Tarif de DIRECTION SERVICES PENITENTIAIRES BORDEAUX
Tarifs pour l'entreprise DIRECTION SERVICES PENITENTIAIRES BORDEAUX situé à UZERCHE (19140), ROUTE EYBURIE.
Numéro de téléphone :
Histoire des prisons et de l’administration penitentiaire ...
25 mai 2025
Justice a (33) : trouver les numeros de telephone et adresses des professionnels de votre departement ou de votre ville dans l'annuaire PagesJaunes Les conditions de detention dans les etablissements en France (tome 1, rapport) Capacite norme circulaire de 1988. Detenus presents au 1 er avril 2000. Densite (%) regionale de Ensemble des Maisons d'arret et CSL Journal officiel "Lois et Decrets" - JORF n°0028 du 3 fevrier 2016 ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2016/2/3 Service plafonne a 0,80€/min ou 3,00€/appel + prix d'appel*. *s TTC indicatifs maximum en vigueur au 1er octobre 2015. Le des numeros surtaxes est ...
À suivre sur http://criminocorpus.revues.org/246
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
La suite sur le site :
revues.org
Protection judiciaire de la jeunesse - Institut Superieur ...
25 mai 2025
Devenir directeur des de la PJJ. Les directeurs des de la protection judiciaire de la jeunesse (DSPJJ) sont des fonctionnaires de categorie A du ...
À suivre sur http://www.prepa-isp.fr/protection-judiciaire-de-la-jeunesse/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
La suite sur le site :
prepa-isp.fr
www.justice.gouv.fr
25 mai 2025
Heure de generation: 19:00. 28796: CDAD: Luttes contre les discriminations et contre la precarite; 28795: Conseil superieur de la magistrature
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/liste_des_articles_internet.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
La suite sur le site :
justice.gouv.fr
CAEF - Inspection generale des finances - Rapports | Le ...
25 mai 2025
1948. 4A-0002201/1: Rapports thematiques des inspecteurs des finances : "Note sur le ministere de la justice de Seine et Oise" par Jean-Marie DELETTREZ, 19 janvier ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/inspection-generale-des-finances-rapports
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
La suite sur le site :
economie.gouv.fr
VAR (83) 2011-2012 Mon Departement et ses commune
25 mai 2025
Mon departement et ses communes est une publication ou l'on retrouves tous les organigrammes des mairies des alpes-maritimes. Plus de 30 000 informations sur les ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/0008617011bc632a005a0
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
La suite sur le site :
calameo.com
J.O n° 276 du 29 novembre 2006 - images.lexbase.fr
25 mai 2025
Decret modifiant les statuts particuliers et l'echelonnement indiciaire de certains cadres d'emplois de categorie B de la fonction publique territoriale texte
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20060276jour.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
La suite sur le site :
lexbase.fr
J.O n° 20 du 24 janvier 2007 - images.lexbase.fr
25 mai 2025
Decision du 22 janvier 2007 portant delegation de signature ( generale de l'administration et de la fonction publique) NOR : PRMG0770064S
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070020jour.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
La suite sur le site :
lexbase.fr
Guide Flottes Automobiles - Calameo - Publishing …
25 mai 2025
Read the publication. Supplement du magazine Flottes Automobiles n° 211 septembre 2016 www.flotauto.com TOUTE LA GESTION D’UN PARC AUTOMOBILE n …
À suivre sur http://www.calameo.com/books/000913265ea2dc3dea6bb
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
La suite sur le site :
calameo.com
CAEF - Inspection generale des finances | Le portail des ...
25 mai 2025
Dates extremes: 1814-1997. Importance materielle: 78,25 m.l. (554 articles). Fonds vivant. Conditions d'acces : Selon les termes de la legislation en vigueur.
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/inspection-generale-des-finances
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
La suite sur le site :
economie.gouv.fr
Journal officiel "Lois et Decrets" - JORF n°0029 du 4 ...
25 mai 2025
Presidence de la Republique. Ordre national de la Legion d'honneur. 1 Decret du 2 fevrier 2016 portant nomination; Decrets, arretes, circulaires
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJO.do?idJO=JORFCONT000031974281
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichJO.do?idJO=JORFCONT000031974281
Quels metiers pour quelle justice - senat.fr
25 mai 2025
CALENDRIER DES TRAVAUX DE LA MISSION D'INFORMATION. Mardi 12 mars 2002 Constitution du Bureau Mercredi 27 mars 2002 Organisation des travaux Auditions
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r01-345/r01-345_mono.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
La suite sur le site :
senat.fr
Ouvrir une buvette temporaire - Loi1901.com
25 mai 2025
Depuis 1999, nous inventons et offrons des aux associations. De la comptabilte au juridique, de la creation de sites internet a la communication, nous n ...
À suivre sur http://www.loi1901.com/association/ouvrir_une_buvette_temporaire.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
La suite sur le site :
loi1901.com
N° 2837 - Rapport d'information de Mme Catherine …
25 mai 2025
I. UNE ORGANISATION MARQUEE PAR DE MULTIPLES INSUFFISANCES. La notion de permanence des soins est regulierement utilisee bien qu’elle ne fasse l’objet d ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2837.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
cours de licence de droit - Cours-univ.fr
25 mai 2025
De maniere plus notable le juge administratif a reconnu le caractere administratif de certains actes emanant des des ... de ), a admis une ...
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030113.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
La suite sur le site :
cours-univ.fr
Criminal Comparative Law - Canon Law / Christianism …
25 mai 2025
HARVARD UNIVERSITY, Notable Internet Resources 2003, "Canon Law", 18 August 2003, available at http://www.law.harvard.edu/library/resource_archive/2003.php#Aug18 ...
À suivre sur http://www.lareau-law.ca/codification-canonchristianism.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
La suite sur le site :
lareau-law.ca