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Resultats de la recherche | Le Defenseur des Droits
30 mai 2025
- CD (centre de detention) : accueille les condamnes presentant les meilleures perspectives de reinsertion ; leur regime de detention est principalement ... Capacite norme circulaire de 1988. Detenus presents au 1 er avril 2000. Densite (%) regionale de Ensemble des Maisons d'arret et CSL page - Mme Martine VIALLET, Directrice de l'administration penitentiaire (jeudi 24 fevrier 2000)..... 7 - M. Francis TEITGEN, batonnier de l'Ordre des avocats a ... Pas encore de compte ? Inscrivez-vous gratuitement en creant votre compte. En savoir plus S'inscrire Decret n° 2006-1460 du 28 novembre 2006 modifiant le decret n° 87-1099 du 30 decembre 1987 portant statut particulier du cadre d'emplois des attaches territoriaux
À suivre sur http://www.defenseurdesdroits.fr/fr/search/site/?f%5B0%5D=bundle%3Act_section_rapport_annuel
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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MPFrance
30 mai 2025
Vos solutions pour augmenter vos chances de remporter vos marches publics: Plateforme de veille des marches publics Abonnement Test GRATUIT
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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N° - safpt.org
30 mai 2025
Cette reponse ministerielle rappelle les textes ainsi que la jurisprudence concernant la procedure d'avancement de grade des ...
À suivre sur http://www.safpt.org/section/JURISPRUDENCE%20Requ%EAte.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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safpt.org
Rapport d'activite 2012 - SlideShare
30 mai 2025
09/10/2014 · Rapport d'activite 2012 1. #1 Consultant et integrateur expert international Rappor t D’ACTIVITE 2012 2. rapport d’activite 2012 #2 rapport d ...
À suivre sur http://www.slideshare.net/BusinessandDecision/2012-rapportactivite
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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Mohammed Merah — Wikipedia
30 mai 2025
Mohammed Merah [n 1] (en arabe : محمد مراح ; ne le 10 octobre 1988 a Toulouse et mort le 22 mars 2012 dans la meme ville a la suite d'un assaut du RAID ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Mohammed_Merah
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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1libertaire.free.fr
30 mai 2025
Infos et petites recettes pour les proches de detenu(e)s. prison.eu.org/IMG/doc/BrochureFamilles.doc Sommaire :
À suivre sur http://1libertaire.free.fr/BrochureFamilles.rtf
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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Projet de loi de finances rectificative pour 2002 - senat.fr
30 mai 2025
Ainsi, l'article 32 de la loi de finances pour 1992, modifiee en 1993, avait prevu que certains produits d'origine agricole, utilises en substitution ou ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l02-097/l02-09715.html
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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Droit administratif - hyp3rion.free.fr
30 mai 2025
Service public de la justice parait difficilement assimilable aux autres qui relevent de la ... et les ; il y ... de . Le CE ...
À suivre sur http://hyp3rion.free.fr/Cours/DROIT/L2/Droitadministratif_cha.doc
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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F1rstemploi : Les entreprises qui recrutent
30 mai 2025
Les entreprises qui recrutent ... RCBF Consulting en quelques mots : Depuis 10 ans RCBF Consulting est un cabinet de recrutement specialise pour les marches ...
À suivre sur http://www.f1rstemploi.com/entreprises.php?pid=146&nepp=-1§eur=
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Les dernieres implantations — Nantes-Developpement
30 mai 2025
Annoncee a l'automne 2009, l'implantation a Nantes de Cegedim Activ vient de se concretiser par l'emmenagement des 40 collaborateurs sur 600 m² de bureaux dans ...
À suivre sur http://www.nantes-developpement.com/entreprises/implanter-son-entreprise/les-dernieres-implantations
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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Droit administratif - Cours de droit
30 mai 2025
DROIT ADMINISTRATIF : l'acte administratif unilateral. Ce cours de droit administratif correspond au 2eme semestre et traite des actes administratifs unilateraux.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-administratif-c27647236
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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Mes_sous - Tulle : Portail 2008-2014
30 mai 2025
"Comment ?" He bien, en optant pour l'utilisation massive (et pourquoi pas exclusive?) de
À suivre sur http://tulle2008.free.fr/LL/Mes_sous.html
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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Confidences - accueil - tahititoday.com
30 mai 2025
Ils ont surgi et l'ont egorge comme ils egorgent les moutons. Quelle belle proie que ce vieux pretre aux mains deformees par l'arthrose.
À suivre sur http://www.tahititoday.com/confidences.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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Affaire Marković — Wikipedia
30 mai 2025
L’affaire Marković est une affaire criminelle francaise sur laquelle certains milieux parisiens tenterent de greffer un scandale sexuel visant Georges Pompidou.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Affaire_Markovi%C4%87
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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Quatre mois dans une prison pour mineurs : Marvin et sa ...
30 mai 2025
Marvin a ete incarcere dans l’etablissement pour mineurs (EPM) de Meyzieu, pres de Lyon, pendant quatre mois en 2012. Avec sa mere Laurence, il raconte : des ...
À suivre sur http://www.rue89lyon.fr/2012/12/06/quatre-mois-dans-prison-pour-mineur-marvin-sa-mere-temoignent/
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