Tarif de LOCAL SYNDICAL ET TERRITORIAL
Tarifs pour l'entreprise LOCAL SYNDICAL ET TERRITORIAL situé à BELLEVILLE SUR LOIRE (18240), 10 RUE BEAUMONT.
Numéro de téléphone :
REPUBLIQUE FRANCAISE Mairie de FONTENAY les BRIIS …
28 septembre 2025
Conditions de recevabilite a l’examen. 1. Qui peut se presenter a l’examen professionnel ? Peuvent se presenter a l’examen professionnel pour re ... La presente convention regle, sur le territoire de la Champagne viticole delimitee, les rapports entre employeurs salaries travaillant dans des entreprises ou ... Duree, renouvellement fin de la mise a disposition. La mise a disposition peut re prononcee pour une periode maximale de trois annees. Adhesion a plusieurs structures ? Possible d’adherer a plusieurs syndicats mais pour des compences differentes Impossibilite d’adherer a plusieurs EPCI ... Les criteres d’attribution le nombre de point de la NBI. La NBI peut re attribuee aux agents titulaires stagiaires de la fonction publique e ...
À suivre sur http://fontenaylesbriis.free.fr/deliberation/CM20-09-11.pdf
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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free.fr
LOI n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l ...
28 septembre 2025
Sommaire. TITRE Ier : CLARIFICATION DES COMPENCES DES COLLECTIVITES ES COORDINATION DES ACTEURS. Chapitre Ier : Le …
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028526298&datexte&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
Convention Collective 2015 des journaux officiels ...
28 septembre 2025
La convention collective est le resultat ecrit d'une negociation entre les organisations professionnelles d'employeurs les organisations es ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2025
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juritravail.com
Les deliberations - Frehel - Cotes d'Armor - Mairie de ...
28 septembre 2025
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À suivre sur http://www.frehel.info/citoyenne/le-conseil-municipal/les-deliberations
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
La suite sur le site :
frehel.info
CIREST.FR - Communaute Intercommunale de l'est
28 septembre 2025
Revision du SCoT Est . La Cirest a decide d’engager la revision de son Schema de Coherence e. Cte revision vise notamment a :
À suivre sur http://www.cirest.fr/?id_rubrique=59&id_article=413
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2025
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cirest.fr
C H A M B E R Y
28 septembre 2025
LES MANIFESTATIONS CHAMBERIENNES JUSQU’AU 09 DECEMBRE 2012. Programme non exhaustif susceptible de modification . Þ 26 novembre. Colloque …
À suivre sur http://stefaninijournal.com/chambery.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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stefaninijournal.com
Site officiel du Centre de Gestion de la Fonction Publique ...
28 septembre 2025
Site officiel dynamique du Centre Departemental de Gestion du Tarn de la Fonction Publique e
À suivre sur http://www.cdg81.fr/cdg81.asp?appel=archives
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2025
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cdg81.fr
Parc des Pyrenees ariegeoises
28 septembre 2025
En 2016, Xploria La for a explorer le temps (Maison du Parc naturel des Pyrenees Ariegeoises) fait le proj de creer une mare pedagogique vitree sur son ...
À suivre sur http://www.parc-pyrenees-ariegeoises.fr/spip.php?page=backend
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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parc-pyrenees-ariegeoises.fr
Office de tourisme Destination Sud Reunion, Saint-Pierre ...
28 septembre 2025
Destination Sud Reunion, office de tourisme du Sud. Site officiel du tourisme dans le sud de La Reunion. A travers ce guide touristique du sud de l'ile, Le sud de ...
À suivre sur http://sud.reunion.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
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reunion.fr
Convention collective nationale des pompes funebres …
28 septembre 2025
Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. endue par arre du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2025
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afif.asso.fr
Salaire & Remuneration 2015 - Juritravail : droit du ...
28 septembre 2025
La fixation du salaire par l'employeur est soumise a certaines regles : respect du SMIC des salaires minima fixes dans la convention collective Salaire, primes ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/salaire
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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juritravail.com
Le Reseau des Responsables Formation (RF) de Mayotte …
28 septembre 2025
Le taux de cotisation des collectivites au Centre national de la fonction publique e sera bien reduit a 0,9 % en 2016, comme l’ont vote les deputes ...
À suivre sur http://rf976-974.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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blogspot.fr
CGT ANSAMBLE
28 septembre 2025
CGT ANSAMBLE. ANSAMBLE GROUPE ELIOR *Bienvenue sur le site CGT ANSAMBLE veuillez utiliser Intern Explorer ou Mozilla pour bien visualiser l'ensemble du site.
À suivre sur http://www.cgtusbra.com/page-1226772.html
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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cgtusbra.com
N° 2618 - Rapport d'enque de Mme Clotilde Valter sur ...
28 septembre 2025
N ° 2618 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-enq/r2618.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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assemblee-nationale.fr
N° 1179 - Proj de loi pour l'acces au logement un ...
28 septembre 2025
CHAPITRE I : Ameliorer les rapports entre propriaires locataires dans le parc prive 8. CHAPITRE II : Mtre en place une garantie universelle des loyers 54
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2025
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assemblee-nationale.fr