Bénéfices de JCP FINANCES
Bénéfices de l'entreprise JCP FINANCES situé à BREE (53150), LA CHEMINAUDIERE.
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Nouvelle taxe sur les auto-entrepreneurs : la polemique ...
03 juin 2025
LE CONTROLE FISCAL DES PRIX DE TRANSFERT COLLECTION PUBLIQUES dirigee par Thierry LAMBERT Professeur a l'Universite de Paris 13 TILLY … LA SEMAINE JURIDIQUE Juris-Classeur Periodique () 89e annee President-Directeur-General et Directeur de la publication : Philippe Carillon Des aspects fiscaux de la SUARL 147 DES ASPECTS FISCAUX DE LA SOCIETE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE Aref REKIK* Enseignant a la Faculte Le groupe forme d'une SCI et d'une societe commerciale . face a l'article 206-I-2 du Code general des impots . Par . Frederic Roger Dannenberger 20/03/2011 · La communaute dite universelle avec une clause d'attribution de l'integralite de la communaute a l'epoux survivant est a deconseiller en presence ...
À suivre sur http://www.latribune.fr/vos-/impots/20101129trib000577340/nouvelle-taxe-sur-les-auto-entrepreneurs-la-polemique-redouble.html
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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LE PAIEMENT EN DROIT FISCAL - Lefeuvre Andre - Droit …
03 juin 2025
LE PAIEMENT EN DROIT FISCAL Collection publiques dirigee par Thierry LAMBERT Professeura l'Universite de Paris 13 Les publiques connaissent …
À suivre sur http://www.youscribe.com/catalogue/livres/ressources-professionnelles/droit-et-juridique/le-paiement-en-droit-fiscal-173605
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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Chapitre 3 : Les augmentations de capital dans la SA
03 juin 2025
Chapitre 7 : Les augmentations de capital dans la SA « Le principe de la fixite du capital n'a jamais mis obstacle a l'augmentation de ...
À suivre sur http://www.prosocietes.com/etudiants/SA/cours/AugmentationK_SA.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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DROIT COMMERCIAL - Cours-univ.fr
03 juin 2025
Ces concentrations sont notifiees au ministre de l’economie et des . ... Arret du 19/ 06/2001 ; edition entreprise 2001 ; page 1909.
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030216.doc
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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Droit administratif francais – Cinquieme Partie – Chapitre 2
03 juin 2025
You are here: Home / Manuel de droit administratif / Partie 5 - Les activites administratives / Chapitre 2: Services publics / Droit administratif francais ...
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2013/08/10/droit-administratif-francais-cinquieme-partie-chapitre-2/
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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La location meublee, c'est bien, mais pas a toutes les ...
03 juin 2025
Parmi les avis rendus par le Comite de l’abus de droit fiscal, nombreux sont ceux qui interessent la gestion de patrimoine. Beaucoup traitent de sujets deja ...
À suivre sur http://www.aurep.com/newsletters/la-location-meublee-cest-bien-mais-pas-a-toutes-les-sauces/
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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Salon des Fusions Acquisitions.com - La holding, …
03 juin 2025
La holding est devenue l’une des techniques vedettes de l’ingenierie juridico-patrimoniale utilisee par les praticiens qui conseillent des chefs d’entreprise.
À suivre sur http://www.salondesfusionsacquisitions.com/index.php?item=blog-fusions-acquisitions&type=post&name=holding-technique-gestion-patrimoine-chef-entreprise
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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Salon des Fusions Acquisitions.com - La holding …
03 juin 2025
Les repreneurs et leurs conseils sont souvent confrontes a la question de savoir si, dans un LBO, la holding de reprise doit devenir «animatrice» de la «cible».
À suivre sur http://www.salondesfusionsacquisitions.com/index.php?item=blog-fusions-acquisitions&type=post&name=holding-animatrice-dans-lbo
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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2.1. La structuration financiere de l’OBO - Gestion de ...
03 juin 2025
Deuxieme partie INGENIERIE FINANCIERE, JURIDIQUE ET FISCALE DE L’OBO Nous allons dans cette partie nous consacrer a l’ingenierie financiere, juridique et ...
À suivre sur http://www.magdae.com/gestion-patrimoine/320/l-owner-buy-out-de-loic-ronzani/2-1--la-structuration-financiere-de-lobo
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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La Poste : le temps de la derniere chance - senat.fr
03 juin 2025
La Poste : le temps de la derniere chance : La Poste : le temps de la derniere chance
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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Droit public - Univ Droit
03 juin 2025
Auteur. Xavier Volmerange est maitre de conferences en droit public (HDR) a l'Universite de Rennes 1.
À suivre sur http://www.univ-droit.fr/unjf/liste-des-cours/droit-public
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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Usufruit - Nue-propriete
03 juin 2025
Certaines SCPI proposent a leurs clients de souscrire en nue-propriete, alors que d’autres clients souscrivent a l’usufruit, tout en prevoyant la stipulation ...
À suivre sur http://usufruit-nue-propriete.blogspirit.com/
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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Sous location d'un bail commercial, comment organiser la ...
03 juin 2025
Extrait d'une conference donnee par le cabinet Picovschi sur les solutions juridiques a la cession et a la sous-location.
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/cession-de-bail-commercial-sous-location_article_121.html
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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partagedecours.free.fr
03 juin 2025
... (il faut donc qu'elle ait les pour assumer un tel rachat, ... entreprises 1999 p 284 : ayant a faire a une gerante non associee, ...
À suivre sur http://partagedecours.free.fr/folder_droit/Droit_special_des_societes.doc
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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Le demembrement de l'immobilier d'entreprise a-t-il …
03 juin 2025
A dire vrai, le boulet n’est pas seulement passe pres, mais il a atteint son but : reduire considerablement la portee du demembrement de l’immobilier d ...
À suivre sur http://www.aurep.com/newsletters/le-demembrement-de-limmobilier-dentreprise-a-t-il-encore-un-avenir/
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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