Avis client COPROPRIETAIRES IMMMEUBLES
Avis client COPROPRIETAIRES IMMMEUBLES situé à MARSEILLE (13008), 365 RUE PARADIS.
Numéro de téléphone :
Guide pratique de la copropriete | Protegez-Vous.ca
23 mai 2025
Creee en 1987, l’ARC est une association a but non lucratif, implantee actuellement sur plus de 14 000 immeubles en copropriete, dont certains de plus de 5 ... Toujours dans l’objectif de repondre aux besoins de ses s rapidement et efficacement, SERGIC a developpe le site e-copro. E-copro est un site exclusivement ... Guide pratique de la copropriete ... La tenue d’une assemblee generale des est un evenement important pour une copropriete. UNPI : association de defense et d’information des proprietaires immobiliers, l’UNPI conseille, informe, ecoute, represente et federe les proprietaires ... syndics de coproprietes Gestion Immobiliere de Becon COURBEVOIE : adresse, photos, retrouvez toutes les coordonnees et informations sur le professionnel Gestion ...
À suivre sur http://www.protegez-vous.ca/maison-et-environnement/guide-de-la-copropriete.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
La suite sur le site :
protegez-vous.ca
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
23 mai 2025
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Franchise Planete gardiens - Specialiste de la proprete ...
23 mai 2025
PRESENTATION DU CONCEPT. Rejoignez le 1er reseau francais de Franchise Proprete Specialiste de la proprete des immeubles depuis 18 ans, au service des ...
À suivre sur http://www.toute-la-franchise.com/franchise-7122-planete-gardiens.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
La suite sur le site :
toute-la-franchise.com
Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 reglementant les ...
23 mai 2025
Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 reglementant les conditions d'exercice des activites relatives a certaines operations portant sur les immeubles et les fonds de ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006068387
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Decret n°72-678 du 20 juillet 1972 fixant les conditions ...
23 mai 2025
Decret n°72-678 du 20 juillet 1972 fixant les conditions d'application de la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 reglementant les conditions d'exercice des activites ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;=?cidTexte=LEGITEXT000006061974
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Marchand de biens : statut juridique, pratiques ...
23 mai 2025
Le marchand de biens a pour activite le negoce des immeubles, des parts de societes ou des fonds de commerce : il achete pour revendre. Il devient temporairement ...
À suivre sur http://livre.fnac.com/a6585787/Thierry-Delesalle-Marchand-de-biens-statut-juridique-pratiques-professionnelles
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
La suite sur le site :
fnac.com
Succession - Notaires de France
23 mai 2025
3 • Les trois originaux de l’acte de deces remis par la mairie ou les pompes funebres • son acte de naissance et de mariage a demander a la mairie
À suivre sur http://www.notaires.fr/multimedia/guide_/Guide_Succession_juillet%202014.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
La suite sur le site :
notaires.fr
TVA - Prestations de services imposables au taux reduit ...
23 mai 2025
TVA - Prestations de services imposables au taux reduit - Travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux a usage d'habitation ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1742-PGP.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Texte adopte n° 302 - Projet de loi, adopte, dans les ...
23 mai 2025
texte adoptE n° 302 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0302.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Universimmo.com - Degradation du coffret EDF+GDF qui …
23 mai 2025
Les coffrets facades des distributeurs E.D.F. G.D.F.sont consideres comme etant encastres dansla limite de propriete du . De ce fait ces coffrets sont ...
À suivre sur http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=35235
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
La suite sur le site :
universimmo.com
Mode de calcul des frais de chauffage dans une ...
23 mai 2025
Eliminons d’emblee le cas des immeubles collectifs chauffes individuellement. Dans ce cas, chacun a souscrit un abonnement direct aupres du fournisseur de gaz ...
À suivre sur http://www.istablog.fr/guide/mode-de-calcul-des-frais-de-chauffage-dans-une-copropriete-1100
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
La suite sur le site :
istablog.fr
Modification du reglement de copropriete - Cout
23 mai 2025
Bonjour, L'honoraire article 4 du tarif est un honoraire libre donc propose par le notaire et devant etre accepte par le . Il n'existe pas de reference car ...
À suivre sur http://www.jurisprudentes.net/phorum/read.php?7,951
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
La suite sur le site :
jurisprudentes.net
SUPEXUP Montpellier et fiche ecole pour
23 mai 2025
Mastere Ressources Humaines - Manager du developpement des ressources humaines et de relations sociales SUPEXUP Montpellier
À suivre sur http://etudinfo.com/ecole/supexup-montpellier-4882.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
La suite sur le site :
etudinfo.com
Frais mutation syndic vente / Coproprietaire
23 mai 2025
Frais mutation syndic vente : signature de vente de notre appartement chez le notaire, nous avons du regler la somme de 330 € au syndic (frais de mutation).
À suivre sur http://www.experatoo.com/coproprietaire/frais-mutation-syndic-vente_24775_1.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
La suite sur le site :
experatoo.com
CanLII - Loi sur la fiscalite municipale, RLRQ c F-2.1
23 mai 2025
En vigueur. Categories de plaintes portees a l'egard d'un role d'evaluation fonciere ou de la valeur locative, Reglement sur les, RLRQ c F-2.1, r 1
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/lrq-c-f-2.1/derniere/lrq-c-f-2.1.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
La suite sur le site :
canlii.org