Tarif de CAISSE COMPENSATION CONGES PAYES PERSONNEL
Tarifs pour l'entreprise CAISSE COMPENSATION CONGES PAYES PERSONNEL situé à MARSEILLE (13016), POLE GOURRET PORT HANGAR 19.
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CUY - comptabilite - remuneration du
28 septembre 2025
Des supplementaires et exceptionnels seront accordes, sur justification, au pour des evenements d'ordre familial, sur les bases d'un ... Le referentiel (edite en novembre 2009) est destine a harmoniser, sur l'ensemble du territoire national, les criteres d'evaluation des services de la ... Chapitre II.- Du contrat du travail SECTION I: Generalites. Article L.13: Le contrat individuel de travail est la convention en vertu de laquelle une personne s ...
À suivre sur http://cuy.be/cours/cpta/remun_pers10.html
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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cuy.be
convention collective national F.E.H.A.P.51
28 septembre 2025
Convention collective nationale des etablissements prives d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde a but non lucratif du 31 octobre 1951.
À suivre sur http://www.soignantenehpad.fr/pages/legislation/convention-f-e-h-a-p-51.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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soignantenehpad.fr
RSA - Champ d'application - Elements du revenu …
28 septembre 2025
Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5605-PGP?datePubl=vig
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Date de dernière mise à jour : 03 juin 2025
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5.2. Temps de travail maxi - modifications - repos ...
28 septembre 2025
Le repos quotidien obligatoire : Les dispositions sur le repos quotidien obligatoire garantissent une periode de repos au salarie entre deux periodes de travail ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/52-temps-de-travail-maxi-modifications-repos-obligatoires
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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infoprudhommes.fr
Termes des Ressources Humaines francais traduits en …
28 septembre 2025
abaissement de la classe du billet : downgrade abattement fiscal sur le revenu du travail : tax reduction abondement (de ...
À suivre sur http://www.e-langue.com/Lexique_franco_anglais_rh.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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e-langue.com
Loi sur le regime de retraite du d'encadrement
28 septembre 2025
1. Dans la mesure prevue par le present chapitre, le regime de retraite du d'encadrement s'applique aux employes et personnes qui sont nommes ou ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/R_12_1/R12_1.html
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2025
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Les regimes juridiques du salarie et du fonctionnaire
28 septembre 2025
Si ces conditions sont remplies le licenciement du salarie qui refuse de se voir appliquer une clause de mobilite licite et mise en œuvre conformement a la loi ...
À suivre sur http://www.surfeco21.com/?p=113
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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surfeco21.com
Medecins salaries de la Secu » pour les nuls ...
28 septembre 2025
Un medecin paye directement par la Securite sociale, cela ne choque pas vraiment les Francais. Explication « pour les nuls ».
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2015/03/19/201631-medecins-salaries-de-la-secu-pour-les-nuls
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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contrepoints.org
Senegal - Convention Collective du Commerce
28 septembre 2025
En cas de licenciement par l'employeur, le travailleur a titre permanent, ayant accompli dans l'entreprise une duree de service continue au moins egale a la ...
À suivre sur http://www.votresalaire.org/senegal/home/droit-du-travail/conventions-collectives-base-de-donnees/convention-collective-du-commerce-
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2025
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votresalaire.org
Le guide des saisonniers - La cgt
28 septembre 2025
Le contrat de travail. La “ saison ” commence par cela. Vous faire respecter, c’est le faire appliquer. Le contrat de travail sera un contrat a duree ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/Le-guide-des-saisonniers-2011.html
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Date de dernière mise à jour : 31 mai 2025
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cgt.fr
La rupture du contrat de travail par consentement mutuel ...
28 septembre 2025
Note a l'attention des lecteurs : merci de veiller avant de laisser vos commentaires sous ce billet a bien lire tous les articles du blog sur la rupture conventionnelle
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2008/01/04/100-la-rupture-du-contrat-de-travail-par-consentement-mutuel-ou-la-separabilite
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2025
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Loi sur le regime de retraite des employes du ...
28 septembre 2025
L'employe vise au premier alinea qui prend sa retraite en vertu du regime de retraite du d'encadrement est repute la prendre en vertu du present ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/R_10/R10.HTM
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
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Niger - Niger - Convention collective interprofessionnelle
28 septembre 2025
Convention collective interprofessionnelle du 15 decembre 1972. Avis relatif a l’extension de la convention collective interprofessionnelle (Journal Officiel ...
À suivre sur http://www.votresalaire.org/niger/home/droit-du-travail/conventions-collectives-base-de-donnees/niger---convention-collective-interprofessionnelle
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Date de dernière mise à jour : 21 juin 2025
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N° 2252 - Projet de loi de financement de la securite ...
28 septembre 2025
N° 2252 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2252.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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assemblee-nationale.fr