Code APE ou NAF ALINEA BIS
Code APE / NAF de l'entreprise ALINEA BIS situé à LE MANS (72000), 47 RUE DES PONTS NEUFS.
Numéro de téléphone :
Convention Collective de la restauration collective
28 septembre 2025
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les benefices de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ... LA TVA - EXPLICATION - APPLICATION . Actualite 2014. Le taux reduit de TVApour les ventes d'oeuvres est de 5,5%. pour les cessions de droit de 10% d'activite . Qu'est ce que le d'activite ? Le n'existe plus. Il a ete remplace, il y a longtemps, par le (Nomenclature d'Activite ... Conges dans la Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique du 6 avril 1956 En application de l'article R. 135-1 du du travail, la liste des conventions et accords applicables aux entreprises doit etre affichee dans les lieux ou se ...
À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/convention-collective-de-la-restauration-collective/
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
28 septembre 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2025
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Reponses aux questions de Alexandra DEREPAS
28 septembre 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/scellier-bail-travaux/derepas-alexandra/reponses/
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La convention collective – Aide a domicile
28 septembre 2025
convention collective de la branche de l’aide, de l’accompagnement, des soins et des services a domicile . signee le 21 mai 2010. agreee le 3 octobre 2011 (jo ...
À suivre sur http://aideadomicile-labranche.fr/la-convention-collective/
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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