Code APE ou NAF C'EST PAS MA FAUTE
Code APE / NAF de l'entreprise C'EST PAS MA FAUTE situé à LA ROCHELLE (17000), 4 RUE AMELOT.
Numéro de téléphone :
Les associations - Comite departemental - federation ...
25 avril 2025
4391B : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 4391B 4329B : conventions collectives susceptibles de s'appliquer dans les entreprises ayant pour 4329B Numero de SIREN et de SIRET. L’imtriculation est obligatoire, y compris pour les associations. Elle permet a l’administration, aux partenaires, voire aux ... Bonjour Philippe, A priori, ces services sont tous legaux, et c’est bien le probleme. En faite, ils ont ete creer pour etre a la limite de la legalite afin ... C’est un bordel sans nom …. Voila egalement ce que je peux vous dire concernant votre declaration. Puisque vous etes considere comme profession liberale ...
À suivre sur http://www.le-palet.com/data/msword_1285061573.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 92 %
Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
La suite sur le site :
le-palet.com
2.6.3. Qu'appelle-t-on avantages acquis ? | Info Prud ...
25 avril 2025
Lorsque vous avez signe votre contrat de travail, votre entreprise dependait d'une convention collective qui prevoyait un certain nombre d'avantages dont vous avez ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/263-quappelle-t-avantages-acquis
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
La suite sur le site :
infoprudhommes.fr
Audioprothesiste | UNSAF - Syndicat national des ...
25 avril 2025
en 1988 que l'AEA, l'association europeenne des audioprothesistes a finalise le de deontologie europeen de la profession des audioprothesistes.
À suivre sur http://www.unsaf.org/site/audioprothesiste/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
La suite sur le site :
unsaf.org
SIREN SIRET pour une association - Loi1901.com
25 avril 2025
Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a imtriculer votre association au repertoire des entreprises et des etablissements sirene, ou bien un orga
À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
La suite sur le site :
loi1901.com
Photographe et auto-entrepreneur ? | Droit et Photographie
25 avril 2025
Reponse de Frederic P. : Oui, Xavier, c’est exact. L’abbatement forfaitaire applique au regime des micro-entreprises dans le cadre des Benefices ...
À suivre sur http://blog.droit-et-photographie.com/photographe-et-auto-entrepreneur/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
La suite sur le site :
droit-et-photographie.com
Insee - Bases de donnees - Presentation des resultats ...
25 avril 2025
ESANE (Elaboration des Statistiques Annuelles d'Entreprises) propose chaque annee une photographie de la population des unites legales (societes, entreprises ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/bases-de-donnees/default.asp?page=presentation-stat-annuelle-entreprise.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
La suite sur le site :
insee.fr
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
25 avril 2025
Le temps de travail. La duree legale hebdodaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, is aussi... pour votre employeur alors ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
La suite sur le site :
cgt.fr
Courtier — Wikipedia
25 avril 2025
(IOBSP ou IOB) Le courtier en credits est l'un des statuts d'IOBSP, professionnels de la distribution bancaire. un professionnel, independant des ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Courtier
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Courtier
Attributs de la personnalite morale du syndicat
25 avril 2025
Voir en V les mises a jour du 04/08/2014 : Le syndicat n’est un consomteur, is … I. Identification. A. nom de la residence
À suivre sur http://jpm-copro.com/Etude%202-3-3.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
La suite sur le site :
jpm-copro.com
Convention collective regionale des ouvriers du batiment ...
25 avril 2025
Convention collective regionale des ouvriers du batiment de la region parisienne du 28 juin 1993. Etendue par arrete du 9 decembre 1993 JORF 24 decembre 1993.
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idSectionTA=KALISCTA000022689172&cidTexte=KALITEXT000005658612&idConvention=KALICONT000005635685&dateTexte=29990101
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]
25 avril 2025
Bonjour, pour repondre a la question de l'agrement par la Securite Sociale, je vous le dis de suite, ce n'est la peine de vous fatigue, un article de loi a ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
La suite sur le site :
commentcamarche.net
Declaration Impots Google Adsense particuliers et auto ...
25 avril 2025
Pour declarer vos revenus AdSense aux impots, vous devez creer une entreprise, declarer vos revenus au RSI, et aux douanes. Tous les ets detaillees ici.
À suivre sur http://blogbuster.fr/adsense/declarer-impots-google-adsense.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
La suite sur le site :
blogbuster.fr
Radiation Auto-Entrepreneur - Comment se radier en …
25 avril 2025
bonjour, je viens de recevoir un document de radiation de la part de l’urssaf je suis auto_entrepreneur inscrit depuis le 16 09 2011 et j’ai declare un ca de ...
À suivre sur http://autoentrepreneur.fr/radiation-auto-entrepreneur-modification/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
La suite sur le site :
autoentrepreneur.fr
ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...
25 avril 2025
Quand dender ACCRE ? La dende d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Convention collective Commerce de gros JO 3044 IDCC 573
25 avril 2025
Comment tout savoir en moins de 5 mn sur la Convention collective Commerce de gros Brochure Journal Officiel 3044 IDCC 573 actualisee
À suivre sur http://www.editionscmg.com/376-commerce-de-gros.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
La suite sur le site :
editionscmg.com