Bénéfices de DROITS ET TERRITOIRES
Bénéfices de l'entreprise DROITS ET TERRITOIRES situé à LYON (69002), 12 RUE VAUBECOUR.
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Impots.gouv.fr - International
17 juin 2025
isbn 978-92-64-20322-8 -:HSTCQE=WUXWW]: 23 2013 33 2 P Plan d’action concernant l’erosion de la base d’imposition le transfert de La mobilite geographique des jeunes actifs est souvent consideree comme un attribut des plus qualifies. Or, la consideration conjointe d’une echelle ... INT - Dispositions communes - Droit conventionnel - ats non cooperatifs. 1. L’article 22 de la loi n° 2009-1674 du 30 decembre 2009 de finances ... 1.1. Theorie des de proprie structure des de proprie. 6 La theorie des de proprie se situe dans la perspective de comprehension ... Peuples autochtones – Terres, ressources naturelles Des centaines de membres de tribus autochtones du nord-est de l’Inde se hatent de
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/documentation.impot?pageId=docu_international&espId=-1&sfid=440
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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impots.gouv.fr
Uber, Airbnb, Ebay… : la pseudo « economie du partage ...
17 juin 2025
L’economie dite « du partage » n’aime pas la repartition des revenus. Encore moins contribuer par l’impot aux infrastructures des pays au sein desquels ...
À suivre sur http://www.bastamag.n/Uber-Airbnb-Ebay-la-pseudo-economie-du-partage-planque-ses--dans-les
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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bastamag.net
BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de ...
17 juin 2025
BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de entre entreprises dependantes – Politique de controle obligation documentaire en matiere de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9389-PGP.html?identifiant=BOI-BIC-BASE-80-10-20-20140218
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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impots.gouv.fr
ADELS -
17 juin 2025
economie, developpement local : international: Le livre noir de la RGPP, Collectif, 2011, 136 pages, disponible en PDF sur www.force-ouvriere.fr
À suivre sur http://www.adels.org//lectures.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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adels.org
Transport durable developpement economique
17 juin 2025
Le transport genere des externalites negatives – notamment environnementales – largement reconnues denoncees. Aussi, la reference a la durabilite ...
À suivre sur http://developpementdurable.revues.org/3305
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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revues.org
Emplois au PNUD - UNDP Jobs
17 juin 2025
Remarque Le PNUD est au courant du fait que des annonces de postes fictives sont actuellement diffusees sur Intern par e-mail. L’objectif de ces annonces est ...
À suivre sur http://jobs.undp.org/index.cfm?cur_lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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undp.org
Jeux video : une industrie culturelle innovante pour nos ...
17 juin 2025
Jeux video : une industrie culturelle innovante pour nos : Jeux video : une industrie culturelle innovante pour nos
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-852/r12-852_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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senat.fr
La transition energique permtra de multiples co ...
17 juin 2025
“ La transition energique permtra de multiples co- pour la sante ” Le professeur Jean-Francois Toussaint, du Haut conseil de la sante publique ...
À suivre sur http://www.actu-environnement.com/ae/news/jean-francois-toussaint-HCSP-changement-climatique-sante-OMS-25668.php4
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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actu-environnement.com
LOI n° 2005-157 du 23 fevrier 2005 relative au ...
17 juin 2025
L'at est garant de la solidarite nationale en faveur des ruraux de montagne reconnait leur specificite. Il est institue une conference de la ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000257340&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Agriculture ruraux
17 juin 2025
Le revenu des agriculteurs a considerablement chute en 2009. L’elevage laitier les productions vegales sont particulierement concernes, avec des baisses ...
À suivre sur http://agriculture.parti-socialiste.fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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parti-socialiste.fr
1917 : CONSTITUTION DES ATS-UNIS DU MEXIQUE | …
17 juin 2025
30.11.2007 1917 : CONSTITUTION DES ATS-UNIS DU MEXIQUE. CONSTITUTION DES ATS-UNIS DU MEXIQUEMexique 5 fevrier 1917. Extraits. TITRE VI Du travail …
À suivre sur http://www.ldh-france.org/1917-CONSTITUTION-DES-ATS-UNIS/
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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ldh-france.org
Experimentation " zero chomage de longue ...
17 juin 2025
Experimentation " zero chomage de longue duree" : les conditions de reussite Le CESE a rendu son avis - Seance pleniere du 10 novembre
À suivre sur http://www.lecese.fr/content/exp-rimentation--z-ro-ch-mage-de-longue-dur-e-le-cese-rendu-son-avis
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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lecese.fr
Exploitation miniere humains | CDHAL
17 juin 2025
Typologie des mines Il existe deux types d’exploitation miniere. La premiere, peut-re la plus connue, est la mine souterraine. Celle-ci peut re ...
À suivre sur http://cdhal.org/mines
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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cdhal.org
Le gouvernement Harper les des autochtones
17 juin 2025
Tire a part du Bullin d’ATTAC-Quebec, livraison de Mars 2007 Le gouvernement Harper les des autochtones (*) Monique Jeanmart Le 29 juin 2006, le ...
À suivre sur http://www.autochtones.ca/portal/fr/ArticleView.php?article_id=420
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Date de dernière mise à jour : 08 juin 2025
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autochtones.ca