Dirigeant de C'EST PAS MA FAUTE
Dirigeant de l'entreprise C'EST PAS MA FAUTE situé à LA ROCHELLE (17000), 4 RUE AMELOT.
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Le document unique ou document unique d'evaluation …
02 mai 2024
La question de la responsabilite du d'entreprise a toujours suscite des debats doctrinaux, et fait l'objet d'une jurisprudence mouvante et pertinente. La ... En principe, la responsabilite du ne peut etre engagee que par la societe ou un associe si ce dernier demontre qu’il a subi un domge personnel du ... Etre chef d’entreprise n’est une profession anodine. Outre le fait de s’exposer aux risques economiques lies a son activite, le n’est ... « C’est la a Voltaire » : quand livres et solidarite menent un combat contre l’exclusion culturelle et sociale. par rie Dinet · 14 rs 2013 terrible. Apres les drames qui ont eu lieu en France ces derniers jours, nos chers politiciens qu'ils soient ou gouvernement ou , y vont tous de leur avis ...
À suivre sur http://www.le-document-unique.fr/
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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Responsabilite des s et separable des …
02 mai 2024
Publications | Fiches point de vue Responsabilite personnelle des s sociaux : Une nouvelle definition de la separable des fonctions ?
À suivre sur http://scre-heguy.com/htm/fr/conseils/conseil_responsabilite_s.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2023
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Grave ou Lourde : que faire en cas de licenciement ?
02 mai 2024
Dans quels cas utiliser ce dossier ? Votre employeur a tarde a vous licencier. Ce n’est vous qui avez commis la ou rien ne prouve que vous etes l ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/licenciement/Licenciement-procedures/motifs-personnels/motifs-personnels-de-licenciement/-grave-lourde
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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Le et le risque penal
02 mai 2024
Dossier constitue recensant les textes legislatifs ou reglementaires. Acces payant.
À suivre sur http://sylcit.free.fr/
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
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Blog de sakuandsasuxforever - etrange, certaines ...
02 mai 2024
etrange, certaines personnes pourraient vivre sans nous. is nous on ne pourrait vivre sans eux.
À suivre sur http://sakuandsasuxforever.skyrock.com/
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2024
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skyrock.com
Contester une sanction disciplinaire - Aide juridique en ...
02 mai 2024
Le salarie sanctionne peut contester la sanction en saisissant le Conseil de Prud'hommes. La procedure debute norlement par une phase de conciliation …
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/contestation_sanction.jsp
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2024
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assistant-juridique.fr
L'assurance responsabilite civile des s et chefs ...
02 mai 2024
Responsabilite civile & penale personnelle du et ndataire social. Parce que les risques sont nombreux, ne mettez en peril vos biens propres !
À suivre sur http://www.responsabilite-civile-.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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responsabilite-civile-dirigeant.fr
Le document unique d’evaluation des risques et la ...
02 mai 2024
Evaluation des risques professionnels Editions Tissot © Janvier 2014 6/16 On releve immediatement que le legislateur n’a encore la ...
À suivre sur http://www.editions-tissot.fr/pdf/pdflb.aspx?cacpdf=&pdf1=DUER_et__inexcusable_de_l_employeur.pdf&bdc=&nompdf=DUER_et__inexcusable_de_l_employeur.pdf
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
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editions-tissot.fr
Blog a part - Si ca ne vient de l'AFP que ca ...
02 mai 2024
Si ca ne vient de l'AFP que ca n'est reellement arrive!
À suivre sur http://jean-philippe.savry.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2023
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savry.over-blog.com
Location d'une partie du domicile du a sa societe
02 mai 2024
Bonjour, La base d'imposition a la CFE est composee par les biens sibles d'une taxe fonciere dont le contribuable a la disposition, quel que soit le scenario ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/location-une-partie-du-domicile-du--sa-societe-ao837
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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compta-online.com
JL Watine, Business coach finance d'entreprise
02 mai 2024
Anglais : keep cool, no panic ! Restons calme, de panique ! Nous continuerons a parler francais dans le texte et l'anglais nous a apporte 1.000 mots is n'est ...
À suivre sur http://watine.typepad.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
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typepad.com
Alain Minc — Wikipedia
02 mai 2024
Alain, Jacques, Richard Minc, ne le 15 avril 1949 dans le 19 e arrondissement de Paris, est un conseiller politique, economiste, essayiste et d'entreprise ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Alain_Minc
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Alain_Minc
Institut d'Etudes Economiques et Sociales pour la ...
02 mai 2024
Site d'infortion et d'actualite sur la decroissance ... Guillaume Duval, redacteur en chef adjoint d'Alternatives economiques
À suivre sur http://www.decroissance.org/?chemin=insultes
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
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decroissance.org
JURISQUES : INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR
02 mai 2024
Dans un arret du 7 Janvier 1878, la Chambre des Requetes approuvait une Cour d'Appel d'avoir juge que le chef d'entreprise "avait la stricte obligation de ...
À suivre sur http://www.jurisques.com/jfcinex.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
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jurisques.com
8.8.1. gravite d'une professionnelle | Info Prud ...
02 mai 2024
Sachant qu'a partir de la qualifiee de "grave" outre le licenciement , des sanctions financieres sont prises a l'encontre du salarie , la tendance du ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/881-gravit%C3%A9-dune--professionnelle
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
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infoprudhommes.fr