Horaire entreprise SYNDIC COOPERATIF DES COPROPRIETAIRES
Horaires d'ouverture de SYNDIC COOPERATIF DES COPROPRIETAIRES situé à MARSEILLE (13002), 5 RUE FELIX EBOUE.
Numéro de téléphone :
ARC UNARC - Association responsables de coproprietes
17 juin 2025
Duree du contrat (contrat de : § 2) Principe . La duree de chaque mandat du est de trois ans maximum. L'assemblee generale peut donc igner le ... Apres le premier alinea de l'article 29 du decret du 17 mars 1967 susvise, sont inseres quatre alineas ainsi rediges : « Le contrat type de prevu au ... CONTRAT DE NON ... conviennent que l’assemblee generale annuelle sera tenue pour une duree de heures a l’interieur d’une plage ... Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le reglement de copropriete mentionne par l'article 8 de la loi du 10 juillet 1965 ... Devoirs et obligations du d'immeuble. Question postee dans le theme Copropriete et sur le forum Immobilier.
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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Honoraires, Travaux, s | Le Particulier
17 juin 2025
(en % du montant hors taxe travaux) Ces honoraires correspondent a la remuneration du pour le suivi de travaux specifiquement votes par l'AG.
À suivre sur http://droits.leparticulier.fr/honoraires-travaux-s.html
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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immobilier Paris, Marseille, Strasbourg, Bordeaux, Nantes ...
17 juin 2025
Achat et vente de biens, location annuelle et saisonniere, , gestion de biens, expertise, financement. Palaiseau.
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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TVA - Champ d'application et territorialite - Operations ...
17 juin 2025
Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/118-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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immobilier Angers, Doue La Fontaine, Trelaze, Chateau ...
17 juin 2025
immobilier Angers, Doue La Fontaine, Trelaze, Chateau Gontier, Chateauneuf Sur Sarthe | L’ADRESSE 49 immobilier angers, immobilier angers, immobilier doue la ...
À suivre sur http://www.ladresse-49.com/
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
17 juin 2025
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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N° 2988 - Rapport de Mme Joelle Huillier sur le projet ...
17 juin 2025
N° 2988 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2988.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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