Nombre de salarié de SARL SEPTIEME SENS
Nombre de salarié dans l'entreprise SARL SEPTIEME SENS situé à ARGELES SUR MER (66700), RUE DES OEILLETS.
Numéro de téléphone :
Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
23 mai 2025
Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 18 decembre 2013, 12-15.454, Publie au bulletin Pierre Jalenques, le directeur de l'ecole Jeanne d'Arc a et ancien president du club de rugby, est mort subitement lundi 5 octobre a son domicile, a l'age ... Accord du 19 juin 2007 relatif a l'egalite professionnelle et aux mesures permettant la suppression des ecarts de remuneration entre les femmes et les hommes Paris, le 14 septembre 2005. Le ministre de l'emploi, de la cohesion sociale et du logement, le ministre de l'economie, des finances et de l'industrie, le ministre ... Le createur ou repreneur d'entreprise qui percoit des allocations chomage peut beneficier du maintien total ou partiel de ses ARE. Voici comment ca marche et
À suivre sur http://www.fidu.fr/News/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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fidu.fr
www.lyonne.fr - Infos locales - Infos locales
23 mai 2025
Une vague d'interpellations a eu lieu, ce mercredi 4 novembre, au petit matin, a Saint-Florentin. Une centaine de gendarmes sont intervenus dans le quartier de la ...
À suivre sur http://www.lyonne.fr/zone/bourgogne/yonne/89600/saint-florentin.html
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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lyonne.fr
N° 847 tome I - Rapport sur le projet de loi , apres ...
23 mai 2025
Enfin, le nombre de stages en milieu professionnel est estime a environ 1,6 million par an, selon le rapport sur l’emploi des jeunes du Conseil economique ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r0847-tI.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...
23 mai 2025
Projet de loi pour la croissance, l'activite et l'egalite des chances economiques : Rapport
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-370-1/l14-370-111.html
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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senat.fr
Travailleur independant: quelle protection sociale? - L ...
23 mai 2025
Securite sociale, assurance maladie... Zoom sur le regime social des independants, auquel sont affilies les exploitants en nom propre, les associes uniques d ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/creation-entreprise/statuts/travailleur-independant-quelle-protection-sociale_1610207.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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Grandes surfaces. Le palmares brestois - Economie - Le ...
23 mai 2025
Grandes surfaces. Le palmares brestois - L'UFC-Que Choisir vient de sortir les chiffres locaux de son enquete sur les prix dans les super et hypermarches de la ...
À suivre sur http://www.letelegramme.fr/finistere/brest/grandes-surfaces-le-palmares-brestois-08-10-2015-10804166.php
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels ...
23 mai 2025
RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Modalites d'imposition - Fait generateur - Regime du report d'imposition applicable aux gains de cession de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/7511-PGP
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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impots.gouv.fr
Projet de loi en faveur des petites et moyennes entreprises
23 mai 2025
Article 2 - (Article L. 961-10 du code du travail) - Financement obligatoire des actions de formation et d'accompagnement des createurs et des repreneurs d ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l04-333/l04-33312.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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senat.fr
Jurisprudence en matiere d'indemnite d'eviction ...
23 mai 2025
JURISPRUDENCE. 1) References. Cour de cassation chambre civile 3 Audience publique du mercredi 6 mars 2013 N° de pourvoi: 11-27331
À suivre sur http://www.indemnitedeviction.info/jurisprudence/
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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indemnitedeviction.info
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
23 mai 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Les spheres economiques sont definies selon la logique qui induit la localisation de l'activite.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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insee.fr
BIENVENUE SUR LE SITE DU MOIS DE L’ECONOMIE …
23 mai 2025
Alternmobile, entreprise d'insertion par l'activite economique a recu le Prix de la performance economique. SCOP puis SCIC depuis le mois de juillet 2013 ...
À suivre sur http://www.lemois-ess.org/accueil/p1.html
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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lemois-ess.org
SlidePlayer - Chargez et faites partager vos ...
23 mai 2025
Bienvenue a SlidePlayer! Le telechargement et la publication de presentations en ligne n’ont jamais ete aussi simples. Avec SlidePlayer, c’est parfaitement ...
À suivre sur http://slideplayer.fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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slideplayer.fr
Le controle par les resultats consiste a evaluer la ...
23 mai 2025
Dans ce nous rejoignons les conclusions de Bertin (2004) qui attribue a ces visions un caractere un peu limitatif, ... (SA et ) et repond a une ...
À suivre sur http://basepub.dauphine.fr/bitstream/handle/123456789/7376/These%20Hasnae%20RAZGANI%20VDEF.docx?sequence=1
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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Concernant le RSI
23 mai 2025
Association loi 1901 contre les charges abusives de nos entreprises, les abus Bancaires, La CFE, le RSI .....
À suivre sur http://www.sauvonsnosentreprises.fr/page.php?id=51
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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sauvonsnosentreprises.fr
ACTUALISATION DE DROIT INTERNATIONAL PRIVE / S
23 mai 2025
– Cass. com., 29 mars 2011, n° 10-12.272, Ste eBay Europe et a. c/ Maceo et a. : JurisData n° 2011-005110. – Cass. com., ... Allant en ce , ...
À suivre sur http://www.droit.univ-nantes.fr/iej/fichiers/2013_06_14_actualisation_DIP_juin_2013_jurisprudence%20partie_%201_1.doc
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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droit.univ-nantes.fr