Avis client SYNDIC COOPERATIF DES COPROPRIETAIRES
Avis client SYNDIC COOPERATIF DES COPROPRIETAIRES situé à MARSEILLE (13002), 5 RUE FELIX EBOUE.
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Glossaire et definitions termes juridique dans l ...
19 mai 2025
Avocats de Toulon dans le Var, Inglese Marin & Associes specialises dans le droit commercial, le droit de la responsabilite, le droit affaires, le droit du ... Sur le meme sujet. Article Avocat L'exproprie ne pourra pas multiplier les recours pour esperer obtenir la retrocession de son bien Par Juritravail ... Lour charges pour leur appartement, travaux importants de ravalement et de mise aux normes ascenseurs, prise en compte travaux d'economie d'energie : les ... Remise archives par le sortant : un guide pratique de la transmission archives entre s : inventaire minutieux obligations pesant sur le ... CHAPITRE I : Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires dans le parc prive 8. CHAPITRE II : Mettre en place une garantie universelle loyers 54
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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lesresidencesservices.com
Texte adopte n° 302 - Projet de loi, adopte, dans les ...
19 mai 2025
L’Assemblee nationale a adopte, dans les conditions prevues a l’article 45, alinea 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0302.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2024
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assemblee-nationale.fr
Lettre Type Maison - Modele de lettre logement - lettres ...
19 mai 2025
Telecharger lettres types et modeles de lettres logements.Vous trouverez dans notre site toutes les lettres types pour le domaine du logements.
À suivre sur http://www.lettre.biz/maison.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'acces au …
19 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028772256&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'acces au …
19 mai 2025
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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Manitoba Laws
19 mai 2025
(Date de sanction : 29 juin 1998) SA MAJESTE, sur l' et avec le consentement de l'Assemblee legislative du Manitoba, edicte : PARTIE 1
À suivre sur http://web2.gov.mb.ca/laws/statutes/ccsm/c223f.php
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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Les actualites - Droit de la construction - Cabinet d ...
19 mai 2025
Les actualites Droit de la construction du cabinet d‘avocat Christian Finalteri en Corse a Bastia
À suivre sur http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabinet-avocat-actualites/droit-construction.html
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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christian-finalteri-avocat.fr
Projet de loi relatif a la transition energetique pour ...
19 mai 2025
Au total, meme si la portee normative de telles dispositions reste faible, il n'est sans doute pas inutile que le Parlement fixe, dans la loi, les grands principes ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-263-1/l14-263-119.html
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
19 mai 2025
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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