Nombre de salarié de OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Nombre de salarié dans l'entreprise OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A LOYER MODERE situé à PERPIGNAN (66000), 5 RUE VALETTE.
Numéro de téléphone :
Les loctires elus dministrteurs dns les HLM
07 juin 2025
Mission des orgnismes . Les orgnismes construisent, chetent, renovent, gerent des logements ... Sur le projet de loi, dopte pr l'ssemblee ntionle pres declrtion d'urgence, reltif l solidrite et u renouvellement urbins - Les rpports sur les ... personnels non-fonctionnires des s s de l'hbitt (oph) (ex-ophlm et opc) sommire. titre ier : dispositions pplicbles l'ensemble des personnels des s s de l'hbitt. chpitre ier : dispositions reltives ux delegues du ...
À suivre sur http://rixm.pgesperso-ornge.fr/cgl/genrq/loceluhlm.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 89 %
Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
La suite sur le site :
pagesperso-orange.fr
Texte dopte n° 302 - Projet de loi, dopte, dns les ...
07 juin 2025
L’ssemblee ntionle dopte, dns les conditions prevues l’rticle 45, line 3, de l Constitution, le projet de loi dont l teneur suit :
À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/14/t/t0302.sp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
juillet 2015 - Sebn & ssocies
07 juin 2025
Breves d'ctulite: Droit fiscl et finnces locles * Des precisions sur l dottion de compenstion des EPCI de l DGF pour l’exercice 2015
À suivre sur http://www.sebn-ssocies.voct.fr/lj/juillet-2015-2/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
La suite sur le site :
seban-associes.avocat.fr
Texte dopte n° 274 - Projet de loi, dopte vec ...
07 juin 2025
DOPTE VEC MODIFICTIONS PR L’SSEMBLEE NTIONLE EN DEUXIEME LECTURE. L’ssemblee ntionle dopte le projet de loi dont l teneur suit :
À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/14/t/t0274.sp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Expulsions loctives - Jurislogement - ide juridique ...
07 juin 2025
Civ. 3 eme, 9 juillet 2014, n°13-14.802 Un HLM ssigne l loctire en resilition de bil et en expulsion. En premiere instnce, le juge ...
À suivre sur http://jurislogement.org/rpports-loctifs-minmenu-30/19-expulsions-loctives
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
La suite sur le site :
jurislogement.org
Notifiction mrche - Dossier specil ...
07 juin 2025
Notifiction mrche . Consultez notre dossier specil : Notifiction mrche sur notre site
À suivre sur http://www.wek.fr/glossire/notifiction-mrche-
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
La suite sur le site :
weka.fr
BIL D'HBITTION - FBLS.net
07 juin 2025
Lettre Recommndee vec ccuse de Reception du. Le Billeur. u loctire: Objet: deplfonnement de . Mdme et Monsieur, Vous etes titulire d'un bil ...
À suivre sur http://www.fbls.net/contrtloctionvide.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025
La suite sur le site :
fbls.net
Prmi nos missions recentes - Sebn & ssocies
07 juin 2025
Le cbinet d’vocts Sebn et ssocies relise chque mois plusieurs missions pour le compte des collectivites publiques.
À suivre sur http://www.sebn-ssocies.voct.fr/nos-ctulites/prmi-nos-missions-recentes/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
La suite sur le site :
seban-associes.avocat.fr
huurdersbond : SITE OFFICIEL DU SYNDICT DES …
07 juin 2025
conventions collectives de l'hbitt 25 juin 1990 le foyer jettois et le syndict des loctires signent l 1er cch en belgique le home foyer ixellois 1
À suivre sur http://syndict-des-loctires.skynetblogs.be/tg/huurdersbond
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
La suite sur le site :
skynetblogs.be
Le Tribunl des conflits - Decisions - Decisions rendues ...
07 juin 2025
9 decembre 2013: 3923 Fichge en B: Ordre de juridiction competent pour connitre d'une requete dirigee contre un cte de commission d' dopte pr le ...
À suivre sur http://www.tribunl-conflits.fr/decisions_2013.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
La suite sur le site :
tribunal-conflits.fr
Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendnt meliorer les ...
07 juin 2025
Les dispositions du present titre sont d'ordre . Le present titre s'pplique ux loctions de locux usge d'hbittion ou usge mixte professionnel et ...
À suivre sur http://legimobile.fr/fr/lr/texte/loi/1989/89-462/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
La suite sur le site :
legimobile.fr