Adresse de CAISSE COMPENSATION CONGES PAYES PERSONNEL
Adresse de l'entreprise CAISSE COMPENSATION CONGES PAYES PERSONNEL situé à MARSEILLE (13016), POLE GOURRET PORT HANGAR 19.
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demande | Informations Demarches et Modeles de ...
28 septembre 2025
Recherchez aussi : · mon patron ne veut pas me payer mes · qui a droit aux 5em semaines de · a t on le droit de poser un jour de Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national Des supplementaires et exceptionnels seront accordes, sur justification, au pour des evenements d'ordre familial, sur les bases d'un ... Existe-t-il une procedure speciale afin de modifier les conditions de travail d'un salarie protege (delegue du , delegue syndical, membre du CE) ? Vous avez des questions en matiere de: PENSIONS. Dispositions concernant les travailleurs salaries; Dispositions concernant les travailleurs independants
À suivre sur http://www.info-demarches.com/tags/demande-.html
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2025
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Mali. Code du travail
28 septembre 2025
Chapitre II.- Du contrat du travail SECTION I: Generalites. Article L.13: Le contrat individuel de travail est la convention en vertu de laquelle une personne s ...
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/32274/64878/F92MLI01.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2025
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ilo.org
COGILOG - Logiciels de gestion pour Mac : Comptabilite ...
28 septembre 2025
COGILOG Paye. Ce document est important. Prenez le temps d'en prendre connaissance ou imprimez ses premieres pages: en effet ce document indique les principales ...
À suivre sur http://www.cogilog.com/Quoideneuf/Paye.html
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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cogilog.com
Indemnites - Schweizer Armee
28 septembre 2025
(sans les eventuelles allocations d'exploitation et les allocations pour charge d'assistance) Allocation par jour sans enfants avec enfants* min.
À suivre sur http://www.vtg.admin.ch/internet/vtg/fr/home/militaerdienst/allgemeines/finanzielle.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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Uniformation Salaries FAQ
28 septembre 2025
Votre partenaire emploi et formation economie sociale + habitat social + protection sociale
À suivre sur http://uniformation.net/Salaries/FAQ
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Date de dernière mise à jour : 19 juin 2025
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uniformation.net
Voyageur, representant et placier — Wikipedia
28 septembre 2025
En France, le representant de commerce, tres souvent appele VRP (voyageur representant placier), est un salarie dont la fonction est de demarcher une clientele ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Voyageur,_repr%C3%A9sentant_et_placier
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2025
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Decret n°46-1541 du 22 juin 1946 approuvant le statut ...
28 septembre 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le present statut s'applique a l'ensemble du (ouvriers, employes, agents de ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006060444
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2025
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legifrance.gouv.fr
convention collective national F.E.H.A.P.51
28 septembre 2025
Convention collective nationale des etablissements prives d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde a but non lucratif du 31 octobre 1951.
À suivre sur http://www.soignantenehpad.fr/pages/legislation/convention-f-e-h-a-p-51.html
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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soignantenehpad.fr
HUMAN FORCE : - Conventions collectives cadre Tunisie
28 septembre 2025
Vous souhaitez nous contacter pour une consultation, obtenir plus d'informations sur HUMAN FORCE ou sur nos prestations, vous souhaiter avoir un contact direct avec ...
À suivre sur http://www.humanforcetunisie.com/Bibli/convention-collective-cadre.php
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Date de dernière mise à jour : 10 juin 2025
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N° 2252 - Projet de loi de financement de la securite ...
28 septembre 2025
Le produit de cette nouvelle contribution sur les medicaments est affecte au financement de la CNAMTS. Les mesures ont donc un effet sur les recettes du regime ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2252-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
Directives sur la remuneration (DR) - Services de paye ...
28 septembre 2025
Directive sur la rmunration contenant de l'information sur les nouveaux taux des allocations pour les postes isols et les logements de l'tat effectif le 1er aout 2014
À suivre sur http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/remuneration-/dr-cd/index-fra.html
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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tpsgc-pwgsc.gc.ca
Les statuts et contrats de l'animateur - Emploi et ...
28 septembre 2025
Peut on laisser un animateur benevole seul avec des enfants Peut on embaucher un animateur en CDD Point sur les statuts et les contrats que l' on rencontre dans ...
À suivre sur http://www.planetanim.com/modules/smartsection/item.php?itemid=212
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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planetanim.com
Senegal - Convention Collective Nationale ...
28 septembre 2025
Toute permission de cette nature doit faire l'objet d'une autorisation ecrite prealable de l'employeur, sauf cas de force majeure. Dans cette derniere ...
À suivre sur http://www.votresalaire.org/senegal/home/droit-du-travail/conventions-collectives-base-de-donnees/convention-collective-nationale-interprofessionnelle-du-s-n-gal
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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N° 941 - Rapport d'information de M. Jean-Patrick Gille ...
28 septembre 2025
RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA MISSION D’INFORMATION COMMUNE. en conclusion des travaux de la …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i0941.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2025
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assemblee-nationale.fr