Chiffre d'affaires de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
Chiffre d'affaires et résultat net de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE situé à LA ROQUE STE MARGUERITE (12100), MONTREDON.
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La Revue Fiuciaire - Fiscalite - Societes et ...
19 avril 2024
GFA LES PLAINES a SANCEY LE GRAN (25430) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ... GFA U HARAS E SAINT LAURENT a CHANTILLY (60500) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... a. Article (loi, ecret ou arretes) am. Aministratif: al. § Alinea ans un texte juriique: anc. Ancien (par exemple pour esigner une ancienne loi abrogee) • Sauvegare, reressement et liquiation juiciaires. Le releve es proceures collectives (c. rural art. L. 351-8). Forme: Autres: GAEC: Nombre 'associes: regime general: 2: 3: 4 + Limite u forfait: 76 300 € 152 000 € 228 900 € 230 000 € 76 300 x n x60 % Limite u RSI
À suivre sur http://revuefiuciaire.grouperf.com/guie/20101/rfiucgu20101_0400_46707_004.html
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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grouperf.com
Creit Agences e Besancon - Particuliers ...
19 avril 2024
es marchans e tapis !!! es services qui ne cessent e se egraer, e mauvais conseils pour gagner toujours plus 'argent e leur cote, non justifie, et es ...
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/05689466
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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pagesjaunes.fr
Creit assurances — Wikipeia
19 avril 2024
Creit assurances est une societe 'assurances francaise, filiale u groupe Creit . Elle regroupe epuis 2009 les filiales assurances e la ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Cr%C3%A9it__assurances
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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wikipedia.org/wiki/Cr%C3%A9dit_agricole_assurances
LOI n° 2006-11 u 5 janvier 2006 'orientation ...
19 avril 2024
Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000000264992&categorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr
Avis, annonces materiel 'occasion et ...
19 avril 2024
Grimme France ven plus e 400 materiels par an! Neonicotinoies et apiculture: l’UIPP eplore la proposition europeenne a caractere politique et non ...
À suivre sur http://www.agriavis.com/sitemap-news.php
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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agriavis.com
Projet e loi 'orientation - Accueil - Senat
19 avril 2024
Elements pouvant faire l'objet 'un nantissement. Fons e commerce. Fons . Enseigne. oui (+ nom commercial) oui (+ enominations) roit au bail
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a05-050/a05-05014.html
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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senat.fr
Texte e la loi 'orientation articles 1 a 29
19 avril 2024
L'Assemblee nationale et le Senat ont aopte, Le Presient e la Republique promulgue la loi ont la teneur suit : TITRE Ier PROMOUVOIR UNE EMARCHE ...
À suivre sur http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/fileamin/ocuments/pac/p1050001.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023
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haute-marne.chambagri.fr
Exposants 2015 - Accueil - Salon e la croissance verte
19 avril 2024
Aceascop regroupe en cooperative 'activites plus e 200 entrepreneurs e la Region Poitou-Charentes au sein 'une entreprise partagee sous statut 'entrepreneurs ...
À suivre sur http://salon.croissanceverte.poitou-charentes.fr/business-irectory/
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024
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croissanceverte.poitou-charentes.fr
N° 2942 - Rapport 'information e Mme Brigitte Allain …
19 avril 2024
N ° 2942 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2942.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
Commission es economiques : compte renu e …
19 avril 2024
Article 1 er. Auteur. N° Objet. Avis e la commission. M. LE CAM. 593. Ajout 'une imension internationale es politiques s. efavorable. M. LE CAM. 590
À suivre sur http://www.senat.fr/compte-renu-commissions/20140407/afeco.html
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2023
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senat.fr
LOI n° 2014-1170 u 13 octobre 2014 'avenir pour l ...
19 avril 2024
Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000029573022&categorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023
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legifrance.gouv.fr
Investissement forestier - Cafe u Patrimoine
19 avril 2024
Fonctionnement, avantages et reponses aux interrogations sur l'investissement forestier. Qu'est ce que l'investissement forestier
À suivre sur http://www.cafeupatrimoine.com/archive/article/investissement--forestier
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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cafedupatrimoine.com
N° 2070 - Rapport 'information e M. Patrick Bloche ...
19 avril 2024
en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES CULTURELLES ET E L’EUCATION
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2070.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2023
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assemblee-nationale.fr
Les ifferents types e placements - Creit
19 avril 2024
Les ifferents types e placements Les livrets ’epargne pour epargner simplement en couveur. Qu’ils soient ou non reglementes, les livrets ’epargne ...
À suivre sur http://www.creit-.fr/epargne/guie/epargne/les-ifferents-types-e-placements.html
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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credit-agricole.fr
L'actualite u mone u vin et es GFV
19 avril 2024
Le GFV ( viticole) est un placement e iversification a long terme alliant plaisir, avantages fiscaux et stabilite. Le ...
À suivre sur http://www.gfv-enligne.com/gfv---viticole-suivre-actualites-u-mone-viticole.php
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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gfv-enligne.com