Nombre de salarié de DROITS ET TERRITOIRES
Nombre de salarié dans l'entreprise DROITS ET TERRITOIRES situé à LYON (69002), 12 RUE VAUBECOUR.
Numéro de téléphone :
VIII Conditions d'ouverture des (Mise a jour du: 10 ...
02 juin 2025
Leur mission est benevole, l’assistance est gratuite. Ils sont inscrits sur une liste arree dans chaque departement par le pref, leur compence est limitee au departement pour lequel ils sont designes. Inclusion socioprofessionnelle avec le Cafe Down de Sisli, a Istanbul, Turquie. Le Cafe Down de Sisli, depuis 2011 en activite... a permis a ses travailleurs ayant un handicap mental de gagner confiance en eux d'avoir des responsabilites professionnelles reelles. A eux deux, ils representent plus de 40 % des discriminations dans la fonction publique territoriale (FPT) : l’at de sante le handicap sont « au premier rang des reclamations (pour discrimination) provenant des agents publics », constate le Defenseur des (DDD) dans un avis emis fin novembre. Le present proj de loi pour la liberte de choisir son avenir professionnel, delibere en conseil des ministres apres avis du Conseil d’at, sera presente a l’Assemblee nationale par la ministre du travail, qui sera chargee d’en exposer les motifs d’en soutenir la discussion. La vente d'un bien immobilier pour un prix inferieur a l'estimation faite dans la declaration de succession peut ouvrir droit a une restitution des payes en trop.
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_10.html
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
La suite sur le site :
agirc-arrco.eu
Travail a l'ranger | ameli.fr | Assure
02 juin 2025
Vous es expatrie ? Avec ce statut, vous perdez les a l’Assurance Maladie francaise sauf si vous vous assurez a la Caisse des Francais de l’ranger (CFE).
À suivre sur https://www.ameli.fr/assure/-demarches/europe-international/protection-sociale-ranger/travail-ranger
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
La suite sur le site :
ameli.fr/assure/droits-demarches/europe-international/protection-sociale-etranger/travail-etranger
TVA vente de prestations DOM TOM (mayotte)
02 juin 2025
Bonjour, Mayotte est un departement d'outre-mer depuis 2011, votre vente doit donc re incluse dans votre chiffre d'affaires ligne 04 "Exportations hors CE" du CA3.
À suivre sur https://www.compta-online.com/tva-vente-prestations--dom-tom-mayotte-t44756
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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compta-online.com/tva-vente-prestations-territoires-dom-tom-mayotte-t44756
Informations, Secr medical | Le Particulier
02 juin 2025
Afin de respecter le secr medical, la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM) a fabrique des enveloppes afin que le y glisse les 2 vols comportant les informations medicales, destinees au controle de la caisse (le troisieme vol, envoye a l'employeur, n'indiquant aucune information medicale).
À suivre sur http://.leparticulier.lefigaro.fr/informations-secr-medical.html
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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leparticulier.lefigaro.fr
Tiers monde — Wikipedia
02 juin 2025
L'expression « tiers monde » apparait, comme une formule, dans la chute d'une chronique de l'economiste demographe francais Alfred Sauvy en 1952, en reference au tiers at (de l'abbe Sieyes) francais sous l'Ancien Regime.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Tiers_monde
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Tiers_monde
Site de l'Association Adequations
02 juin 2025
Nos projs & actions en cours. Adequations intervient en matiere d’information, formation, facilitation de projs dans le domaine du developpement durable, de la solidarite internationale, des …
À suivre sur http://www.adequations.org/
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
La suite sur le site :
adequations.org
Loi, Encadrement, Loyers | Le Particulier
02 juin 2025
les promoteurs ne voient pas de signe d'amelioration tangible, au contraire. Les derniers mois de l'annee sont traditionnellement fastes pour la recherche …
À suivre sur http://.leparticulier.lefigaro.fr/loi-encadrement-loyers.html
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
La suite sur le site :
leparticulier.lefigaro.fr
Focus - Info rangers
02 juin 2025
L’attestation d’accueil peut re refusee si le maire estime que l’hebergeant ne dispose pas de ressources suffisantes ou d’un logement adapte pour accueillir l’ranger.
À suivre sur http://www.info--rangers.org/focus/
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
La suite sur le site :
info-droits-etrangers.org
1818 — Wikipedia
02 juin 2025
11 mai : couronnement de Charles XIV Jean de Suede a Stockholm [37]. 26 mai : Abolition des de douanes interieures en Prusse [38], mesure preconisee par le conseiller economique de Frederic-Guillaume III de Prusse, Karl Georg Maassen.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/1818
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/1818
Page d'accueil "Particulier" | Banque des ...
02 juin 2025
Mauvaise evacuation des eaux usees, logement indecent… Vous es locataire, en conflit avec votre bailleur qui ne respecte pas ses obligations.
À suivre sur http://consignations.caissedesdepots.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
La suite sur le site :
caissedesdepots.fr
Accueil - Genipluri
02 juin 2025
De nombreuses structures, publiques privees, œuvrent au developpement economique social sur les . GENIPLURI vise a ameliorer leur compitivite en regroupant les moyens, les compences les energies des acteurs Emploi / Formation de proximite, pour des reponses RH innovantes adaptees.
À suivre sur http://www.genipluri.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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genipluri.fr
Vos : hospitalisation forcee, des regles strictes
02 juin 2025
Les soins psychiatriques sans consentement peuvent s’averer necessaires pour la securite du patient. Contraires aux libertes individuelles, ils sont tres reglementes.
À suivre sur http://leparticulier.lefigaro.fr/jcms/p1_1630940/vos--hospitalisation-forcee-des-regles-strictes
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
La suite sur le site :
lefigaro.fr
UCR Union Confederal des Rraites
02 juin 2025
maintenant le printemps des rraites ! Publie le 01.04.2019. Les manœuvres se multiplient du cote d'Emmanuel Macron de sa majorite presidentielle pour conclure sans trop de casse le « grand debat ».
À suivre sur http://www.ucr.cgt.fr/rubrique.php?IDrub=76&IDsousrubrique=285
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
La suite sur le site :
ucr.cgt.fr