Nombre de salarié de COPIE CONFORME
Nombre de salarié dans l'entreprise COPIE CONFORME situé à CHOLET (49300), 16 BOULEVARD VICTOIRE.
Numéro de téléphone :
texte
01 juin 2025
Alors que son exigence est interdite en France depuis dix ans, la certifiee peut encore etre reclamee par une administration etrangere Lorsque l’employeur suspecte un de voler des biens de l’entreprise ou d’un client, il doit prouver que ses soupcons sont fondes. Bonjour, Je comprends un peu mieux votre demande… Mais votre systeme de vouloir faire une demande de de licence via une autre societe me semble un ...
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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legislation.cnav.fr
GUIDE FO DU EN CHOMAGE PARTIEL - Force …
01 juin 2025
Dossier du Secteur Emploi - Chomage - Formation Stephane Lardy Secretaire confederal de FO. 13/11/2009 - Guide FO du en chomage partiel
À suivre sur http://forceouvriere-ch-chauny.e-monsite.com/pages/archives/guide-fo-du--en-chomage-partiel.html
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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e-monsite.com
Action des -e-s du Secteur Associatif | Parce que ...
01 juin 2025
Action des -e-s du Secteur Associatif Parce que meme militant-e-s, meme engage-e-s, nous avons le droit de defendre nos droits !
À suivre sur https://www.syndicat-asso.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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syndicat-asso.fr/
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
01 juin 2025
Qu’est-ce qu’un contrat « saisonnier » ? L’emploi dit saisonnier concerne uniquement les travaux normalement appeles a se repeter chaque annee, a des ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
La suite sur le site :
cgt.fr
CONTRAT DE LOCATION 2 - Ville de Marseille
01 juin 2025
CONTRAT-TYPE DE LOCATION GERANCE DE TAXI VILLE DE MARSEILLE I . Conditions generales Article 1 : Cadre juridique page 4-5 Article 2 : Objet du contrat …
À suivre sur http://www.marseille.fr/sitevdm/document?id=11955&id_attribute=48
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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marseille.fr
8.2. La rupture d'une mission d'interim | Info …
01 juin 2025
une fois la periode d'essai terminee, l'agence d'interim n'a pas le droit d'interrompre la mission d'interim au motif que l'entreprise utilisatrice ne souhaite ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/82-la-rupture-dune-mission-dinterim
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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infoprudhommes.fr
CanLII - Loi sur les normes du travail, RLRQ c N-1.1
01 juin 2025
Vous pouvez chercher les documents qui referent a cette loi sur CanLII
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-n-1.1/derniere/rlrq-c-n-1.1.html
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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canlii.org
Courrier electronique — Wikipedia
01 juin 2025
Le courrier electronique, courriel, e-mail, mail est un service de transmission de messages ecrits et de documents envoyes electroniquement via un reseau ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Courrier_%C3%A9lectronique
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Courrier_%C3%A9lectronique
Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
01 juin 2025
La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
La suite sur le site :
glose.org
Loi Macron adoptee: 20 mesures qui vont changer la vie …
01 juin 2025
Le projet de loi pour la croissance et l'activite a ete adopte le 10 juillet par le Parlement, achevant un parcours long et mouvemente. Ce qu'il faut retenir. Le ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/gestion-fiscalite/droit-des-affaires/loi-macron-adoptee-20-mesures-qui-vont-changer-la-vie-de-l-entreprise-et-du-_1697626.html
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
La suite sur le site :
lexpress.fr
8.4. La prise d'acte. | Info Prud'hommes. Droit du travail ...
01 juin 2025
La prise d'acte est une reponse concrete a une situation conflictuelle , ELLE CONCERNE TOUTES LES FORMES DE CONTRAT DE TRAVAIL (sauf le contrat d'apprentissage ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/84-la-prise-dacte
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024
La suite sur le site :
infoprudhommes.fr
CGT ANSAMBLE
01 juin 2025
CGT ANSAMBLE. ANSAMBLE GROUPE ELIOR *Bienvenue sur le site CGT ANSAMBLE veuillez utiliser Internet Explorer ou Mozilla pour bien visualiser l'ensemble du site.
À suivre sur http://www.cgtusbra.com/page-1226772.html
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
La suite sur le site :
cgtusbra.com
Le droit de ... Le licenciement
01 juin 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Les cas de dispense d’affiliation a la mutuelle ...
01 juin 2025
Tous les s du prive devront etre couverts par une mutuelle obligatoire d’entreprise au 1er janvier 2016. Neanmoins, certains cas de dispense d ...
À suivre sur http://www.companeo.com/mutuelle-obligatoire/guide/dispense-affiliation-mutuelle--obligatoire
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
La suite sur le site :
companeo.com
Embauche CDD : l’employeur a 2 jours pour transmettre …
01 juin 2025
203 commentaires pour “Embauche CDD : l’employeur a 2 jours pour transmettre le contrat au ” Patrick le 8 fevrier 2009 a 12:48
À suivre sur http://www.jobintree.com/actualites/2008/01/20/embauche-cdd-employeur-2-jours-transmettre-contrat-39057/
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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jobintree.com