Prix de JCP FINANCES
Prix JCP FINANCES situé à BREE (53150), LA CHEMINAUDIERE.
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Nouvelle taxe sur les auto-entrepreneurs : la polemique ...
21 avril 2024
Doctrine, regroupee par theme : - publiques - locales - sociales -Fiscalite -Gestion et organisation administrative -Economie ... Mode de referencement : LA SEMAINE DU DROIT Notes de jurisprudence : G 2010, note 100, nom auteur Toutes les autres rubriques : G 2010, act. 100, nom auteur LE CONTROLE FISCAL DES DE TRANSFERT COLLECTION PUBLIQUES dirigee par Thierry LAMBERT Professeur a l'Universite de Paris 13 TILLY … Ma compagne a recu un coup de fil il y a deux jours de la societe CONTENTIA en rapport a une dette qu'elle aurait chez Gaz de France de pres de 6 ans. Devant leur ...
À suivre sur http://www.latribune.fr/vos-/impots/20101129trib000577340/nouvelle-taxe-sur-les-auto-entrepreneurs-la-polemique-redouble.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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CREDHO - Bibliographie - Ouvrages et articles recents ...
21 avril 2024
Centre de recherches et d'etudes sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire
À suivre sur http://www.credho.org/biblio/nouv21.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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Les exonerations temporaires en faveur des donations ...
21 avril 2024
La loi de pour 2015 [1] a cree des exonerations en faveur de certaines donations immobilieres applicables a compter du 1 er janvier 2015.
À suivre sur http://www.aurep.com/newsletters/les-exonerations-temporaires-en-faveur-des-donations-immobilieres-en-sept-questionsreponses/
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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Conditions de formation du contrat - Cours de droit ...
21 avril 2024
Le contrat obeit a certaines conditions de formation de validite qui sont definit par la loi. Si ces conditions sont remplies il en resulte que le contrat est valable.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/conditions-de-formation-du-contrat-a121603168
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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Cours de droit des obligations contractuelles - Cours de ...
21 avril 2024
LISTE DE COURS "INTRODUCTION AU DROIT" et "METHODOLOGIE" Introduction au droit prive - droit public - Methodologie commentaire - cas pratique et comment reussir …
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-des-obligations-contractuelles-c27647008
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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DOSSIER tepa - ECF - Experts-Comptables et …
21 avril 2024
... de , … Mission d ... A LA PRODUCTION DE L'INDUSTRIE ET DES SERVICES AUX ENTREPRISES Libelle: ... 87.II. 20791 note A. Viandier : ...
À suivre sur http://www.e-c-f.fr/doc/guidelettredemission.doc
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023
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Concurrence - Definition - Dictionnaire juridique
21 avril 2024
Definition de Concurrence, jurisprudence, lois et decrets, doctrine... ... definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. CONCURRENCE DEFINITION
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/concurrence.php
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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La Poste : le temps de la derniere chance - Accueil - Senat
21 avril 2024
Rapport d'information n° 344 (2002-2003) de M. Gerard LARCHER, fait au nom de la commission des affaires economiques, depose le 11 juin 2003
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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cours de Licence Droit 1ere et 2eme annee
21 avril 2024
Cours de Droit Commercial octobre 10 2013 Infos : , 2commentaires. Droit Commercial. Introduction. Des procedures sont propres au droit commercial.
À suivre sur http://leon-delarbre.blogvie.com/
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2023
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TVA copropriete - JPM-COPRO Accueil
21 avril 2024
Texte de l’instruction et commentaires . PRECISIONS SUR LES MODALITES D'APPLICATION . Cette instruction decrit les regles de TVA et de taxe sur les salaires ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/TVA%20copropriete.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
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L'office du juge - Accueil - Senat
21 avril 2024
Paris, Palais du Luxembourg les 29 et 30 septembre 2006 L'INTERPRETATION DE LA LOI PENALE PAR LE JUGE Mme Claudia GHICA-LEMARCHAND, Maitre de ...
À suivre sur http://www.senat.fr/colloques/office_du_juge/office_du_juge9.html
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
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Droit administratif francais – Troisieme Partie – Chapitre 3 …
21 avril 2024
Chapitre trois- Contentieux administratif. L’etude du contentieux administratif necessite que soit au prealable definie sa structure. On s’interrogera ensuite sur ...
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2013/08/14/droit-administratif-francais-troisieme-partie-chapitre-3/
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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Cour de cassation
21 avril 2024
CASSATION Moyen. - Irrecevabilite. - Cas. - Moyen tendant a faire revenir la cour sur sa doctrine. - Evolution ou revirement de jurisprudence posterieur a la saisine ...
À suivre sur https://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2015_6982/n_830_7359/
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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UGGC Avocats : cabinet d’avocats d’affaires en France et …
21 avril 2024
UGGC Avocats, un des premiers cabinets d'avocats independants en France de plus de 100 avocats dont 26 associes, repartis sur 7 bureaux (Paris, Bruxelles, Casablanca ...
À suivre sur http://uggc.com/fr
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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Les derniers articles de Lextenso - Bienvenue sur Lextenso ...
21 avril 2024
L’article 6-1 du Code de procedure penale subordonne la mise en œuvre de l’action publique inherente a la commission, au cours d’une poursuite judiciaire, d ...
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023
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