Horaire entreprise ETABLISSEMENTS DEMEURÉ SA
Horaires d'ouverture de ETABLISSEMENTS DEMEURÉ SA situé à IFFENDIC (35750), ZA CORDERIE.
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1. ENTENTE - ramq.gouv.qc.ca
22 avril 2024
Analyse juridique detaillee de la loi « Hopital, patients, nte et territoires », dite loi Bachelot Malgre le premier alinea, ne participe pas aux regimes d’assurance collective prevus au chapitre 4 mais recoit plutot la compention monetaire prevue au ... annexe 2 a la circulaire 2011-025 (02.01.42.02) nnoorrmmeess eett pprraattiiqquueess ddee ggeessttiioonn verr ssiioonn vaad dmm iinniisttrraattivee duu ... de rendement ou sur tout autre critere qui auraient pour consequence une limitation ou un ... un mois apres un commandement ... N° 3106 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.ramq.gouv.qc.ca/SiteCollectionDocuments/professionnels/manuels/syra/medecins-omnipraticiens/104-brochure-1-omnipraticiens/Omnipraticiens_Brochure_no1.html
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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ramq.gouv.qc.ca
POLYNESIE FRANCAISE - TAHITI - MARQUISES - GAMBIER ...
22 avril 2024
Decalage . Le decalage est de – 11 h en hiver et – 12 h en ete. Exemple : en hiver, lorsqu’il est 07 h 00 du matin le ...
À suivre sur http://www.vuici.com/antilles-dom-tom/iles-polynesie.html
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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FPT-Le temps de travail
22 avril 2024
De nombreuses situations peuvent conduire a travailler la nuit, le dimanche ou un jour ferie. Si ces heures entrent dans le temps normal de travail de l’agent ...
À suivre sur http://www.statut-fpt.fr/public/La%20retraite-78
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
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Algerie: politique d'arabition
22 avril 2024
1 Un Etat arabo-musulman. Depuis l'independance, l'Etat algerien se definit comme arabe et musulman. La politique linguistique et culturelle mise en œuvre par ...
À suivre sur http://www.axl.cefan.ulaval.ca/afrique/algerie-3Politique_ling.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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Les articles du Decret | CPA Lanaudiere-Laurentides
22 avril 2024
Decret sur l'industrie des services automobiles des regions Lanaudiere-Laurentides R.R.Q., 1981, c. D-2, r. 9; D. 619-92, a. 1; D. 1385-99, a. 1
À suivre sur http://www.cpa-ll.com/decret/les-articles-du-decret/
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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Convention intervenue entre le CPNSSS et la FP-CSN
22 avril 2024
301 convention collective intervenue entre le comitE patronal de nEgociation du secteur de la ntE et des services sociaux et la fEdEration des professionnEles ...
À suivre sur http://www.curlingclermont.com/FP/STTFP/Convention_FP_2011-2015.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
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curlingclermont.com
Decret sur l'industrie des services automobiles | CPA Montreal
22 avril 2024
Decret sur l'industrie des services automobiles de la region de Montreal Loi sur les decrets de convention collective (L.R.Q., c. D-2)
À suivre sur http://www.cpamontreal.ca/decret/les-articles-du-decret/
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2024
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cpamontreal.ca
Algerie: les droits des berberophones
22 avril 2024
1 Les berberophones d'Algerie. En plus des arabophones, l’Algerie comprend quelque huit millions de berberophones, soit 27 % de la population.
À suivre sur http://www.axl.cefan.ulaval.ca/afrique/algerie-4Berberes_ling.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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Villes.co - Ostende (Belgique - Region Flamande - Flandre ...
22 avril 2024
Retrouvez les informations de la ville de Ostende (8400) de la Region Flamande en Belgique : Meteo, hotels, informations pratiques de la ville de Ostende, plan et ...
À suivre sur http://www.villes.co/belgique/ville_ostende_8400.html
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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villes.co
trimestre - Traduction anglaise – Linguee
22 avril 2024
De tres nombreux exemples de phrases traduites contenant "trimestre" – Dictionnaire anglais-francais et moteur de recherche de traductions anglaises.
À suivre sur http://www.linguee.fr/francais-anglais/traduction/trimestre.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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linguee.fr
19.6 - Chapitre 19 - Programmes sur l'inspection de la ...
22 avril 2024
19.6.2.2.6 Exigences pour les postes d'inspection de l'ACIA sous le PMIV Poste veterinaire (voir section 19.7.5) Une station adequatement equipee et dotee de ...
À suivre sur http://www.inspection.gc.ca/aliments/produits-de-viande-et-de-volaille/manuel-des-methodes/chapitre-19/fra/1360962146879/1360962607138?chap=6
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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inspection.gc.ca
Dartford — Wikipedia
22 avril 2024
Dartford: Eglise de la inte-Trinite a Dartford. Administration; Pays Royaume-Uni: Nation Angleterre: Comte: Kent: District: Dartford: Code postal: DA1, DA2
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Dartford
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Dartford
N° 2553 tome 1 - Rapport sur le projet de loi , adopte par ...
22 avril 2024
N ° 2553 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2553-t1.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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Ville de Chenove, la Mairie de Chenove et commune (21300)
22 avril 2024
Ville francaise du departement de la Cote-d'Or dans la region de Bourgogne-Franche-Comte, Chenove compte 14 402 habitants appeles les Cheneveliers et s'etend ...
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/ville-chenove.html
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2023
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annuaire-mairie.fr
Burundi. Code du travail - International Labour Organization
22 avril 2024
NATLEX - Burundi. Decret loi no 1/037 du 7 juillet 1993 portant revision du Code du travail.
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/34355/64890/F93BDI01.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2023
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ilo.org