Chiffre d'affaires de COPIE CONFORME

Chiffre d'affaires et résultat net de COPIE CONFORME situé à CHOLET (49300), 16 BOULEVARD VICTOIRE.

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AAA Montres Rolex Repliques, Montre Pas Cher …

16 mai 2024

Troisiemement, examiner la veracite u caran. 1, la fausse montre Rolex caran il ya beaucoup ’enroits rugueux, comme la taille es iamants, l’emplacement ...

À suivre sur http://www.rolex.com/

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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023

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copierolex.com

3

Formulaires "Marches publics" | Le portail es ...

16 mai 2024

La irection es juriiques exerce une fonction e conseil, 'expertise et 'assistance aupres es irections es ministeres financiers ou es autres ...

À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/aj/formulaires-marches-publics

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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023

La suite sur le site :

economie.gouv.fr

4

E CLARATION U CANIAT VOLET 1 CANIATS …

16 mai 2024

IRECTION ES A FFAIRES J URIIQUES N° 10917*01 C - N° ’enregistrement e l’entreprise : page : 1 / 4 C5F/99 MARCH E S PUBLICS Arrete u 4 mai 1994 moifie

À suivre sur http://www.travauxpublics-picarie.fr/marches/c5f.pf

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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023

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travauxpublics-picardie.fr

5

Coe general es impots - Article 283 | Legifrance

16 mai 2024

1. La taxe sur la valeur ajoutee oit etre acquittee par les personnes qui realisent les operations imposables, sous reserve es cas vises aux articles 275 a ...

À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichCoeArticle.o?iArticle=LEGIARTI000028418301&ciTexte=LEGITEXT000006069577

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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024

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gouv.fr

6

sauvonslaproximite.com

16 mai 2024

Sauvons la proximite est un site pour sauver la proximite. Suite a un probleme le site est actuellement en reconstruction, merci e revenir ans quelques jours.

À suivre sur http://www.sauvonslaproximite.com/

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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023

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sauvonslaproximite.com

7

N° 4070 - Rapport 'information e M. Jean Glavany ...

16 mai 2024

Encare n° 1 : ix s cles sur l’eau → 3,2 millions e personnes meurent chaque annee par manque ’acces a l’eau potable (soit 6 % es eces).

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4070.asp

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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024

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assemblee-nationale.fr

8

N° 3307 - Rapport 'information e M. Jean Proriol ...

16 mai 2024

RAPPORT ’INFORMATION. EPOSE. en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES ECONOMIQUES. sur la securite et le …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3307.asp

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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

9

Encore un cas e eces 'un associe gerant

16 mai 2024

»Accueil » Espace PRO » Forum roit Fiscal, roit es societes, roit es » Encore un cas e eces 'un associe gerant

À suivre sur http://www.compta-online.com/encore-cas-eces-associe-gerant-t17036

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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024

La suite sur le site :

compta-online.com

10

France, Veme Republique, responsabilite penale u ...

16 mai 2024

e la responsabilite penale u Presient e la Republique ans l'exercice e ses fonctions En general, question : Irresponsabilite penale et civile ?

À suivre sur http://www.enistouret.net/constit/Chirac_enquetes.html

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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2024

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denistouret.net

11

OCUMENT 'APPEL 'OFFRES - Ministere e la Sante et …

16 mai 2024

... ayant sa principale place ’ ... voie 'un appel 'offres, lequel oit etre a la proceure etablie par le ... N( () ...

À suivre sur http://www.msss.gouv.qc.ca/reseau/-reseau/ocuments/appel-offres/OC_APPEL_OFFRES_BIENS_SERVICES_INTEGRES.oc

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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023

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msss.gouv.qc.ca

12

OSSIER E EMANE AVANCE NOTICE UTILISATION

16 mai 2024

6 L’onglet (4) – Structure u ’ permet e qualifier l’ativite e la li rairie. Il est neessaire e preciser les taux e TVA appliques aux ...

À suivre sur http://www.ifcic.fr/images/ocuments/notice_utilisation_falib.pf

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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023

La suite sur le site :

ifcic.fr

13

Jurispruences | Cour ’appel e Lyon, 1ere chambre ...

16 mai 2024

L'actualite u roit es nouvelles technologies ... Cour ’appel e Lyon, 1ere chambre civile A, arret u 18 ecembre 2014

À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurispruence-ecision&i_article=4428

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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023

La suite sur le site :

legalis.net

14

Institut national e la statistique et es etues ...

16 mai 2024

L'Institut national e la statistique et es etues economiques collecte, prouit, analyse et iffuse es informations sur l'economie et la societe francaises

À suivre sur http://www.insee.fr/

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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024

La suite sur le site :

insee.fr

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Creation 'entreprise — Wikipeia

16 mai 2024

emarche e la creation 'entreprise Organismes 'aie a la creation 'entreprise. ans la plupart es pays francophones, il existe es organismes charges ...

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Cr%C3%A9ation_%27entreprise

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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Cr%C3%A9ation_d%27entreprise

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