Adresse de DIRECTION SERVICES PENITENTIAIRES BORDEAUX
Adresse de l'entreprise DIRECTION SERVICES PENITENTIAIRES BORDEAUX situé à UZERCHE (19140), ROUTE EYBURIE.
Numéro de téléphone :
Les conditions de detention dans les etablissements ...
25 mai 2025
Les s interregionales des (DISP), anciennement s regionales des (DRSP), sont des ... Carte des SPIP - interregionale de . interregionale des de 188, rue de Pessac CS 21 509 Carte des SPIP - interregionale de Lyon. interregionale des de LYON 1 rue du General Mouton Duvernet Centre De Detention D'Eysses Villeneuve sur Lot Etablissements : , photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Maison d'arret Limoges Etablissements : , photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l99-449/l99-449_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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de l'Administration Penitentiaire
25 mai 2025
mais tout d'abord, l'incontournable... de l'Administration Penitentiaire postale 13 place Vendome 75042 Paris Cedex 01 Bureaux
À suivre sur http://prisons.free.fr/sdesprisons.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2024
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free.fr
Liste des deconcentres de l'Etat francais ...
25 mai 2025
Les deconcentres de l’Etat francais sont les qui assurent le relais, sur le plan local, des decisions prises par l’administration centrale ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des__d%C3%A9concentr%C3%A9s_de_l%27%C3%89tat_fran%C3%A7ais
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Liste_des_services_d%C3%A9concentr%C3%A9s_de_l%27%C3%89tat_fran%C3%A7ais
Loi penitentiaire : de la loi a la realite de la vie ...
25 mai 2025
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la commission des lois constitutionnelles, de legislation, du suffrage universel, du Reglement et d'administration generale ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-629/r11-629_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
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senat.fr
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique ...
25 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000886460&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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Informations sur la detention - La prison dans tous ses ...
25 mai 2025
1 - QUELS SONT LES TYPES D’ETABLISSEMENTS OU LES DETENUS PEUVENT ETERE INCARCERES ? Les detenus peuvent etre incarceres …
À suivre sur http://laprisondanstoussesetats.e-monsite.com/pages/informations-sur-la-detention.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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Le plan de continuation en redressement judiciaire ...
25 mai 2025
kheops centre de recherches d histoire et de philologie dela 4 e section ecolpe pratique des hautes etudes 5 hautes etudes mediaevale et modernes 43 m fumaroli ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-joan-dray/plan-continuation-redressement-judiciaire-7503.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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Le fait religieux en prison : configurations, apports ...
25 mai 2025
Les 28 & 29 octobre 2013, la de l’Administration penitentiaire (DAP/PMJ5), avec le concours de l’Ecole de droit de Sciences Po et le soutien du GIP ...
À suivre sur http://prisons-cherche-midi-mauzac.com/des-prisons/le-fait-religieux-en-prison-configurations-apports-risques-14990
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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N° 1662 - Rapport d'information de M. Denys Robiliard ...
25 mai 2025
RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES. en conclusion des travaux de la …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1662.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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assemblee-nationale.fr