Horaire entreprise CAISSE COMPENSATION CONGES PAYES PERSONNEL
Horaires d'ouverture de CAISSE COMPENSATION CONGES PAYES PERSONNEL situé à MARSEILLE (13016), POLE GOURRET PORT HANGAR 19.
Numéro de téléphone :
Les - Droit-finances.net
28 septembre 2025
Les . Tweeter. En France, seuls les salaries beneficient des . Les travailleurs non salaries et les professions independantes, qui n ... Date de publication : 09 juillet 2015; L'administration fiscale vient de preciser les conditions dans lesquelles le CICE devait etre calcule dans les secteurs ... C'est l'ete ! Nombreux d'entre vous vont partir en vacances. Vos ont certainement ete poses depuis un certain temps. Voici un resume en 10 ... Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/585-les--
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2025
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commentcamarche.net
et CDD - Pratique.fr
28 septembre 2025
Les d'un salarie en CDD; Droit aux incomplets : nouveau regime depuis le 1er juillet 2013; Calcul des pendant le contrat
À suivre sur http://www.pratique.fr/--cdd.html
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Date de dernière mise à jour : 06 juin 2025
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pratique.fr
Calcul de l'indemnite :: Les :: Accueil :: ...
28 septembre 2025
Cette prime est prevue par la convention collective du batiment. Elle est egale a 30 % de l’indemnite de conge correspondant a 24 jours ouvrables de conge ...
À suivre sur http://www.cibtp-tours.fr/les-/calcul-de-lindemnite/
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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cibtp-tours.fr
Les intemperie dans le BTP - l-expert …
28 septembre 2025
Quelle est la Intemperies BTP competente ? Dans les entreprises dont l'activite principale releve du batiment, le service des des ...
À suivre sur https://www.l-expert-comptable.com/a/37836-les--intemperie-dans-le-btp.html
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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l-expert-comptable.com/a/37836-les-conges-intemperie-dans-le-btp.html
et jours feries convention collective ...
28 septembre 2025
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À suivre sur http://www.editions-tissot.fr/droit-travail/content_thematique.aspx?idSGML=9ae5a2f2-4e7e-48fb-be40-fa5998438a51&codeSpace=AGR&codeCategory=AGR&theme=6&op=3
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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editions-tissot.fr
Bienvenue chez Graine de Fees. Site officiel des ...
28 septembre 2025
Le referentiel (edite en novembre 2009) est destine a harmoniser, sur l'ensemble du territoire national, les criteres d'evaluation des services de la ...
À suivre sur http://www.grainedefees.fr/infos-pro
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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grainedefees.fr
5.2. Temps de travail maxi - modifications - repos ...
28 septembre 2025
Le repos quotidien obligatoire : Les dispositions sur le repos quotidien obligatoire garantissent une periode de repos au salarie entre deux periodes de travail ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/52-temps-de-travail-maxi-modifications-repos-obligatoires
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Date de dernière mise à jour : 05 juin 2025
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infoprudhommes.fr
Question a l'avocat - Juritravail
28 septembre 2025
Existe-t-il une procedure speciale afin de modifier les conditions de travail d'un salarie protege (delegue du , delegue syndical, membre du CE) ?
À suivre sur http://www.juritravail.com/question-avocat.html
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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juritravail.com
COGILOG
28 septembre 2025
COGILOG Paye. Ce document est important. Prenez le temps d'en prendre connaissance ou imprimez ses premieres pages: en effet ce document indique les principales ...
À suivre sur http://www.cogilog.com/Quoideneuf/Paye.html
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2025
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cogilog.com
Decret n°46-1541 du 22 juin 1946 approuvant le statut ...
28 septembre 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le present statut s'applique a l'ensemble du (ouvriers, employes, agents de ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000689892&categorieLien=cid
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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Convention collective nationale du commerce de detail et ...
28 septembre 2025
Le titre VI de la convention collective nationale prend la redaction suivante : « TITRE VI TRAVAIL A TEMPS PARTIEL Preambule . Depuis plusieurs annees, les ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635085&cidTexte=KALITEXT000019747420
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Date de dernière mise à jour : 01 juin 2025
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Accord du 18 avril 2002 - pmoioui.com
28 septembre 2025
Accord du 18 avril 2002 (Non etendu) Signataires : Organisation(s) patronale(s) : FNTV; UNOSTRA. Syndicat(s) de salaries : FGTE-CFDT. Preambule
À suivre sur http://www.pmoioui.com/voyageurs/social/accord_18avril2002.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2025
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pmoioui.com
Mali. Code du travail - ilo.org
28 septembre 2025
Chapitre II.- Du contrat du travail SECTION I: Generalites. Article L.13: Le contrat individuel de travail est la convention en vertu de laquelle une personne s ...
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/32274/64878/F92MLI01.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 juin 2025
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ilo.org
convention collective national F.E.H.A.P.51
28 septembre 2025
Convention collective nationale des etablissements prives d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde a but non lucratif du 31 octobre 1951.
À suivre sur http://www.soignantenehpad.fr/pages/legislation/convention-f-e-h-a-p-51.html
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2025
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soignantenehpad.fr
Maladie Professionnelle - Juritravail
28 septembre 2025
Vous avez depose aupres de la d'assurance maladie une demande de reconnaissance de maladie professionnelle, afin que votre pathologie soit prise en …
À suivre sur http://www.juritravail.com/maladie-et-accident/maladie-professionnelle
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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juritravail.com