Code APE ou NAF DROITS ET TERRITOIRES
Code APE / NAF de l'entreprise DROITS ET TERRITOIRES situé à LYON (69002), 12 RUE VAUBECOUR.
Numéro de téléphone :
Decr n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...
02 mai 2025
86.90F Activites de sante humaine non classees ailleurs (anciennement : 851H soins hors d’un cadre reglemente) http://recherche-.insee.fr/SIREN... Consultez telechargez la convention collective correspondante au / : 8810A : Supports daillants les textes des lois Rebsamen Macron : rubrique Se Defendre, sous rubrique Vos Une convention collective est un accord ecrit relatif aux conditions d’emploi, de travail aux garanties sociales, devant re applique dans le cadre des ... Nouveau statut du travail salarie. Pour que les salaries ayant un emploi saisonnier beneficient des memes individuels collectifs que l’ensemble des ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202&datexte=20100224
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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legifrance.gouv.fr
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement …
02 mai 2025
Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2024
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impots.gouv.fr
Les numeros de l'entreprise - Chambre d'agriculture de ...
02 mai 2025
Site intern de la Chambre d'agriculture de Loir Cher ... Le centre de formalites des entreprises (CFE) est regulierement interroge par les exploitants ...
À suivre sur http://www.loir--cher.chambagri.fr/vie-de-lexploitation/centre-de-formalites-administratives/les-numeros-de-lentreprise.html
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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loir-et-cher.chambagri.fr
La CGT pres de chez vous - La cgt
02 mai 2025
La CGT c'est un reseau de 857 unions locales reparties sur l'ensemble du territoire, constituees par les syndicats sections syndicales d'une meme (...)
À suivre sur http://www.cgt.fr/-La-CGT-pres-de-chez-vous-.html
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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cgt.fr
Convention collective HLM - socies cooperatives (n ...
02 mai 2025
Convention collective du personnel des socies cooperatives d'HLM Brochure : 3191 IDCC : 1588. La presente convention regit les rapports entre les socies ...
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-hlm-socies-cooperatives-3191.html
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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convention.fr
Le numeros de l'entreprise - Chambre d'Agriculture de la ...
02 mai 2025
Chambre d'Agriculture de la Dordogne ... Attention arnaque !! Des socies frauduleuses, le plus souvent situees a l'ranger, sollicitent les entreprises pour l ...
À suivre sur http://www.dordogne.chambagri.fr/installation-cfe-transmission/cfe/le-numeros-de-lentreprise.html
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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dordogne.chambagri.fr
Formations eligibles au CPF : 3eme version de la liste
02 mai 2025
Entrez le / de votre entreprise Ce compose de 4 chiffres 1 ltre est indique sur vos fiches de paie. Trouver mon opca
À suivre sur http://www.le-compte-personnel-formation.com/formations-eligibles-au-cpf-3eme-version-de-la-liste/
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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le-compte-personnel-formation.com
Quelles conditions faut-il remplir pour creer une ...
02 mai 2025
Conditions de fond. La personne desirant s'immatriculer en nom propre au registre du commerce des socies doit satisfaire au prealable aux conditions exigees ...
À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/creation-entreprise/entreprise-individuelle-ei/quelles-conditions-faut-il-remplir-pour-creer-une
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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entreprises.cci-paris-idf.fr
Convention collective, Conges : Chimie : industries …
02 mai 2025
Conges dans la Convention collective nationale des industries chimiques connexes du 30 decembre 1952
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-des-industries-chimiques--connexes-du-30-decembre-1952/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU2MTM%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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maconvention.fr
Convention collective nationale des commerces de dail ...
02 mai 2025
La presente convention regle les rapports entre les employeurs les salaries (ouvriers, employes, agents de maitrise cadres) des entreprises du commerce ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idArticle=KALIARTI000026803646&idSectionTA=KALISCTA000026803632&cidTexte=KALITEXT000026803629&idConvention=KALICONT000005635870&datexte=29990101
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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Clause de non concurrence - Syntec b - La convention ...
02 mai 2025
Consultez gratuitement tous les articles autour de la thematique 'clause de non concurrence' de votre convention collective syntec b sur LegiSocial
À suivre sur http://www.laconventioncollective.com/convention-collective-syntec-bureaux-udes-techniques-cabins-ingenieurs-conseils-socies/clause-non-concurrence.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
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laconventioncollective.com
Psychanalogie”
02 mai 2025
L’ouvrage (mai 2011) : DE LA REGLEMENTATION DU TITRE DE PSYCHOTHERUTE. LA SANTE MENTALE, UNE AFFAIRE D’AT . Editeur …
À suivre sur http://lta.frdm.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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frdm.fr
IF - Cotisation fonciere des entreprises - Champ d ...
02 mai 2025
IV. Articulation de l'abattement avec les autres dispositifs A. Articulation avec d'autres regimes d'exoneration ou d'abattement 1. Principes
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2526-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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impots.gouv.fr
varap.fr- La scop qui vous accompagne
02 mai 2025
varap scop accompagne vos projs dans le social, le medico social l'insertion par l'activite economique
À suivre sur http://varap.fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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varap.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
02 mai 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brev europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/mhodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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insee.fr