Avis client LOCAL SYNDICAL ET TERRITORIAL
Avis client LOCAL SYNDICAL ET TERRITORIAL situé à BELLEVILLE SUR LOIRE (18240), 10 RUE BEAUMONT.
Numéro de téléphone :
Le forum - 49e Congres CGT - Nantes 7-11 decembre 2009
30 mai 2025
Decharge d'activite de service pour mandat regime indemnitaire. occupait avant sa decharge totale de service pour l'exercice d'un mandat ... Modele de charte d’engagement de l’autorite e. Ce modele modifiable de charte d’engagement de l’autorite e vaut pour declaration... La fixation du salaire par l'employeur est soumise a certaines regles : respect du SMIC des salaires minima fixes dans la convention collective Salaire, primes ... Convention collective des ouvriers, employes, techniciens, agents de maitrise cadres du negoce des materiaux de construction (Brochure : 3154, IDCC : 533, 652 ... Pour plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la mallurgie, visitez la page dediee : convention collective mallurgie.
À suivre sur http://www.congres49.cgt.fr/-Le-forum-.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
La suite sur le site :
congres49.cgt.fr
proj de loi pour la croissance, l'activite l ...
30 mai 2025
proj de loi. considErE comme adoptE par l'assemblEe nationale. en application de l'article 49, alinEa 3, de la constitution. en nouvelle lecture,
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-542.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
La suite sur le site :
senat.fr
Partage d'informations sur le proj d'assainissement de l ...
30 mai 2025
L’enque publique est arree ! Nous apprenons que l’enque publique en cours (voir notre post precedent) est arree. Les affiches dans les ...
À suivre sur http://transparencesi2a.canalblog.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
La suite sur le site :
canalblog.com
Texte adopte n° 274 - Proj de loi, adopte avec ...
30 mai 2025
ADOPTE AVEC MODIFICATIONS PAR L’ASSEMBLEE NATIONALE EN DEUXIEME LECTURE. L’Assemblee nationale a adopte le proj de loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0274.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
N° 1179 - Proj de loi pour l'acces au logement un ...
30 mai 2025
CHAPITRE I : Ameliorer les rapports entre propriaires locataires dans le parc prive 8. CHAPITRE II : Mtre en place une garantie universelle des loyers 54
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl1179-ei.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
J.O n° 276 du 29 novembre 2006
30 mai 2025
Decr modifiant les statuts particuliers l'echelonnement indiciaire de certains cadres d'emplois de categorie B de la fonction publique e texte
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20060276jour.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
La suite sur le site :
lexbase.fr
Revue fiduciaire : actualite information juridique ...
30 mai 2025
La Revue fiduciaire : toute l'actualite l'information fiscale, sociale, juridique comptable pour les entreprises leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/lien_spad/?base=JORF&orig=REVUE_RF_FH&date=2015-08-06&numero=2015-990%20&at_initial=JORFTEXT000030978561&at_maj=
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
La suite sur le site :
grouperf.com
Proj de loi pour la croissance, l'activite l ...
30 mai 2025
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission speciale (1) sur le proj de loi, CONSIDERE COMME ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE EN APPLICATION DE …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-541-2/l14-541-2.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
La suite sur le site :
senat.fr