Chiffre d'affaires de OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Chiffre d'affaires et résultat net de OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A LOYER MODERE situé à PERPIGNAN (66000), 5 RUE VALETTE.
Numéro de téléphone :
Loi e finnces pour 2018, loi e finnces rectifictive ...
25 octobre 2025
L note 61 – mi 2007 Introuction Un regroupement entre un « OPH » et une « SEML » peut etre opere selon l’un es eux schems suivnts : l vente u ptrimoine e l SEML l’OPH suivi e l liquition e l SEML ; l cession ’ctions e l SEML l’OPH et le trnsfert e l’universlite u […] TV - Bse 'imposition - Regles pplicbles l'ensemble es opertions imposbles - Elements ivers exclus e l bse 'imposition. 1. L presente section expose les elements ivers exclus e l bse 'imposition l TV. TV - Opertions concournt l prouction ou l livrison 'immeubles - Opertions immobilieres relisees ns le secteur u logement socil - Opertions loctives sociles - Livrisons e terrins btir, livrisons et livrisons soi-meme 'immeubles - Chmp 'ppliction Section 0I : Contributions et prelevements percus u profit 'orgnismes ivers concournt u finncement e l protection socile et u remboursement e l ette socile II : Contribution socile generlisee percue u profit e l Cisse ntionle es lloctions fmililes, u fons e Quotiien es usines. En Gueloupe, Vlorem inugure son prc eolien multi megwt, une centrle hybrie intelligente ETpck Sprinter investit 3,5 millions 'euros ns une nouvelle usine en ...
À suivre sur https://www.nil.org/j-loi-finnces-2018-loi-finnces-rectifictive-2017-loi-finncement-securite-socile-2018/
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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anil.org/aj-loi-finances-2018-loi-finances-rectificative-2017-loi-financement-securite-sociale-2018/
RS 131.227 Constitution u cnton ’rgovie, u 25 juin 1980
25 octobre 2025
1 Chcun le roit e se former librement une opinion, e l'exprimer et e l repnre sns contrinte pr l prole, l'ecrit, l'imge ou e toute utre mniere et e recevoir librement les opinions exprimees pr …
À suivre sur https://www.min.ch/opc/fr/clssifie-compiltion/19800162/inex.html
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2025
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admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19800162/index.html
VOS COMMENTIRES - Pouillon une utre vision
25 octobre 2025
es sujets qui necessitent e ebttre et 'echnger, voil le contenu e cette rubrique. lors n'hesitez ps ! Lisez et commentez ! Lorsque vous ecrivez un commentire sur ce site, vous vez uprvnt pris en compte l chrte es commentires et ccepte e l respecter.
À suivre sur https://www.pouillonuneutrevision.com/-vos-commentires/
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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pouillonuneautrevision.com/a-vos-commentaires/
STISFCTION EQUITBLE : RTICLE 41 E L CEH
25 octobre 2025
RTICLE 41 E L CEH. Reige pr Freeric Fbre octeur en roit. RTICLE 41 E L CEH "Si l Cour eclre qu'il y eu violtion e l Convention ou e ses protocoles, et si le roit interne e l Hute Prtie contrctnte ne permet 'effcer qu'imprfitement les consequences e cette violtion, l Cour ccore l prtie lesee, s ...
À suivre sur http://fbls.net/41.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2025
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fbls.net
BIL 'HBITTION - fbls.net
25 octobre 2025
Moeles ctulises et grtuits e bil 'hbittion et e contrt e coloction bil unique, vec les informtions juriiques grtuites
À suivre sur http://www.fbls.net/contrtloctionvie.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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fbls.net
N° 3679 - Projet e loi Eglite et citoyennete
25 octobre 2025
N° 3679 _____ SSEMBLEE NTIONLE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUTORZIEME LEGISLTURE. Enregistre l Presience e l’ssemblee ntionle le 13 vril 2016.
À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/14/projets/pl3679.sp
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Date de dernière mise à jour : 29 juin 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
unkerque — Wikipei
25 octobre 2025
unkerque est une commune frncise, sous-prefecture u eprtement u Nor. vec 88 108 hbitnts en 2016, l ville est l cinquieme plus peuplee e l region Huts-e-Frnce, l secone hors e l metropole lilloise pres miens.
À suivre sur https://fr.wikipei.org/wiki/unkerque
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Dunkerque
COE U OMINE E L'ETT - lexlp.free.fr
25 octobre 2025
Section 3 Intervention 'orgnismes 'hbittions moere ou 'orgnismes specilises ns l gestion 'immeubles omniux (rticle 90) Section 6 Concessions e logements ns les immeubles omniux ou etenus en jouissnce pr l'Ett (rticles 91 93-8)
À suivre sur http://lexlp.free.fr/Coes/COE_U_OMINE_ETT.oc
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2025
La suite sur le site :
free.fr
N° 846 - Projet e loi portnt evolution u logement, e l ...
25 octobre 2025
Le present projet e loi portnt evolution u logement, e l’mengement et u numerique, elibere en conseil es ministres pres vis u Conseil ’Ett, ser presente l’ssemblee ntionle pr le ministre e l cohesion es territoires, qui ser chrge ’en exposer les motifs et ’en soutenir l iscussion.
À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/15/projets/pl0846.sp
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Date de dernière mise à jour : 08 juin 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Proposition e loi portnt Pcte ntionl e ...
25 octobre 2025
L'etlement se truit onc 'bor pr une consommtion e terres excessive et souvent une impermebilistion es sols. plus long terme, il boutir l'pprition e friches commerciles, rtisnles et tertiires e vste etenue et ont l resorption ser extremement couteuse.
À suivre sur http://www.sent.fr/leg/ppl17-460.html
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
La suite sur le site :
senat.fr
LOI n° 2016-1918 u 29 ecembre 2016 e finnces ...
25 octobre 2025
L'ssemblee ntionle et le Sent ont elibere, L'ssemblee ntionle opte, Vu l ecision u Conseil constitutionnel n° 2016-743 C u 29 ecembre 2016 ; Le Presient e l Republique promulgue l loi ont l teneur suit :
À suivre sur https://www.legifrnce.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1629304L/jo
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1629304L/jo
Coe e l construction et e l'hbittion - Prtie ...
25 octobre 2025
Les cookies nous permettent e personnliser les nnonces. Nous prtgeons es informtions sur l'utilistion e notre site vec nos prtenires e ite, qui peuvent combiner celles-ci vec 'utres informtions que vous leur vez fournies ou qu'ils ont collectees lors e votre utilistion e leurs services.
À suivre sur http://www.coes-et-lois.fr/coe-e-l-construction-et-e-l-hbittion/toc-prtie-reglementire-texte-integrl
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
La suite sur le site :
codes-et-lois.fr