Siège social de SARL SEPTIEME SENS
Siège social de l'entreprise SARL SEPTIEME SENS situé à ARGELES SUR MER (66700), RUE DES OEILLETS.
Numéro de téléphone :
BIC - Champ d'application et territorialite ...
14 novembre 2025
La specificite de ce bail reside dans l’obligation de construire. Cette obligation doit etre precisee contractuellement. Tres peu d’elements du contrat ... La question du mois de Victor PROUVANT « LA » « republique » a perdu toute credibilite pour les musulmans. Devenue SECTE ouverte a la recherche d ... La question du mois de Victor PROUVANT. En ce Samedi 25 Mai a TOURS, un gros titre de presse: « GAY PRIDE » contre « Manif pour Tous ». Les proces-verbaux prevus a l'article precedent sont etablis sur un registre special tenu au et cote et paraphe soit par un juge du tribunal de ... Dans la religion hindoue, les deux de rotation sont associes a l' activite (Le terme d'activite peut designer une profession.) du dieu Brahma constructeur ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4587-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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Societe generale — Wikipedia
14 novembre 2025
La Societe generale est une des principales banques francaises et une des plus anciennes. Elle fait partie des trois piliers de l'industrie bancaire francaise ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_g%C3%A9n%C3%A9rale
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Date de dernière mise à jour : 31 mai 2025
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Histoire de France — Wikipedia
14 novembre 2025
L'occupation humaine du territoire correspondant aujourd'hui a la France est fort ancienne. Aux groupes presents depuis le Paleolithique et le Neolithique, sont ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_de_France
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2025
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wikipedia.org/wiki/Histoire_de_France
Communiques financiers 2014 - MECELEC
14 novembre 2025
B.3 . Nature des operations et principales activites. MECELEC est un industriel specialiste des materiaux composites et des plastiques. Avec ses filiales, MECELEC ...
À suivre sur http://www.mecelec.fr/Informations-Financires/communiques-financiers
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2025
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mecelec.fr
SlidePlayer - Chargez et faites partager vos ...
14 novembre 2025
Bienvenue a SlidePlayer! Le telechargement et la publication de presentations en ligne n’ont jamais ete aussi simples. Avec SlidePlayer, c’est parfaitement ...
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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Le maintien des allocations chomage en creation d ...
14 novembre 2025
Le createur ou repreneur d'entreprise qui percoit des allocations chomage peut beneficier du maintien total ou partiel de ses ARE. Voici comment ca marche et
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/maintien-des-allocations-creation-reprise-d-entreprise/
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2025
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Jurisprudence en matiere d'indemnite d'eviction ...
14 novembre 2025
JURISPRUDENCE. 1) References. Cour de cassation chambre civile 3 Audience publique du mercredi 6 mars 2013 N° de pourvoi: 11-27331
À suivre sur http://www.indemnitedeviction.info/jurisprudence/
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2025
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indemnitedeviction.info
Jurisprudences | Cour de justice de l’Union europeenne ...
14 novembre 2025
Cour de justice de l’Union europeenne Grande chambre Arret du 12 juillet 2011 L’Oreal et autres / eBay international et autres. hebergeur ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=3205
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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legalis.net
New York : definition et explications - Actualite ...
14 novembre 2025
" New York est une ville debout, sous le signe des temps (Le temps est un concept developpe par l'etre humain pour apprehender le changement dans le monde.) nouveaux.
À suivre sur http://www.techno-science.net/?onglet=glossaire&definition=2296
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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techno-science.net
Les dernieres implantations — Nantes-Developpement
14 novembre 2025
Annoncee a l'automne 2009, l'implantation a Nantes de Cegedim Activ vient de se concretiser par l'emmenagement des 40 collaborateurs sur 600 m² de bureaux dans ...
À suivre sur http://www.nantes-developpement.com/entreprises/implanter-son-entreprise/les-dernieres-implantations
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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nantes-developpement.com
Atlas des sites pollues aux PCB - Robindesbois.org
14 novembre 2025
Dans cette nouvelle edition (avril 2013) de l’atlas des sites terrestres pollues par les PCB, 13 sites apparaissent sur ...
À suivre sur http://www.robindesbois.org/PCB/PCB_hors_serie/ATLAS_PCB.html
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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025
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robindesbois.org
La Poste : le temps de la derniere chance - Accueil - Senat
14 novembre 2025
Dans l'optique de la liberalisation totale du secteur postal en 2009, les postes europeennes se sont modernisees. La Poste francaise semble restee figee a l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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senat.fr
LOI n° 2001-420 du 15 mai 2001 relative aux nouvelles ...
14 novembre 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont delibere, L'Assemblee nationale a adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000223114&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 05 juin 2025
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legifrance.gouv.fr
N° 842 - Projet de loi de modernisation de l'economie
14 novembre 2025
N ° 842 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl0842.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2025
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Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
14 novembre 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Les spheres economiques sont definies selon la logique qui induit la localisation de l'activite.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 15 juin 2025
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insee.fr