Adresse de OFFICE JURIDIQUE ET JUDICIAIRE DE L'ENTREPRISE
Adresse de l'entreprise OFFICE JURIDIQUE ET JUDICIAIRE DE L'ENTREPRISE situé à PARIS (75116), 51 RUE PERGOLESE.
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Creation vie | Marocain la ...
15 mai 2024
Le plan cession. Le principe est d’ouvrir la possibilite a s tiers d’acquerir tout ou partie l’actif l’entreprise en redressement . TITRE IV : la liquidation . Chapitre preliminaire : l'ouverture du roulement la. liquidation . Article L640-1 finitions. notice. abreviations. cours tribunaux. juripole. LIQUIDATION FINITION finition Liquidation . La "liquidation ... liste s finitions. notice. abreviations. cours tribunaux. juripole. Dictionnaire DROIT ANTERIEUR AU 1ER JANVIER 2006 . LES EFFORTS POUR PERMTRE LA SURVIE . L'objectif assigne par le legislateur a la procedure …
À suivre sur http://www.ompic.ma/fr/content/creation--vie--lentreprise
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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Entreprise Prevention - - PLAN CONTINUATION / Les ...
15 mai 2024
CO COMMERCE (partie legislative) Sous-section 2 : la continuation . Article L621-70. Le tribunal ci, sur le rapport l'administrateur ...
À suivre sur http://www.entrepriseprevention.com/Menu-Gauche//Les-textes-reglementaires/PLAN--CONTINUATION
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
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Vente entre particuliers : que faire en cas litige ...
15 mai 2024
Les particuliers sont plus en plus nombreux a s'essayer a la vente en ligne. Mais tous ne sont pas fiables l'acheur beneficie moins garanties ...
À suivre sur http://www.assistant-.fr/vente_particuliers_litiges.jsp
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
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Le regime s ablissements publics s ...
15 mai 2024
REGIME S ABLISSEMENTS PUBLICS . Il existe plusieurs mos gestion du service probleme : regie, concession (legation service public ...
À suivre sur http://www.cours--droit.n/cours--droit-administratif/le-regime--s-ablissements-publics--s-epic,a3410937.html
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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Le siege social d'une SARL EURL. Les regles
15 mai 2024
En principe, le siege social d’une SARL est abli dans un local commercial (bail commercial, bail courte duree). Toutefois, il est possible ...
À suivre sur http://sarleurl.com/siegesocial.html
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
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Zythom
15 mai 2024
Combien coute une expertise ? Voila la question qui m'est souvent posee, soit dans le cadre mon activite d'expert (par le magistrat qui souhaite me ...
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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cantonal l'assurance-maladie - Republique ...
15 mai 2024
Organisation. Direction du service; cantonal l'ai sociale; recouvrement d'avances s contributions d'entrien; cantonal s bourses
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/AS/SASO/organisation/Pages/ocam.aspx
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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Legal Acte, s moles d'actes s adaptes a ...
15 mai 2024
s moles documents s adaptes a vos projs Le site LegalActe propose plus 1.200 moles documents s exclusivement rediges par s ...
À suivre sur http://www.legalacte.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2024
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Cours droit prive - Cours droit ...
15 mai 2024
google_ad_client = ... La mise en œuvre l’action en justice par un acte introductif d’instance va donner naissance a un lien d’instance.
À suivre sur http://www.cours--droit.n/cours--droit--prive/cours--droit--prive,a2641746.html
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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La documentation la CGTM - Documentation
15 mai 2024
La documentation la Conferation generale du travail en Martinique ... Effective puis le 1er mars, la prestation complementaire pour recours a ...
À suivre sur http://www.cgt-martinique.fr/syndicat-cgt-martinique--documentation.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
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cantonal l'ai sociale - Republique canton ...
15 mai 2024
Organisation. Direction du service; cantonal l'ai sociale; recouvrement d'avances s contributions d'entrien; cantonal s bourses
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/AS/SASO/organisation/odas/Pages/accueil.aspx
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2024
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le-jugement-les-referes--les-voies--recours - lexique ...
15 mai 2024
Le ssaisissement n'est ni absolu, ni finitif, puisque l'article 481 NCPC laisse au Tribunal le pouvoir rracter sa cision dans les cas prevus par la loi ...
À suivre sur http://lexique-medico-.wifeo.com/le-jugement-les-referes--les-voies--recours.php
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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udas_
15 mai 2024
Rour sommaire. Mutation d' communication du dossier : revirement la jurisprunce du Conseil d'at [ La communication du dossier au ...
À suivre sur http://udas.org/Dossiers/outils_syndicaux/txt_outils_syndicaux/04-12-15%20/04-12-20%20dossier_administratif.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
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Commission europeenne - Reseau europeen en ...
15 mai 2024
5. Que se passe-t-il lorsqu'il s'avere occasionnellement impossible signifier un acte a son stinataire (par ex. lorsqu'il n'est pas possible le joindre a ...
À suivre sur http://ec.europa.eu/civiljustice/serv_doc/serv_doc_ger_fr.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
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Trouver un stage : les offres stages udiants en ...
15 mai 2024
Offres stages : Vous es a la recherche d'un stage udiant en entreprise, d'un stage fin d'us ? Le CIDJ vous propose s offres stages ...
À suivre sur http://www.cidj.com/offres--stage?page=7
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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