Horaire entreprise ETABLISSEMENTS DEMEURÉ SA
Horaires d'ouverture de ETABLISSEMENTS DEMEURÉ SA situé à IFFENDIC (35750), ZA CORDERIE.
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1. ENTENTE - ramq.gouv.qc.ca
01 novembre 2025
Analyse juridique detaillee de la loi « Hopital, patients, nte et territoires », dite loi Bachelot Malgre le premier alinea, ne participe pas aux regimes d’assurance collective prevus au chapitre 4 mais recoit plutot la compention monetaire prevue au ... annexe 2 a la circulaire 2011-025 (02.01.42.02) nnoorrmmeess eett pprraattiiqquueess ddee ggeessttiioonn verr ssiioonn vaad dmm iinniisttrraattivee duu ... de rendement ou sur tout autre critere qui auraient pour consequence une limitation ou un ... un mois apres un commandement ... N° 3106 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.ramq.gouv.qc.ca/SiteCollectionDocuments/professionnels/manuels/syra/medecins-omnipraticiens/104-brochure-1-omnipraticiens/Omnipraticiens_Brochure_no1.html
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2025
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ramq.gouv.qc.ca
POLYNESIE FRANCAISE - TAHITI - MARQUISES - GAMBIER ...
01 novembre 2025
Decalage . Le decalage est de – 11 h en hiver et – 12 h en ete. Exemple : en hiver, lorsqu’il est 07 h 00 du matin le ...
À suivre sur http://www.vuici.com/antilles-dom-tom/iles-polynesie.html
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2025
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FPT-Le temps de travail
01 novembre 2025
De nombreuses situations peuvent conduire a travailler la nuit, le dimanche ou un jour ferie. Si ces heures entrent dans le temps normal de travail de l’agent ...
À suivre sur http://www.statut-fpt.fr/public/La%20retraite-78
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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Algerie: politique d'arabition
01 novembre 2025
1 Un Etat arabo-musulman. Depuis l'independance, l'Etat algerien se definit comme arabe et musulman. La politique linguistique et culturelle mise en œuvre par ...
À suivre sur http://www.axl.cefan.ulaval.ca/afrique/algerie-3Politique_ling.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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Les articles du Decret | CPA Lanaudiere-Laurentides
01 novembre 2025
Decret sur l'industrie des services automobiles des regions Lanaudiere-Laurentides R.R.Q., 1981, c. D-2, r. 9; D. 619-92, a. 1; D. 1385-99, a. 1
À suivre sur http://www.cpa-ll.com/decret/les-articles-du-decret/
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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Convention intervenue entre le CPNSSS et la FP-CSN
01 novembre 2025
301 convention collective intervenue entre le comitE patronal de nEgociation du secteur de la ntE et des services sociaux et la fEdEration des professionnEles ...
À suivre sur http://www.curlingclermont.com/FP/STTFP/Convention_FP_2011-2015.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 juin 2025
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curlingclermont.com
Decret sur l'industrie des services automobiles | CPA Montreal
01 novembre 2025
Decret sur l'industrie des services automobiles de la region de Montreal Loi sur les decrets de convention collective (L.R.Q., c. D-2)
À suivre sur http://www.cpamontreal.ca/decret/les-articles-du-decret/
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2025
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cpamontreal.ca
Algerie: les droits des berberophones
01 novembre 2025
1 Les berberophones d'Algerie. En plus des arabophones, l’Algerie comprend quelque huit millions de berberophones, soit 27 % de la population.
À suivre sur http://www.axl.cefan.ulaval.ca/afrique/algerie-4Berberes_ling.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2025
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Villes.co - Ostende (Belgique - Region Flamande - Flandre ...
01 novembre 2025
Retrouvez les informations de la ville de Ostende (8400) de la Region Flamande en Belgique : Meteo, hotels, informations pratiques de la ville de Ostende, plan et ...
À suivre sur http://www.villes.co/belgique/ville_ostende_8400.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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villes.co
trimestre - Traduction anglaise – Linguee
01 novembre 2025
De tres nombreux exemples de phrases traduites contenant "trimestre" – Dictionnaire anglais-francais et moteur de recherche de traductions anglaises.
À suivre sur http://www.linguee.fr/francais-anglais/traduction/trimestre.html
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2025
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linguee.fr
19.6 - Chapitre 19 - Programmes sur l'inspection de la ...
01 novembre 2025
19.6.2.2.6 Exigences pour les postes d'inspection de l'ACIA sous le PMIV Poste veterinaire (voir section 19.7.5) Une station adequatement equipee et dotee de ...
À suivre sur http://www.inspection.gc.ca/aliments/produits-de-viande-et-de-volaille/manuel-des-methodes/chapitre-19/fra/1360962146879/1360962607138?chap=6
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2025
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inspection.gc.ca
Dartford — Wikipedia
01 novembre 2025
Dartford: Eglise de la inte-Trinite a Dartford. Administration; Pays Royaume-Uni: Nation Angleterre: Comte: Kent: District: Dartford: Code postal: DA1, DA2
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Dartford
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Date de dernière mise à jour : 07 juin 2025
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wikipedia.org/wiki/Dartford
N° 2553 tome 1 - Rapport sur le projet de loi , adopte par ...
01 novembre 2025
N ° 2553 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2553-t1.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2025
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Ville de Chenove, la Mairie de Chenove et commune (21300)
01 novembre 2025
Ville francaise du departement de la Cote-d'Or dans la region de Bourgogne-Franche-Comte, Chenove compte 14 402 habitants appeles les Cheneveliers et s'etend ...
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/ville-chenove.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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annuaire-mairie.fr
Burundi. Code du travail - International Labour Organization
01 novembre 2025
NATLEX - Burundi. Decret loi no 1/037 du 7 juillet 1993 portant revision du Code du travail.
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/34355/64890/F93BDI01.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 juin 2025
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ilo.org