Code APE ou NAF COPIE CONFORME
Code APE / NAF de l'entreprise COPIE CONFORME situé à CHOLET (49300), 16 BOULEVARD VICTOIRE.
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DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE SUBVENTION REGION …
28 avril 2025
4759B : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 4759B 7420Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 7420Z Informations sur la reglementation de la TVA : Article 256 A du general des impots : les organismes de formation de droit prive sont en principe assujettis ... Escroquerie a la vente dite vente a la postiche, depot de plainte, piege a eviter lors d’un demarchage dans un hotel ou restaurant. Technique de vente a la ... En vertu du droit que lui donne l'article L342-1 du de la propriete intellectuelle, l'Insee interdit le telechargement de la totalite ou d'une partie ...
À suivre sur http://www.poitou-charentes.fr/files/guide_aides/manif-litteraires-formulaire.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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poitou-charentes.fr
du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat ...
28 avril 2025
du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat) - Livre 8 : Dispositions speciales aux departements d'Outre-Mer
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/21323
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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ineris.fr
Conditions generales de vente - As de carreaux Pezenas
28 avril 2025
Article 12. Garanties Article 12.1. Garantie de conformite Article L.211-4 du de la Consommation : « Le vendeur est tenu de livrer un bien au contrat ...
À suivre sur http://www.asdecarreaux.com/conditions_generales-vente,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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asdecarreaux.com
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
28 avril 2025
Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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cgt.fr
Conditions Generales de Vente : TOP BOIS DIRECT
28 avril 2025
L’offre du moment. SPECIAL DECO : cubes en chene massif a partir de 30 € dosses / planches rustiques pour cabane / decoration; PROMO PACK TERRASSE PIN a ...
À suivre sur http://topboisdirect.com/conditions-de-vente/
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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topboisdirect.com
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
28 avril 2025
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
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documentissime.fr
Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]
28 avril 2025
Bonjour, je voudrais des renseignements pour me mettre a mon compte dans le transport de personnes .Courtes ,longue distance,navette aeroport, ect...Comment proceder??
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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commentcamarche.net
Convention collective nationale des pompes funebres …
28 avril 2025
Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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afif.asso.fr
Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
28 avril 2025
Sa reponse : Bonsoir, La rupture conventionnelle doit recueillir l'accord des 2 parties, donc vous ne pouvez pas obliger votre employeur a utiliser cette rupture de ...
À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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Calameo - Catalogue formations Apave 2013 Habilitation ...
28 avril 2025
Read the publication. formations 2013 Habilitation electrique electricite - electrotechnique Des equipements et installations basse tension et ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/000374997d8b36332bb96
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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calameo.com