier et la documentation electronique, toutes deux signalees dans le catalogue des bibliotheques de l ...
À suivre sur http://www.u-paris2.fr/20771493/0/fiche___pagelibre/&RH=Bibliotheque&RF=1197362241088
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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Fiducie — Wikipedia
21 avril 2024
En droit canadien. Une fiducie de revenu d’entreprise recueille des capitaux en offrant au public des parts de fiducie et elle utilise ensuite generalement le ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Fiducie
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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Entretien professionnel : moins d’1 an pour se preparer
21 avril 2024
Note (01) Didier Jean-Pierre, « L’entretien professionnel peut remplacer la notation dans la fonction publique territoriale », A n° 29, 19 juillet 2010, act ...
À suivre sur http://www.lettreducadre.fr/10671/entretien-professionnel-moins-d1-an-pour-se-preparer/
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2023
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Cercle des fiscalistes - Bref retour sur la holding ...
21 avril 2024
Bref retour sur la holding animatrice de groupe, ou l'histoire d'une pierre angulaire dangereusement descellee
À suivre sur http://www.lecercledesfiscalistes.com/publication/bref-retour-sur-la-holding-animatrice-de-groupe-ou-lhistoire-dune-pierre-angulaire-dangereusement-descellee/342
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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Calameo - Liste des entreprises 160914 - calameo.com
21 avril 2024
Liste des entreprises sur AGGLOPOLE 16/09/2014 Raison Sociale Code postal Ville Code Ape Secteur Activite Nb Salarie MONSIEUR JEAN LOUIS CARLINO 6 La …
À suivre sur http://www.calameo.com/books/00046108402f1e55f91d5
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2024
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Saisie - Definition - Dictionnaire juridique
21 avril 2024
Definition de Saisie, jurisprudence, lois et decrets, doctrine... ... definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. SAISIE DEFINITION
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2023
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L’expression des elus d’opposition dans le bulletin municipal
21 avril 2024
Un grand flou juridique entoure la mise en œuvre de l'expression des conseillers municipaux d'opposition dans le bulletin municipal, element de base de la ...
À suivre sur http://www.lettreducadre.fr/9772/expression-des-elus-opposition-dans-le-bulletin-municipal-information-democratie-locale/
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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Usufruit - Nue-propriete
21 avril 2024
Certaines SCPI proposent a leurs clients de souscrire en nue-propriete, alors que d’autres clients souscrivent a l’usufruit, tout en prevoyant la stipulation ...
À suivre sur http://usufruit-nue-propriete.blogspirit.com/
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
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Sous location d'un bail commercial, comment organiser la ...
21 avril 2024
Extrait d'une conference donnee par le cabinet Picovschi sur les solutions juridiques a la cession et a la sous-location.
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/cession-de-bail-commercial-sous-location_article_121.html
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
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